Sujets Corriges De Droit Maritime

marché des conteneurs ..................................................................... 10 Section 2. Problèmes de gestion d’un terminal à conteneur ................................................... 19 Section 3. Organisation d’un terminal maritime de conteneurs .............................................. 22 Chapitre II. Gestion portuaire en Tunisie: Terminal Rades ................................................41 Section 1. Transport conteneurisée en Tunisie – Port de Rades ........

dont le transport maritime. Il apparait donc aujourd’hui comme la meilleure locomotive du commerce international, puisqu’il assure à lui seul environ 90% du trafic de marchandises dans le monde. Mais peut-on parler de transport maritime sans le port ? Certainement pas. Les ports constituent le principal point de passage des échanges internationaux. Ils contribuent à l’essor du commerce international et au développement économique des nations, en particulier celles à façade maritime grâce à ses fonctions

locataires ; toute ambigüité sur le niveau des loyers et des charges est donc levée • Les dispositifs destinés à faciliter dans les bâtiments l’amélioration énergétique d’équipements de chauffage collectif sont étendus aux équipements de climatisation, sujet particulièrement pertinent pour la plupart des territoires d’Outre-mer. • Les Plans Départementaux pour le Logement des Personnes Défavorisées comprendront des actions de lutte contre la précarité énergétique Urbanisme Harmoniser les documents

– Coopération dans le domaine de la société de l’information 36 transport Projet EuroMed Transport Les autoroutes de la mer (Méditerranée) – Liaisons de transport maritimes Projet Euromed Aviation GNSS II – Coopération dans le domaine de la navigation par satellite 37 38 39 40 41 19 20 21 22 23 24 I SAFEMED – Sécurité maritime et prévention de la pollution I I 42 diMenSion culturelle, Sociale et huMaine I audiovisuel & Médias EuroMed Audiovisuel III Programme régional d’information

MASTER 2 Finance et Affaires Internationales Spécialité FINANCE ET LOGISTIQUE MARITIME INTERNATIONALES Années 2008-2010 Réduire les émissions de gaz à effet de serre du transport maritime international : Des projets institutionnels aux réalités économiques. LE ROCH Yann 1 Tuteur : Pr Olivier DARNÉ, LEMNA, Université de Nantes Sommaire La table des matières est vide car aucun style de paragraphe sélectionné dans l’inspecteur n’est utilisé dans le document. 1 Introduction

INTRODUCTION L’étude du droit commercial passe d’abord par la définition du droit en général et de la branche du droit commercial en particulier. Il convient de définir le domaine du droit commercial, avant de décrire brièvement comment est né ce droit . L’examen des sources du droit commercial s’effectuera en troisième lieu. Nous conclurons par la réforme du droit commercial au Maroc. SECTION 1 – LE DOMAINE DU DROIT COMMERCIAL I – DEFINITION Le droit est l’ensemble des règles obligatoires

.....6 Partie 1 : Présentation du cadre général du secteur maritime du Congo ……………………………...............7 Chapitre 1 : Présentation du cadre institutionnel du secteur ……………………………………………….....8 Chapitre 2 : Présentation des principaux acteurs du secteur …………………………………………………19 Chapitre 3 : Performances économiques du secteur ……………………………………………………..........25 Partie 2 : Diagnostic et perspectives de développement du secteur maritime du Congo …………………40 Chapitre 4 : Diagnostic fonctionnel ……………………………………………………………………………41

relations internationales ne concernent pas les relations entre les individus, les particuliers de différentes nationalités. Ne dépende pas du droit international mais du droit privé. Ces relations dépendent seulement de l‘Etat, même si un individu n’est pas un ressortissant de cet Etat. On observe un double mouvement : En Europe, certaines nations relève d’un droit interne qui se fédéralise et s’internationalise. Ex : On trouve des Rapport de collectivité autonome par rapport à un état fédéral =

Sujet 1, Amérique du Nord, juin 2013 Exercice 3. Surfer sur la vague La houle est un train de vagues régulier généré par un vent soufflant sur une grande étendue de mer sans obstacle, le fetch. En arrivant près du rivage, sous certaines conditions, la houle déferle au grand bonheur des surfeurs ! Les documents utiles à la résolution sont rassemblés à la fin de l’exercice. Donnée : intensité de la pesanteur : g = 9, 8 m.s−2 . I. La houle, onde mécanique progressive 1.1 Pourquoi peut-on

recherche du CRSNG en management logistique pour les ressources qu’ils ont mis à ma disposition tout au long de mes études de maîtrise. Dans le cadre de cette recherche, j’ai eu la chance de rencontrer plusieurs intervenants du domaine du transport maritime. Je tiens à remercier chacun de ces intervenants : Mme Madeleine Paquin, Présidente Logistec Corporation; M. Roger Carré, Directeur général Termont Montréal; M. Calvin Whidden Vice-président Ceres corporation; M. Kevin Doherty, Vice-président Terminaux