Syndicat intercommunal à vocation multiple

Stratégie 44 Annexes 47 Introduction 5 A lors qu’augmentait le niveau des connaissances et des préoccupations liées à l’avenir de l’humanité, le monde du sport prenait lui aussi conscience de sa responsabilité face aux nouveaux enjeux écologiques, sociaux et économiques. En quelques années, différents acteurs se sont attelés à la question. Leurs efforts ont ainsi donné naissance en 2003 à l’Agenda 21 du sport français, et en 2008, à la charte du sport pour un développement durable

MITRA N°11 OPPORTUNITE/PERTINENCE DE CREATION DE PARCS DE LOISIRS EN RHÔNE-ALPES ETUDE STRATEGIQUE Réalisée par Novembre 2005 AVANT-PROPOS Cette étude a été pilotée par la Mission Ingénierie Touristique Rhône-Alpes, sur saisine du Service Tourisme de la Région. La coordination de cette réflexion, confiée au cabinet ADOC, a été assurée par Hugues BEESAU et Christine TISSOT, appuyés par un comité technique de pilotage composé : • du service Tourisme de la Région Rhône-Alpes, • de la direction

Six fiches de synthèse pour la périurbanisation en Alsace Henri Nonn, 2009 APPROCHES, N°1 : QUESTIONNEMENT GENERAL 1. UN « CENTRAGE » SUR LA « PERIURBANISATION RESIDENTIELLE » ESSENTIELLEMENT ? 2. DES DEVELOPPEMENTS PERIURBAINS A DEMELER AU SEIN D’ELEMENTS INTERFERENTS… 3. MOTEURS ET PROCESSUS DE PERIURBANISATION APPROCHES, N°2 : L’INFORMATION STATISTIQUE 1. POPULATIONS, MENAGES 2. LOGEMENTS, CONSTRUCTION 3. CONSOMMATION FONCIERE 4. EMPLOI 2 2 2 3 7 7 7 8 8 APPROCHES N°3 : CADRAGES CONTEMPORAINS

Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux PREMIERE PARTIE : PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’URBANISME PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’HABITAT 1 Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’HABITAT 2 Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux FIXATION OU MODIFICATION DES PERIMETRES DES COMMUNES URBAINES

la libération de la croissance française Sous la présidence de Jacques Attali . SOMMAIRE En résumé ..................................................................................................5 Première partie Participer pleinement à la croissance mondiale ..................................21 Deuxième partie Des acteurs mobiles et sécurisés ........................................................103 Troisième partie Une nouvelle gouvernance au service de la croissance...........

______________________________________________ Le terme de gouvernance est un mot vague et controversé. Il est vague par son succès même, qui a étendu son usage à de trop nombreux domaines de la pensée, de la communication et de l‟action, pour qu‟il conserve encore un sens précis. Il est controversé par ailleurs, car ceux qui l‟utilisent ne le font ni pour les mêmes raisons, ni en vertu des mêmes principes. Les premiers à utiliser ce terme dans un cadre universitaire sont Berle et Means1 (1930) dans une première approche pragmatique

TD obligatoire– Premier semestre Descriptif de la matière : Le cours vise à aider les étudiants à combler leurs lacunes et est très utile pour la compréhension générale des autres cours et la préparation à l’épreuve de culture générale de nombreux concours. DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE Matière obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matière : Le droit des personnes consiste à répondre à la question suivante : qu’est-ce qu’une personne, au sens juridique du terme

Halte à la croissance. Face à la surexploitation des ressources naturelles liée à la croissance économique et démographique, cette association privée internationale créée en 1968, prône la croissance zéro. En clair, le développement économique est alors présenté comme incompatible avec la protection de la planète à long terme. C’est dans ce climat de confrontation et non de conciliation entre l’écologie et l’économie que se tient la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement humain, à Stockholm

la RSMD. . . I) La phase opérationnelle du projet : un nouveau cadre, une coopération plus efficace, une multiplicité d'acteurs et d'initiatives à coordonner. . . II) AFD, BM, UE...: vers une plus grande association des bailleurs de fonds? . . Chapitre 2) La nouvelle stratégie pour l'eau de l'Union pour la Méditerranée, de l'émergence de projets phares à la volonté de standardisation : vers l'intégration de la coopération décentralisée dans un nouveau cadre? . . I) L'apport de l'Union pour la Méditerranée

Notions à connaître Ressources publiques, Impôt, Taxe parafiscale, Taxe, Cotisation sociale, Rémunération pour service rendu, Prélèvement obligatoire, Prélèvement non obligatoire, Dation en paiement, Contribuable, Redevable. I – Documents 1. E. DOUAT et X. BADIN, Classification des ressources publiques, Juris-Classeur Administratif, Fascicule 114, EJC, 1999. 2. J.-P. CAMBY, Les impositions de toute nature : une catégorie sans critère, AJDA, 1991 3. CE Assemblée, 21 novembre 1958, Syndicat national