Histoire du droit

Pages: 96 (23992 mots) Publié le: 24 février 2011
AVANT-PROPOS
Le droit romain
Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit.

Deux approches du droit

Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif),par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple.

Droit: une science sociale

On qualifie le droit comme science: connaissance. Le droit est aussi un phénomène social qui reflète les valeurs d'une société dans le cadre de règles de conduite sociale: source réelle du droit. Une définitionincomplète La définition du droit reste malgré tout incomplète. Ces différentes définitions sont complémentaires, il y a de nombreux critères de définition.

Droit et société

« je sais mal ce qu'est le droit dans une société, je crois savoir ce que serais une société sans droit »: le droit n'existe pas à priori, il résulte d'un certain nombre de donnés objectives. « Ubi societas ibi jus », làoù il y a une société, il y a du droit: relation entre le droit et la société. Le droit apparaît comme nécessaire, c'est un moyen privilégié de créer une organisation sociale en organisant les rapports entre les hommes (public, privé ou économique).

Définition qui servira de base à ce cours

Le droit est un ensemble de règles obligatoires normalement assorties de sanction émanant d'uneautorité légitime pour organiser la vie en société et ordonner les intérêts des hommes. Le droit caractérise et reflète l'état d'une société, il en modèle les institutions. Le droit permet également l'évolution d'une société. Le droit est un outil de création, d'adaptation de la société selon des règles que la société définit elle-même. Le droit faconne la société.

On peut se demander qui fait ledroit?

On envisage alors les sources formelles du droit: quelle autorité fait le droit (loi, coutume....)? Dans les sociétés anciennes, la cause première de l'apparition est Dieu, les chefs ou le peuple.

On peut se demander d'où vient le droit?
On envisage alors les sources matérielles. Quelles sont les influences matérielles des sources du droit? Le droit antérieur influence le droit actuel.Il y a aussi les donnés socio-économique à l'origine du droit. Les sources du droit sont multiples.

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L'Histoire

L'Histoire s'intéresse au droit car le droit est le résultat d'une longue histoire, d'une construction progressive. 1804 Code Napoléon droit civil (il ne l'a pas inventé): codification de 1000 ans de droit. L'approche historique est importante pour comprendre, réfléchir sur lasociété d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur.

Plan

Nous verrons en introduction que notre système juridique (public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie(chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4)

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Chapitre introductif Les fondements antiques du droit
iNTRODUCTION
Le droit est nécessaire
Le droit existe dans toute société humaine. Le droit préexiste à l'Etat, tout groupement humain sécrète du droit. Le droit apparaît en même temps que le langage. Le droit apparaît avant même l'écriture: préhistoire.

Ledroit: apparition ancienne

Il y a 5 000 ans Jean GAUDEMET parle de « naissance du droit né en Mésopotamie », il y a des grands empires guerriers qui assurent la cohésion de la société qu'il forme. On a retrouvé des fragments de législation dans les civilisation dès la fin du 3ème millénaire: apparition des premiers « codes »

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