Système communautaire d'échange de quotas d'émission

fiscaux………………………………………….…… 261 Fiscalité des collectivités territoriales…… …………………….…..318 Code des Investissements………………………………................. 342 Code Pétrolier………………………………………………...…... .368 Code minier…………………………………………………...……375 Textes communautaires………………………………………...…..384 Code Général des Impôts Code général des Impôts Table analytique LIVRE PREMIER : IMPOTS DIRECTS PREMIERE PARTIE : IMPOTS SUR LES REVENUS TITRE PREMIER :

ques tio ns Doc. 1 La politique démographique chinoise est qualifiée de malthusienne parce que, comme le suggérait Malthus, elle se fonde sur un contrôle des naissances très coercitif. Doc. 1 et 2 La politique démographique suivie se fonde sur des quotas villes/campagnes, sur des mariages tardifs, sur des pénalités diverses si la politique de l’enfant unique en ville n’est pas respectée. On peut rappeler que cette politique conduit à l’infanticide des filles (voir à terme le déséquilibre des sexes

........................................................................ 294 1.2.1) Restructuration du personnel :.......................................................................................................... 294 1.2.2) Changement du système de rémunération........................................................................................ 295 1.2.3) Les formations : ..................................................................................................................

location de chaises, de moyens de locomotion ; • entreprise d’éclairage et de distribution d’eau et de force motrice ; • entreprises de transport par terre autres que les chemins de fer ; • entreprises de transport et de travail aériens ; • entreprises d’émission et de réception de télégraphie sans fil ; • espaces de présentation et d’exposition permanente dont l’activité est exclusive de toute vente au public, réservés aux producteurs, revendeurs ou prestataires de services ; • établissements de commerce

location de chaises, de moyens de locomotion ; • entreprise d’éclairage et de distribution d’eau et de force motrice ; • entreprises de transport par terre autres que les chemins de fer ; • entreprises de transport et de travail aériens ; • entreprises d’émission et de réception de télégraphie sans fil ; • espaces de présentation et d’exposition permanente dont l’activité est exclusive de toute vente au public, réservés aux producteurs, revendeurs ou prestataires de services ; • établissements de commerce

Autres impôts L’impôt synthétique, les impôts communaux. 2. Les droits de douane Les droits de douane comprennent : le droit de douane proprement dit, la redevance statique, les taxes spécifiques, le prélèvement communautaire de solidarité, la taxe dégressive à l’importation, la taxe conjoncturelle à l’importation, la TVA à l’importation. 6) Les administrations en charge de l’impôt en côte d’ivoire Il s’agit de : • La Direction Générale

.......................................... 168 b) L’effet du revenu sur l’utilisation des media................................................................................................. 174 III.3 Niveau de revenu et attitudes vis-à-vis du système politique.................................................................. 178 a) L’effet du revenu sur la satisfaction à l’égard de la démocratie................................................................... 179 b) L’effet de la pauvreté sur

équilibres entre les ensembles plus vastes auxquels elles se rattachaient. Quelques mesures libérales en faveur des catégories réputées inférieures portaient à terme des risques de désagrégation de la cohésion interne, d'autant que la logique du système colonial ancrait fermement la Mauritanie au Sud. Le territoire était dirigé depuis Saint-Louis du Sénégal, et les autorités françaises recrutaient largement au sein de la population négro-africaine pour étoffer les cadres subalternes et intermédiaires

le processus de reconnaissance des faits qui s’y sont déroulés peut ainsi commencer. P. 36-37 Étude La mémoire de la torture dans la guerre d’Algérie Une des questions les plus épineuses de la guerre d’Algérie a été la torture, instituée en système, même si la majorité des soldats ne l’a pas pratiquée. Connue Livre du professeur Histoire Tle S © Hatier 2014 dès les premiers moments de la guerre comme le montre le témoignage d’Henri Alleg (doc. 1), mise en image dans les années 1970 (doc

Berlin de 1885 qui a ouvert l’ère officielle du partage quasi général de l’Afrique entre les nations européennes, s’ouvrait, par là même, un processus d’implantation progressive, directe ou indirecte, forcée ou plus ou moins consentie, des droits et systèmes juridiques européens sur le continent africain dont les traditions étaient pourtant sensiblement différentes. Ainsi, l’Afrique a été pendant longtemps l’une des terres fertiles d’exportation du droit et même des juristes français1, « autant […] par