Séparation Des Pouvoirs 1789 1799

en cause avec la Révolution 1789, à partir de cette date on peut distinguer trois periode de se développement des institution juridictionnelle. A- Première période: de le Révolution à l'Empire. La Révolution Française le 04 aout 1789 c'est l'abolition des privilége et les juridictions ségneuriales, ainsi que les privilèges de juridiction est ce qu'on appel la vénalité des charges, cela signifie que l'on peut acheter la charge du juge par exemple. Le 3novembre 1789 les parlements d'anciens régimes

l'ile de Minorque. L'ouest de de la Louisiane est donné à l'Espagne. 1774-1791 Regne de Louis XVI 1777 La Fayette arrive en Amérique pour aider les colons contre les Anglais. 1783 Traite de Paris terminant la guerre d'indépendance américaine. 1789 17 juin : réunion des états généraux à Versailles, les députés se déclarent assemblée nationale   20 juin : serment du jeu de paume   9 juillet : l'assemblée nationale se déclare constituante   14 juillet : révolution populaire   4 aout:

accident dans les systèmes anglo-saxons. La révolution française (1789) découle de la volonté d’un parti de la société française qui souhaité une évolution du système de monarchie absolue en France (21 janvier 1793 guillotinage de Louis XVI, 4ans après la révolution)  Montesquieu (philosophe des lumière) : théorie de la séparation des pouvoirs (esprit des droits) selon la monarchie parlementaire anglaise de l’époque  Les pouvoirs doivent être séparés pour s’autoréguler  Institutions : parlements/

" Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ", dit Montesquieu, l’homme à l’origine de ce concept dans De l'esprit des lois, 1748. C'est de cette maxime que naît la conception française souple de la séparation des pouvoirs. Au fil du temps de concept c’est concrétisé en France et de différentes manières.Selon le Dictionnaire des termes juridiques de Dalloz, la séparation des pouvoirs est un principe fondamental du libéralisme

Pléiade 1574 : Assassinat de Charles IX, avènement de Henri III. Joachim du Bellay 1589 : Assassinat de Henri III, Henri IV au pouvoir. Pierre de Ronsard 1598 : Édit de Nantes. Humanisme Michel de Montaigne François Rabelais Agrippa d’Aubigné XVIIe siècle Baroque 1610 : Henri IV assassiné, régence de Marie de Médicis. Honoré d’Urfé 1617 : Louis XIII au pouvoir. Théophile de Viau 1635 : création de l’Académie française. François de Malherbe 1642 : Richelieu et Louis XIII meurent

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRÈS 1789 • Dominique Chagnollaud – Histoire constitutionnel et politique de la France (17891958) • Jean Jacques Chevallier – Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 1789 à 1958 • Jacques Ellul – Histoire des institutions (Tome 5) • • • • Marcel Morbalito – Histoire constitutionnel de la France de 1789 à 1958 Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouileau – Histoire des institutions de 1750 à 1914 Timbal et Castaldo – Histoire

8/8/88. • élection des députés des Etats Généraux en avril 1789. Partie 1 : La Révolution et la construction de la France nouvelle Chapitre 1 : La monarchie en révolution : les régimes de la constituante (1789-septembre91) et de la législative (septembre 91-septembre 92) Section 1 : la période révolutionnaire proprement dite : des Etats Généraux à l’assemblée nationale constituante (5 mai 1789-26/08/1789). • 5 mai 1789 : ouverture solennelle des Etats Généraux. • 6 mai : après

Sujet : La déchristianisation de la France et ses conséquences politiques En un siècle depuis la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat s’est affirmée une diversité religieuse sans précédent. Il est important de savoir que cette sécularisation est en réalité beaucoup plus ancienne. Pendant plusieurs siècles précédant la Révolution cette séparation n’existait pas et n’était pas envisagée. En effet, l’imbrication étroite du spirituel et du temporel de l’époque Carolingienne

parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814 Bibliographie : Mr Dominique Chagnollaud : Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) Mr Jean-Jacques Chevallier : histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1785-1958) Mr Jacques Ellul : Histoire des institutions, Tom 5 Mr Marcel Morabito : Histoire constitutionnelle de la France (1789-1985) éd. 2004 Mr Romuald Szramkiewiez

des constitutions révolutionnaires. Le devoir de toute constitution est de garantir les droits et libertés de l’homme. Pour cela elle institue des organes particuliers dont le gouvernement. Ce gouvernement représente le pouvoir. Celui-ci a pour but de réguler les trois pouvoirs pour que ceux ci crées une société des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Ces droits et libertés se retrouvent explicitement dans les préambules de chaque constitution. Les droits et libertés de l’homme sont