Td Droit Civil L1

internet et le prêt gratuit d’ordinateurs n plus de 40 activités sportives et culturelles proposées et des initiatives étudiantes encouragées n une université située au cœur de la ville, bénéficiant d’une situation privilégiée sur la côte UFR Droit, Sciences Politiques et de Gestion 45 rue François de Vaux de Foletier 17024 la Rochelle cedex 01 tél. : 05 46 45 85 20 Mail : contact_droit@univ-lr.fr atlantique. ouverte Sur le monde : n sur le monde professionnel, avec ses multiples filières

Université Paul Cézanne III FACUTLTE d’ECONOMIE APPLIQUEE Economie - Gestion L1 Cite Marseille Cannebière Epreuve 2007-2008 Expression Ecrite et Orale Cours de M. PAILHES L'esclavage: « Les diverses formes de sujetion des personnes dans le monde depuis l'antiquité » Rédigé par Nicolas Quartino Remerciements Je remercie le doyen de l’Université Paul Cézanne III, le professeur Senti, ainsi que son assesseur, le professeur B. Py, qui permettent le cours d’expression

programmes d’échanges d’étudiants en plus des accords interuniversitaires qu’elle signe sur les cinq continents avec des partenaires de son choix. CRÉDITS ECTS Un crédit ECTS (European Credit Transfer System) correspond à la quantité de travail (cours, TD, TP, travail personnel…) que vous devez fournir pour valider une matière dans une université européenne. Si vous partez étudier un semestre, votre programme devra être de 30 crédits et si vous partez une année de 60 crédits. NIVEAU D’ÉTUDES A Paris

..................................................................................................................  43   CHAPITRE  5  :  LA  CONFORMITE  DU  CONTRAT  AUX  NORMES  DE  REFERENCE  :  LES  DROITS   FONDAMENTAUX,  L’ORDRE  PUBLIC  ET  LES  BONNES  MŒURS.  .................................................................  47   TITRE  2      Les  conséquences  de  l’inobservation  des  conditions

PRESENTATION DES RESPONSABLESADMINISTRATIFS ET PEDAGOGIQUES:Directrice de l’UFR :Mme DE BOSSCHER Sabine RESPONSABLES PEDAGOGIQUES (Directeurs d’études) : Licence SHS mention Psychologie :Mme MORONI Christine 1 ère Année de licence (L1) :Mme HOFER Claire et M KOSINSKI Thierry 2 ème Année de licence (L2) :M. ALTINTAS Emin 3 ème année de Licence (L3) :M. JANSSEN Olivier Master SHS mention Psychologie :1 ère année

courants en zone sismique dans le cadre de la Liaison Altkirch-MulhouseBurnhaupt. Développement d’outils de dimensionnement aux Eurocodes. Auteur : Olivier CHÉRAY Etudiant INSA de Strasbourg, Spécialité Génie Civil Tuteur Entreprise : Guillaume PERRAUDIN Responsable du Pôle Génie Civil et Ouvrages d’art Tuteur INSA : Freddy MARTZ Professeur ENSAM. Stage effectué dans la période du 26 janvier au 12 juin 2009 Remerciements Tous mes remerciements vont à Monsieur Paul Zani, Directeur

l’organisation du SP releve il du droit dans ce cadre sont mis en oeuvre les lois qui sont sa raison etre gard et garandise institution du service du pub ces lois est sont aouvant appler la loi de rolland du nom du juriste qui systematisee dans les anne 30 elle sont cesse s’applique a ensembles de service pub quelque sont son gestionnaire et son activite .ces lois constitu le gard sa legitimite elle en pose l’ad elle besoin collectif usage ansi droit quelque soit de sa situation il

paiement des primes prévues au contrat. Il est le signataire du contrat et il lui revient de désigner les bénéficiaires de la prestation de l’assureur. Il est titulaire des droits sur l’épargne réalisée dans le cadre de son contrat. A ce titre, il pourra sous certaines conditions bien précises au contrat, faire valoir son droit de créance. b) L’assuré : c’est la personne physique dont le décès ou la survie déclenche le paiement par l’assureur des prestations prévues au contrat. Il est l’élément principal

Séance 1 : Qu’est-ce que le Droit ? Plan de la séance I – Conseils de méthode Indications bibliographiques Méthode du commentaire de texte II– Le Droit et la morale Document 1 : Henri Mazeaud, « La règle morale et la règle de droit », Cours de droit civil, licence 1ère année
– Les Cours de droit 1954-1955 (extraits). II– Le Droit et le non-droit Document 2 : Jean Carbonnier, « L’hypothèse du non-droit », in Droits et Cultures, n° 48, 2004/2, p. 231 (réédité

Travaux dirigs dintroduction au droit Groupe B Cours de Madame le professeur A. Etienney - de Sainte Marie Sance 1 Introduction lintroduction Objectif de mthode approche du Code civil et des dcisions de justice I. Prsentation du droulement des sances de travaux dirigs A la diffrence du cours magistral en ce sens que lenseignant y prend seul la parole , les sances de travaux dirigs visent transmettre aux tudiants, par lchange avec leur charg de travaux dirigs, tout la fois un savoir et un