Td Droit Civil L1

Droit du travail 2 : négociation collective et condition de travail. 2 questions spécifiques : négociations collectives et conditions de travail. 7thèmes Thème 1 : intérêt et objet des négociations collectives Thème 2 : les négociateurs des conventions et accords collectifs de travail Thème 3 : les différents niveaux de négociation collective et leur articulation Thème 4 : le résultat des négociations Thème 5 : durée et temps de travail Thème 6 : rémunération du travail Thème 7 : la

universités européennes dans le domaine du droit, de l’économie et de la gestion. Créée en 1229 par le Roi Saint-Louis, la Faculté de Droit a été la matrice de l’actuelle Université Toulouse 1 Capitole s’adaptant au cours du temps et particulièrement durant ces dernières décennies. C’est aujourd’hui une université qui rayonne sur le plan international et a passé de nombreux accords avec de prestigieuses universités en Europe et dans le monde. Nos cinq facultés, Droit et Science Politique, Economie, Gestion

LEMANCIPATION DES NOIRS AUX TATS-UNIS CITOYENS EN DROIT, EXCLUS EN FAIT LEMANCIPATION DES NOIRS AUX TATS-UNIS CITOYENS EN DROIT, EXCLUS EN FAIT HISTORIQUE Les premiers colons britanniques qui sinstallent sur les ctes amricaines cherchent dvelopper les territoires o ils sont implants. Se met alors en place entre les colonies et la Grande-Bretagne un systme dimportation de la main-duvre en change de leur voyage vers les colonies, les pauvres hres en qute dune vie meilleure dans les colonies acceptent

- Temps et lieu (indfinis) Cette locution peut tre remplace par il tait une fois (rserve au conte de fes). b. Un jour (Le lendemain). 2/ Les personnages PersonnagesLes caractrisationsremarquesCandide- moeurs plus douces - jugement assez droit -esprit plus simple- valorisation du personnage ponyme.Le baron- un des plus puissants seigneurs de la Westphalie car son chteau avait une porte- Hyperbole. -Discours ironique.La baronne- pesait environ 350 livres sattirait par l une trs grande considration

L1 HISTOIRE ANCIENNE DES PREMIERS DEVELOPPEMENTS URBAINS A LA MISE EN PLACE DE LA CITE CLASSIQUE Séance 1 DEFINITION ET SOURCES A- Définition chronologique Rappel : les quatre périodes de l'histoire (Antiquité, Moyen âge, Temps modernes, Époque contemporaine), un découpage académique, daté et européocentriste. Dans ce découpage, l'Antiquité est la première période de l'histoire. Quand commence-t-telle ? Où ? Comment ? Pourquoi ? La division traditionnelle est simple : Préhistoire (paléolithique/néolithique)

i b na e a it r I ’ t i asrni l I a i t sua c l .L c v é ee I.L c v é e a csua c I ’ t i d b nasrne I a it Section 2 : La pratique de la bancassurance par la BDL I Pée tt n ea D . rsnai d lB L o I rsnain ea A I ée tt d lS A .P o I.L cn e t n vca A / td e A a s I a o vni ae lS A Éu e t n l e I o y I.Po oio se v i d d vlp e n d l b nasrnea si d l V rp s in t oe e ée p me t e a a csua c u e e a t s o n BDL .. . C nls n oc i uo CONCLUSION GENERALE Bbiga he il rp i o L lt d sal u . ai e e tbe x s a

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Une œuvre est un bien matériel et incorporel. La propriété intellectuelle se nourrit des éléments extérieurs. - Marques ; - Brevets = inventions d’applications industrielles utilisables par tous (exemple : ipad). Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? = Protection spécifique accordée par la loi aux créations et inventions de l’esprit. Cette protection se trouve sanctionnée par un droit exclusif, un droit de propriété exclusive.

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Droit du contentieux administratif, R. Chapus Traité de contentieux administratif, B. Pacteau PUF Hypercours, Sailler et Guyomard Le contentieux administratif est la marche du procès qui se déroule devant le JA. Mais on sait que certains procès qui concernent l'Administration ne se déroulent pas devant le JA, et certains procès qui se déroulent devant le JA concernent les particuliers en charge de la gestion d'un SP. On ne considère pas le justiciable, on considère

DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE ¥ ¥ Lire les traités de l'UE et le traité de Lisbonne. ¥ ¥ ouvrage des Ms Prillaud et Siritsky: "Le traité sur l'UE". INTRODUCTION §1- Le cheminement vers les Communautés Européennes L'après guerre plonge les pays européens dans un monde nouveau, dans un nouvel ordre politique mondial, dominé par deux super puissances: les Etats-Unis et l'URSS. L'Europe est découpée en deux. La Russie soumet les pays de l'Europe de l'Est, qui sont

d’installations mobiles (câbles souples). L1 L2 L3 PEN Canalisation fixe de section ≥ à 10 mm2 Cu ≥ à 16 mm2 Al L1 L2 L3 N Masse catec 004 b 1 f cat PE Prise de terre de l’alimentation Schéma TNS Un réseau TNS peut être créé en aval d’un réseau TNC, le contraire est interdit. Généralement, les conducteurs de neutre en TNS sont sectionnés, pas protégés et leurs sections sont obligatoirement au moins égales à celles des phases correspondantes. L1 L2 L3 N PE Masse PEN catec 001 b 1 f