Séparation Des Pouvoirs 1789 1870

Histoire 1er partie : LES TEMPS FONDATEURS : LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE (1789-1815) La révolution selon JULES MICHELET : « L’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice ». Les français exaltent devant leur révolution et considèrent souvent la révolution comme la naissance d’institution et d’un droit nouveau. La période qui s’ouvre en mai 1789 et qui se clos en 1815. C’est durant cette période relativement courte de 25 ans que vont être posé l’essentiel des principes

-Les PME continuent d'exister et se multiplient. Elles se spécialisent du 19 ème siècle jusqu'à nos jours. Les GE font leur apparition (avec une de millier de salariés). ? La métallurgie Schneider,dans l'est de la France, compte 12500 ouvriers (1870) . ? Dans le secteur de l'automobile : Ford,Citroen,etc... apparaissent. La production de masse,la recherche et le développement font leur apparition : cela coûte cher,ces coûts poussent les entreprises à s'agrandir. -On invente les S.A :

est né ? Ce droit est le fruit de tentatives d’abstractions afin de créer des institutions qui dépasse la personne titulaire du pouvoir politique et surtout des institutions qui perdurent, qui demeurent, malgré la disparition de cette personne titulaire du pouvoir ou de l’autorité. Ex : « le roi est mort, vive le roi » : cela veut dire que si les hommes passent, le pouvoir c'est-à-dire l’état (entité abstraite) demeure, il reste. Autrement dit pour que naisse l’état il faut une distinction entre personne

Introduction Accroche : La Troisième République est née le 4 septembre 1870 d’une motion proposée par Thiers qui demandait le renversement de l’Empire de Napoléon III et la nomination d’un gouvernement provisoire républicain. Cependant, pour que la République s’enracine pleinement, les républicains savent que leur victoire dépend du vote du plus grand nombre. Ainsi, pour parvenir à convaincre, en particulier les paysans, les républicains doivent se concentrer sur le développement de l’instruction

le pouvoir religieux du pouvoir civil. - Dans l’antiquité on distingue très mal la sphère privée de la sphère publique. Aujourd’hui droit de l’homme VS devoirs du citoyen. On va donc s’intéresser à l’état moderne : il commence à apparaître en France, en Angleterre à partir de la fin du 13ème siècle (saint louis tout début de ce qui deviendra l’état moderne). L’Etat moderne apparaît en Europe occidentale à partir du Moyen-âge. A l’époque on a une société organisée avec plusieurs pouvoirs. Ex :

Droit Constitutionnel Hugues Portelli Bibliographie : Philippe Ardant, Michel Troper, benoit Hamon. Revue : Droit Français et droit Constitutionnel, Revue pouvoir. Pour comprendre le droit constitutionnel il faut suivre l’actualité politique. Quand on cite un document, un article un discours on doit le citer. Le droit constitutionnel c’est le droit qui traite de la vie politique du fonctionnement des institutions des acteurs politiques. Et les acteurs politique ne sont pas que les représentants

radicaux dont Rodin Ce gouvernement est dirigé par Dupont de L’Eure. Décret du 26 février, il interdit la peine de mort pour les politiques de sorte à éviter une nouvelle terreur, an II. Cette nouvelle république souhaite reprendre les idéaux de 1789, elle s’affiche fraternelle. Le décret du 2 Mars établit le SUD sans la moindre condition de cens !! Lamartine proclame la république et touche la fibre patriotique des parisiens pour conserver le drapeau tricolore au profit du drapeau rouge de

La Construction de la République en France : 1880 – 1946 Introduction 4 septembre 1870 : proclamation de la IIIe république dans le chaos : * France envahie, vaincue = paix (cède l’Alsace et la Loraine) * Élection : majorité monarchiste qui pendant près de 10 ans cherche à remplacer la république. 1880 : Les républicains l’ont emporté IIIe république : la plus longue des républiques 1870 1940 à 1944 : Dictature de Pétain (Régime de Vichy) dans une France occupé par l’Allemagne. 1944 :

politique dans laquelle les détenteurs du pouvoir l'exercent en vertu d'un mandat conféré par le corps social. On ne peut pas parler de démocratie dans le cas où le suffrage est restreint, ce qui est le cas de la IIIème République. Elle instaure une séparation souple des pouvoirs. En effet, il est dit dans les textes que l'Assemblée a le pouvoir de dissoudre le Gouvernement, et que le Président de la République, chef de l'exécutif, peut dissoudre l'Assemblée. Le pouvoir législatif est divisé en un Sénat

droit), noyau familial génère cette propre règle du droit. * Règles constitutionelles françaises très différentes des autres pays, comprendre la règle de droit comme une manière d'écrire nos sociétés et leur comportement. * Déclaration (DDHC 1789) Droit que l'homme a considéré comme à lui car être humain en société = terme porteur en lui. * Règle de droit: Préjugés = intérêt général mais pas seulement (ex: contrat comme celui de mariage qui n'a un intérêt général que lointain / associé