Systeme Juridique Au Maroc

D epuis sa création en décembre 2006, Marsa Maroc participe activement au développement de la compétitivité logistique du Maroc en offrant un éventail complet de services portuaires aux Importateurs, exportateurs et compagnies maritimes. Infrastructures spécialisées, équipements de pointe et ressources humaines expérimentées se Conjuguent pour offrir aux clients de Marsa Maroc des services de qualité à la hauteur de son rang de premier opérateur portuaire national. Opérant dans un secteur dont

II. Historique de Poste Maroc…………………………………………..5 III. Statut juridique /Mission/vision……………………………………..7 IV. Evolution…………………………………………………………….8 V. Fiche signalétique…………………………………………………..10 Chapitre II : Marché et Organisation de Poste Maroc VI. Organigramme de Poste Maroc……………………………………..11 VII. Organisation de Poste Maroc………………………………………..12 VIII. Marché de Poste Maroc……………………………………………..23 Chapitre III : Le climat de travail régnant au sein de Poste Maroc et les travaux effectués

LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX : La lutte contre le Blanchiment de capitaux, thème majeur de réflexion et de politique à l'échelle internationale, constitue pour le Maroc comme pour de nombreux pays une composante essentielle de la coopération internationale. « C'est l'activité criminelle qui a pour but de dissimuler, d'obscurcir l'origine illicite d'un bien pour permettre à son auteur d'en jouir en toute légalité, de le faire fructifier ou de financer d'autres activités criminelles

II. Le code pénal III. Les obstacles existants permettant la pratique de la violence de persister Chapitre 2 : le rôle de la société civile dans la protection de la femme contre la violence (Cas de L’Association Démocratique des Femmes du Maroc -ADFM-) I. Présentation de l’association II. Programme de lutte contre la violence contre les femmes Conclusion Introduction La violence à l’égard des femmes est définit comme étant : “tous actes de violence dirigés contre le sexe

etiez promi, ← Al’issue de ce stage ,je tien a exprimer mes vifs remerciement atoute personne ayan participe de pres ou de loina la realisation de ce rapport notamment Mme ZINEB BENZEKRI. ← ← JE tien a remercie toute l’equipe de poste maroc qui m’ont aide et soutenu pendant toute periode de stage ; ← Le stage est organisé afin de découvrir le monde du travail, son fonctionnement, ses activités et ses objectifs. Il permet d’élargir les connaissances des stagiaires

INTRODUCTION GENERALE Suite au référendum du 1er juillet 2011, le Maroc a adopté une nouvelle constitution qui consacré la primauté des conventions internationales ratifiées par le Maroc sur la législation nationale et affirmé l’engagement du Maroc à harmoniser ces législations avec les dispositions de ces conventions. L'achèvement de ces réformes est le résultat, d’une part, d’un consensus entre une société civile dynamique et le volontarisme

commerce électronique....13 Sous section 2 : Avantages et inconvénients du e-commerce ……….14 Section 3 : Réglementation et dispositifs juridiques ………………………………18 Sous section 1 : Environnement réglementaire général …………….18 Sous section 2 : Les principales lois du e-commerce au Maroc ……...18 Chapitre 2 : l’achat, la vente et les produits vendus sur internet …………………….21 Section 1 : L’achat par internet …………………………………………………22

Recherche Administratives pour le Développement e-Gouvernement au Maroc: Réalités et Perspectives Al Akhawayn University, Ifrane, 14-16 Juillet 2004 L’utilisation des TIC pour la réinvention des services publics au Maroc par Gianluca Misuraca Adviser, G&PA 1 In the Service of Africa Structure de la Présentation: 1. Introduction: CAFRAD & Innov-Med; 2. Rapport sur l’État de l’Administration Publique au Maroc; 3. e-Gouvernement au Maroc; 4. Les TIC pour l’innovation administrative; 5. Renseignements

Droits de l’Homme Semestre 4 Les D.H représentent un système de protection destiné à nous préserver de la violence arbitraire et à éviter que nos besoins fondamentaux ne soit négligés. C'est un concept selon lequel chaque humain a des dts qui sont : universels, sacrés, inhérent...quelque soit le dt positif. Ses dts sont inaliénables de tous les êtres humains quelque soient leur nationalité, sexe, couleur, religion...nous avons tous le dt d'exercer nos dts de l'homme sans discrimination. Défi. Scientifique:

L'Algérie annexée est divisée en trois régions soumises à un double système administratif : 1. d'une part l'administration civile française, dans les régions à forte présence européenne, 2. de l'autre, une administration militaire basée sur les Bureaux Arabes, dans les zones habitées par les indigènes, et les zones mixtes. Mais ce type d'administration connaît, entre 1852 et 1896, des mutations dues aux changements des systèmes politiques dans l'Hexagone. (Vedi Schéma des Grandes divisions du XIX