Td Droit Constitutionnel Licence 1

formation doctorale ………………………………………………………………………………………..23 I - Objet d’étude et problématique……………………………………………………24 I - 1. L’objet d’étude : les facteurs de la socialisation professionnelle des doctorants ………………………………………………………………………………………...24 I - 2. Problématique et cade théorique ……………………………………………….27 II - La notion de champ : les données macroscopiques………………………………32 II - 1. Le retour en force du libéralisme……………………………………………....32 II - 2. La décentralisation et la réforme de l’Etat ……………………………………

DRISS FREJ KHALID ELHAFEDI Professeur à l’université MUSTAPHA ELMALOUKI Mohamed V –RABAT- HANINE ABDE RRAHIM Table des matières Introduction Partie I : La phase de création Chapitre I : L’idée de création 1. De l’idée au projet 2. Le couple Produit / Marché 3. La cohérence Homme / Projet Chapitre II : Elaboration du projet • Réalisation de l’étude de faisabilité o Etude de marché o Etude technique o Etude

DROIT CIVIL Droit des personnes Introduction Qu'est-ce qu'une personne au sens juridique ? Être une personne, c'est être un sujet de droit. On dit que c'est la faculté d'être titulaire de droits, et de les exercer. Cela dit, il existe des situations dans lesquelles une personne possède des droits mais ne peut pas les exercer, en tout cas pas toute seule. On distingue donc 2 parties dans les personnes : la personnalité juridique : aptitude à être titulaire de droits la

mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwwerty uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdf ghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnm Droit Civil Licence 1 – Semestre 1 2010-2011 Mélissa Balas | Introduction Conception profane du droit : il y a très souvent 2 confusions : * Le Droit = le procès, la Cour d’Assise. * Le Droit = des règles du jeu, une sorte d’instrument qui va profiter à celui qui les connait. Ceux qui les maitrisent ont des chance de gagner le procès.

COURS DE DROIT COMMERCIAL Souleymane TOE Docteur en droit privé, Enseignant-Chercheur Université Ouaga II. BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE - ANOUKAHA (F), le droit des sûretés dans l’Acte uniforme O.H.A.D.A., P.U.A., Yaoundé, 1998. - BARBIERI (J-J), Contrats civils, contrats commerciaux, Ed. Masson/Colin, 1995. - BARRET (O), Les contrats portant sur le fonds de commerce, 2001. - BOISSESON (M), Le droit français

Droit des affaires Introduction Qu’est ce que le droit commercial ? On va en effet, essayer de comprendre pourquoi dans certains cas nous n’appliquons pas le droit civil et plus précisément pourquoi les règles du droit civil ont été jugés trop contraignantes et donc ont été allégés pour donner naissance au droit commercial. Le droit commercial de manière très générale a vocation à s’appliquer à ce qu’on appel l’entreprise et plus précisément le monde des entreprises. Or, ce monde là requière

.......................................... 129 Texte Interne .................................................................................. 135 – Le Cycle Supérieur de Gestion: Objectifs et Démarche. IV – CARNET BIBLIOGRAPHIQUE 1) – Note de lecture......................................................................... 143 – Résumé des mémoires de fin d'étude; année: 1975-76 .................. 149 – «Le temps des Incertitudes» tendance actuelle – Avant-propos de

Cours 1 Les relations Nord Sud (étude ++ dans les 60’s) puis disparaît dans les 80’s fin des N/S, mais le N/S est toujours là. Peu d’intérêt donc peu de travaux. Intro : le sud et sciences politiques 3 parties : A/ L apparition de la nouvelle donne dans les RI : les relations Nord Sud Notamment car relations Est / Ouest disparaissent espace pour les nouveaux acteurs. La dimension N/S supplante la dimension Est / Ouest.
Elément nord Sud qui est apparue, comment ces relations se sont manifestés

....................................................... – Le Cycle Supérieur de Gestion: Objectifs et Démarche. Texte Interne .................................................................................. 135 129 IV – CARNET BIBLIOGRAPHIQUE 1) – Note de lecture......................................................................... – «Le temps des Incertitudes» tendance actuelle – Avant-propos de l'ouvrage de Mr. SAAIDI – La revue juridique, politique et économique du Maroc n° 4 – Résumé

.......... 1 PARTIE I PROBLÈMES DU SYSTÈME FORESTIER ET SURVOL HISTORIQUE DES RÔLES ET RESPONSABILITÉS DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL Chapitre I : La forêt canadienne : aperçu historique et perspective systémique......... 5 1. Bref aperçu de l’importance des forêts dans l’histoire canadienne ....... 5 2. La forêt canadienne : une perspective systémique ................................ 7 Chapitre II : Les causes de la crise du système forestier ........................................... 11 1. Les causes