Système européen de surveillance du trafic ferroviaire

R Union européenne par Pascal Fontaine 12 leçons sur l’Europe La présente brochure et d’autres explications claires et concises sur l’Union européenne sont disponibles en ligne sur le site ec.europa.eu/publications. Commission européenne Direction générale de la communication Publications 1049 Bruxelles BELGIQUE Manuscrit achevé en juillet 2010 Illustration de couverture: © Lou Wall/Corbis Luxembourg: Office des publications de l’Union européenne, 2010 — 80 p. — 16,2 × 22,9 cm ISBN 978-92-79-17488-9

plateau. Les scientifiques restent toujours vigilants face aux volcans en sommeil, car il est impossible de savoir si et quand ils risquent de faire éruption. Eyjafjallajökull, le volcan islandais qui a eu un impact dramatique sur l'aviation européenne au printemps dernier, est un parfait exemple pour les volcanologues, lesquels étaient conscients que quelque chose était en train de mijoter à l'intérieur de ce volcan, éteint depuis deux siècles. Selon une nouvelle recherche, c'est le magma s'écoulant

cette pollution est la conséquence directe d’une absence de politiques d’aménagement qui a engendré des forts taux d’encombrement. A Paris, on estime qu’1 habitant sur 4 est potentiellement exposé à des taux de dioxyde d’azote supérieurs à l’objectif européen de qualité. 2-la pollution par le bruit La pollution par le bruit constitue également un pb croissant dans les métropoles. Les bruits ont des effets néfastes sur l’appareil auditif, ils peuvent être à l’origine de troubles ou de fatigue qui disparaissent

Nacira ISGI Marrakech SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I :

et les relations des auxiliaires de transports-douanes 36 IV- Les magasins généraux et les aires de franchise 39 Chapitre 4 LA manutention 40 I- Généralités 40 II- Le système du poste d'accostage 40 III- La capacité intrinsèque et la marge 42 IV- Classification des marchandises 43 V- Système de manutention du navire 44 VI- Le système de transfert 45 Chapitre 5 Entreposage et magasinage 49 I- Réglementation du rangement et du stockage 49 II- Réception des marchandises en magasin 49 III- Les règles

est au cœur des activités criminelles Aux mains de réseaux criminels organisés, la contrefaçon entretient des liens étroits avec les trafiquants de drogue, d’armes, voire les milieux terroristes. Plus rentable et pénalement moins risquée que ces trafics, elle constitue une manne financière considérable pour le terrorisme, tandis qu’elle partage avec les autres activités de commerce illicites (drogue et armes) les structures de production, les lieux de stockage, les moyens de transport et les réseaux

biens manufacturés à bas coûts. La frange côtière de cet immense pays est une fourmilière grouillante d’hommes, d’usines, de navires et surtout de ports. La Chine historique semble, à tort, bien lointaine si l’on regarde ces terminaux géants et ce trafic incessant. Car les habitudes et l’esprit de puissance de cet immense et millénaire état ont guidé la manière dont la Chine a su appréhender le tournant historique de son ouverture aux échanges maritimes et commerciaux. En 2008, cela fait 30 ans que

Une activité criminelle différente de celle du Golfe de Guinée (détournement des navires, « navires fantômes »…) A Malacca :     Pauvreté en Indonésie (159e rang mondial pour le revenu par habitant) Zone juridique contestée avec la Malaisie Le trafic maritime à travers Malacca : hausse de 60% depuis 1999 Des mesures de protection limitées (mannequins, bastingage électrifié…) Page 2  Géopolitique avec M. Lafargue – 2G VERTIGO, ARE YOU READY TO GO   L’Indonésie : 17 000 îles dont 6

dans la zone sous occupation soviétique[5]. La création de deux États consolide la division politique de Berlin. On commence alors des deux côtés à sécuriser et à fermer la frontière entre les deux pays. Des douaniers et des soldats détachés à la surveillance frontalière patrouillent entre la RDA et la RFA ; de solides clôtures seront plus tard érigées du côté RDA. Légalement, Berlin garde le statut de ville démilitarisée (absence de soldats allemands) partagée en quatre secteurs, et indépendante

subordination des intérêts « privés » - et des « droits » qui leur sont directement liés - par rapport aux exigences de l'intérêt général n'a, en réalité, rien d'extraordinaire ni d'étonnant, elle s'impose même de manière universelle dans tous les systèmes juridiques, pour des raisons qu'il est, tant cela relève de l'évidence, inutile d'expliquer. 5. Ce qui, en revanche, ne relève aucunement de l'évidence ce sont les modalités de détermination de cette « utilité publique », condition sine qua