Systeme Juridique Au Maroc

ainsi que toute personne m’ayant apporter de loin ou de près son soutien. A la mémoire de abderahim……… PLAN ACRONYMES INTRODUCTION GENERALE PARTIE I- LE MICROCREDIT AU MAROC INTRODUCTION CHAPITRE I-LE SECTEUR DE MICROCREDIT A- Evaluation de Microcredit A-1 Naissance du Microcredit A-2 Histoire du Microcredit au Maroc A-3 Caractéristiques du secteur A-4 réglementation du secteur B- Les intervenants du secteur B-1 les associations B-2 Fédération National Des Associations De MC B-3 Les modalités

Propos sur la décentralisation territoriale au Maroc (*) Mohammed Amine BENABDALLAH Professeur à l’Université Mohammed V Rabat - Souissi 1 – De tous les sujets qui ont le plus suscité l’action des pouvoirs publics et mobilisé l’attention des observateurs, celui de la décentralisation territoriale pourrait être, sans conteste, au tout premier rang. Depuis, en effet, le début des années soixante dix, date de la création des régions économiques, et surtout la fin de l’année 1976, date de la promulgation

ROYAUME DU MAROC SOUS LA PRÉSIDENCE EFFECTIVE DE SA MAJESTÉ LE ROI MOHAMMED VI Maroc Numeric 2013 Stratégie Nationale pour la Société de l’Information et de l’Économie Numérique EXTRAIT DE DISCOURS DE SM LE ROI MOHAMMED VI 4 Maroc Numeric Stratégie nationale pour la société de l’information et l’économie numérique 2009 – 2013 EXTRAIT DE DISCOURS DE SM LE ROI MOHAMMED VI « […] Parallèlement, Nous appelons le gouvernement à adopter une nouvelle stratégie dédiée aux secteurs de

concept de l’autorité  Section 1 : De l’espace aux territoires, nouveaux fondements des politiques publiques territorialisées A/ La fin de l’espace makhzénien B/- La reforme administrative C/- Un dispositif juridique complet pour la déconcentration administrative : Section 2 : Les concepts décentralisation et déconcentration A/- les services déconcentrés a) Pouvoirs sur les actes b) Pouvoirs sur les personnes

Disclosure Authorized DOCUMENT DE LA BANQUE MONDIALE Public Disclosure Authorized RAPPORT NO. 49970MA ROYAUME DU MAROC Public Disclosure Authorized MARCHÉS FONCIERS POUR LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE AU MAROC VOLUME I – HÉRITAGE ET STRUCTURES FONCIÈRES AU MAROC Les contraintes structurelles et institutionnelles à l’émergence d’un marché efficient du foncier au Maroc Public Disclosure Authorized 31 mai 2008 Secteur Financier et Secteur Privé Groupe Développement Economique et

raison=règles établi rationnelles MAROC : légitimité (historique+rationnelle) TUNISIE :ayad benachir :démocratie jamais synonyme de justice=participation du peuple toujours faible USA : démocratie des riches =démocratie formelle ceux qui sont concernées par leurs intérêt qui votent BRESIL : tout le monde il vote par crainte CRITERES DE DEFINITION : Approche classique : Aspect matériel : ce n’est pas la forme du texte mais c’est son contenu ; seuls les règles juridiques qui régissent le fonctionnement

Introduction…………………………………………………………6 Chapitre I : ➢ Généralités sur O.C.P SA……………………………………..….7 ➢ Historique de l’O.C.P………………………………………………8 ▪ Fiche technique…………………………………9-10 ▪ Fiche signalétique…………………………………11 ➢ Statut juridique de l’O.C.P…………………………………………12 ➢ Statut géographique de l’O.C.P…………………………………13-14 ➢ Activité du groupe O.C.P……………………………………………15 ➢ L’organigramme de l’O.C.P…………………………………………16 Chapitre II : Généralités sur IDK ✓ Généralités

essayer de répondre durant notre travail consistent en : le contexte juridique et institutionnel de la gouvernance au Maroc et quel rôle jouent les parties prenantes dans la gouvernance d’entreprise ? PLAN : PARTIE I : LE CONCEPT DE GOUVERNANCE ET SON CONTEXTE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL AU MAROC I- IMPORTANCE ET ENJEUX II- ETUDE DE L’ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE AU MAROC 1) Protection des actionnaires 2) Rôle conféré par les textes

Majesté le Roi Mohammed VI, le Maroc a entamé un chantier de réformes structurelles d’ordre institutionnel, économique et financier. Une réforme parmi les plus importantes est relative à la politique fiscale : cette dernière a toujours fait l’objet de débats. Aujourd’hui, sa mise en œuvre devient plus pressante. Tout les pays du monde sont pour  la réalisation d’un objectif si important : « une décroissance globale des prélèvements fiscaux ». Sachant que, le Maroc a marqué son choix en faveur de

banques islamiques…………………………………...17 Chapitre 4 : les défis administratifs, organisationnels et juridiques qui freinent Le développement des banques islamiques………………………………………..21 Chapitre 5 : les potentialités des banques islamiques au Maroc……………………………………………………………25  Bibliographie……………………………………………………33 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier en premier lieu notre suprême et sublime « Dieu »