Territoire britannique d'outre-mer

constitutionnel s’est faite à la fin du 18ème siècle. En 1763, les rapports entre les 13 colonies britanniques des Etats-Unis et l’Etat britannique sont tendue pour les impôts. En Angleterre, le parlement qui siège vote les lois et les impôts. Les citoyens britanniques d’Amérique n’ont pas de représentants. Les citoyens qui votent sont uniquement les citoyens du territoire Anglais. Les britanniques d’Amériques ne participent pas aux votes et ne participe donc pas à l’impôt. Le refus de payer l’impôt

multinationales telles que Coca Cola (USA), Danone (France), Nestlé (Suisse), Orangina (France), Pepsico (USA) ou Unilever (NL). Pour certaines productions, telle la limonade, il s’agit de petites et moyennes entreprises (PME). Dans les Départements d’Outre Mer (DOM), il s’agit également de PME locales. Dynamique de secteur en France Le secteur des boissons rafraîchissantes sans alcool est très dynamique en France. Il est dominé par des entreprises multinationales qui développent une politique innovante

faits, cad les divers formations politique auxquels l’usage c’est établi de donner le nom d’état, on constate que les éléments constitutifs dont chaque état est formé se ramène essentiellement a trois : -Un certain nombre d’hommes (population) -Un territoire -Une puissance publique 1) La population : Un état ne peut pas exister sans groupement humain. Il faut des Hommes. Pour désigner cette collectivité humaine seul le terme de population est pertinent. Ce terme doit soigneusement être distingué d’autres

faits, cad les divers formations politique auxquels l’usage c’est établi de donner le nom d’état, on constate que les éléments constitutifs dont chaque état est formé se ramène essentiellement a trois : -Un certain nombre d’hommes (population) -Un territoire -Une puissance publique 1) La population : Un état ne peut pas exister sans groupement humain. Il faut des Hommes. Pour désigner cette collectivité humaine seul le terme de population est pertinent. Ce terme doit soigneusement être distingué d’autres

ans plus tard, le 23 juin 1956, que la loi-cadre du ministre Gaston DEFERRE (loi n°56-619 du 23 juin 1956 autorisant le gvt français à mettre en oeuvre les réformes et à prendre les mesures propres à assurer l'évolution des territoires relevant du ministère de la France d'outre mer) concrétisa cette citoyenneté égale entre "indigènes" et "Européens" en supprimant le système du "double collège" et en élargissant le corps électoral à tous les habitants de nationalité française, sans limitation capacitaire

apparaître un très lent déclin, au profit d’autres activités plus performantes. La Turquie, pays de 74 millions d'habitants, dispose d'une économie en transition, d'un degré de dépendance relativement élevé vis-à-vis de l'agriculture (11% de son territoire y est voué) et de l'industrie lourde (secteur minier important, et grandes réserves de bore représentant 60% des réserves mondiales) et d'un secteur tertiaire en plein développement (commerce, hôtellerie, restauration). Après avoir traversé

déplacements observée depuis quelques années. Le taux de départ se tasse légèrement, passant de 73,5 % en 2006 à 73 % en 2007. Les résidents privilégient toujours l’hexagone puisque 9 déplacements sur 10 s’effectuent sur le territoire ; ils apprécient particulièrement le bord de mer qui recueille 40 % de leurs nuitées. Les voyages à l’étranger restent stables par rapport à 2006. S’agissant du tourisme mondial, l’année 2007 est excellente : les arrivées mondiales de touristes internationaux progressent

plus de système constitutionnel totalement coutumier. En Grande Bretagne notamment, même si la constitution reste fondamentalement coutumière, il y a un certain nombre de textes écrits qui viennent compléter la coutume. 5 textes de la constitution britannique : Magna carta 1215, Bill of right 1689, 1701 texte qui fixe les règles de succession du royaume, 1911 texte qui fixe l'attribution des compétence de la chambre des lords et de la chambre des communes, la CEDH 1988. S’il n’y a plus de système exclusivement

------------------------------------------------- DROITS DES TERRITOIRES C une manière d’aborder est certain nombre d’aspect juridique avec le territoire. C original car le territoire ne pas un concept juridique. On va retrouver les grands classiques des territoires : * le territoire national cad l’état qui est le plus important avec tous une série problème (Palestine). L’état est déclin ? Est il tjrs permanent ? Ou est il en essor ? L’état est une force très importante c a partir de

de l’éthologie nous permet de comparer les comportements humains et animaux », l’homme est inspiré par un instinct territorial ou il essaye d’y instaurer une identité où se reproduire , exp : l’urine d’un chien pour marquer son territoire . Car l’appropriation du territoire se marque par des symboles . Aussi , l’instinct d’agressivité qui est l’instinct de survie , ce qui a pu sauver l’humanité il y a des années de cela . L’instinct de reproduction qui est plus important en période de guerre pour