Suzeraineté Et Souveraineté Pendant époque Féodale

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

sacrés, ayant une dimension religieuse. On dit d’ailleurs à cette époque que le fait domine le droit. C’est un droit primitif, plutôt des coutumes et des usages permettant de réguler la société. Il y a surtout des problèmes de propriété, d’occupation des terres, de prêts, de nourriture, de voisinage, de ventes de bétail… Ce sont des problèmes ruraux. Ce droit est généralement réglé dans un cadre assez restreint car, Rome, pendant la période archaïque, n’est pas très grande. Donc le droit est dit

carolingiens. Et en 481 on a la première dynastie qui se met en place avec l’avènement de Clovis à 15 ans, c’était un adolescent roi mais qui est un excellent guerrier, c’était un héros, un fin stratège, c’était un très bon négociateur. Et à cette époque le territoire gallo-romain, et partagé entre 3 peuples qui se sont installé, il va y avoir les Wisigoths (le sud-ouest), vers le sud-est il y a les Burgondes et au nord on a un jeune royaume qui est le royaume des francs, et ces peuples se sont installés

l’armée romaine pour empêcher de nouvelles invasions. Childéric il est aussi officiellement investi par Rome comme chef officiel d’une province romaine En 481, Childéric meurt, logiquement son fils, Clovis, lui succède à la tête des franc salien. Pendant le règne de Clovis alors que l’empire romain vient de s’écrouler commence le « regnum francorum » cad un royaume franc indépendant cad qu’il n’est plus fédéré dans l’empire. Clovis va s’engager dans une vague politique de conquête et il assoit largement

CHAPITRE I : LA SOUVERAINETE ROYALE. Dès le XIIIème siècle, le roi de France acquiert la stature d’un seigneur suzerain. Plusieurs légistes vont alors développer cette notion de suzeraineté, tant et si bien que le roi finit par se détacher de l’ordre féodal. Parallèlement, le principe selon lequel le roi est souverain par-dessus tout s’affirme. L’ordre royal achève d’absorber l’ordre féodal. Autrement dit, le roi ne relève d’aucune puissance temporelle. Les légistes, en se livrant à une

des sources pour qualifier leurs droits qui étaient fait de règles élémentaires. Tandis que l'édifice juridique et institutionnel romain était remarquable. Les barbares n'avaient donc pas envie de le détruire. Incontestablement, le droit romain, pendant longtemps, n'a pas complètement disparu malgré l'arrivée des peuples barbares. Le plus remarquable étant ses résurgences dans le futur. Il renaît au XIIème siècle pour la première fois. Puis une seconde fois au XVIème siècle. On empruntera au

Carolingiens, avec Charles le Gros, on change de système, dans la douleur, pendant plusieurs siècles. C’est l’anarchie féodale. Avec les rois de France, on entre dans un système de l’Etat royal. Toutefois, quand l’Empire disparaît en 890, on n’est pas dans toute l’Europe dans le système de l’anarchie féodale. * au Nord-Est, le modèle de l’Empire va revenir assez vite : le St Empire romain germanique, différent du modèle féodal. * Modèle urbain. C’est le développement des villes, autour de villes

mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté qu’il exerçait au nom de l’Etat. Ainsi à cette époque, la notion d’état servait à assurer la continuité du pouvoir et elle donnait un fondement à l’autorité de l’empereur romain

de la fin du Moyen âge début du 13 fin 15 e siècle. I- le contexte historique et politique du moyen âge Cette période est découpée en trois parties. A partir du 10 jusqu'au 13e siècle, on a le moyen âge classique qui est celui de l'organisation féodale. Le moyen âge va se terminé au 13 e siècle avec le redressement de la royauté et le recul des grands seigneurs. Le bas moyen âge 1- le 13 e siècle ou l'apogée du royaume capétien Il s'agit du plus haut degré de l'expansion qui a commencé 10 ans

il vient. Au XVIIIème siècle, on dit que le droit serait l'expression de la volonté du législateur, de la volonté générale (DDHC). On regarde les sources. Pour les juristes du 19ème siècle, le droit, c'est la Loi ! Ceux qui avaient découvert la souveraineté nationale étaient convaincus. Mais cette équation n'est pas valable car elle établit un lien entre le droit et la loi, un lien qui est incomplet. Plus tard, on aura une perspective plus large,mais qui s'intéresse j=toujours aux origines. On dira