Texte Sur Lautorité Parentale

choses observe (ex ; prenons un enfant observons l’on sa taille son besoin de protection son Q intellectuelle, l’enfant est faible immature il a besoin de protection celons l’observation on se rend compte qu’il a besoin de protection de l’autorité parental) Pour Aristote l’esclavage relève du droit naturel, car il regardait en fonction de son temps, pour lui l’esclave travaillait pour son maitre comme pour une machine mais pour lui ce moyens n’était pas obliger de perdurer si on trouve un autre moyens

la célébration du mariage, doit se rendre chez l'huissier afin que soit rédigée cette opposition. Les exigence sont formé a l'art 176 du code civil Elles sont au nombre de trois : La qualité de l'opposant Les motifs de l'opposant Le texte de loi sur lequel se fait l'opposition Ces oppositions irrégulière dans la forme, de donne pas d'effets juridique? Les effets de cette opposition. L'opposition régulière dans la forme empêche l'officier de l'état civil de célébrer le mariage

évaluation en argent, ce qui répugne à cette évaluation resterons en principe en dehors ce sont les droit extrapatrimoniaux non seulement les droits public, politique de l’individu mais aussi certain droit privée(ex : les droits constituant l’autorité parentale…), les droit de la personnalité. Le patrimoine est d’ailleurs distinct à un moment donné de sa durée cad que part de là les biens présents d’une personne il s’étend au bien à venir cad à ceux que l’individu acquière par la suite art2284 du code civil

etre représenté, un tier doit agir en son nom ( ce représentant en principe ce sont les 2 parents. En cas de décés de l'un des parents ou que l'un de ces parents n'a pas l'autorité parental, l'autre parent garde l'autorité mais sous le control du juge. Si ces les 2 parents qui décèdent ou qui n'ont plus l'autorité parental, c'est le tuteur quia l'autoritémaisl il est surveillé par le conseil de famille ( oncle, tante, ... ) . On limite la capacité civil des mineurs mais on agrave leur capacité pénal

n’a pas été modifié par la loi du 15 nov 1999 qui n’a pas établie de staut du concu. C’est pour sa que les solutions juris antérieur garde tous leurs intérets. Deux idées directrices guident la jurisprudence. 1er idée : quand l’absence d’un texte prescrivant l’assimilation des concubins au couple marié. La juri refuse d’étendre au concubins les règles légales qui régissent les époux. Le mariage entraine des effets d’ordre public, personnel s, et des effets pécunaires. Chaque époux doit

juridictionnelle (un vis public), c'est une autoriT indépendante. Le législateur ( législator (latin)) --> celui qui propose des lois, c'est lorgane du pvr législatif. C'est celui qui a le pvr de faire des lois. Une loi est une règle de droit dont le texte est voté par le parlement; ce mot soppose aux décrets, aux arrêtés, aux ordonances, aux règlements. Mais qui est apte à faire la loi ? c'est la constitution qui va déterminer qui fait la loi; cette fonction législative va sexercer dans une démo ou

sociaux en favorisant légal acces des femmes et hommes aux mandats electoraux et aux fonctions electives, c'etait en effet l'objectif affiché de la loi constiturtionnel du 8 juillet 1899 relatif a légalité entre les femmes et les hommes et par ce texte on a voulu precipiter les moeurs, les orienter quoiqu'il en soit on constate que le droit se distingue nettement des comportements sociaux, il existe en effet de nombreuses contraintes qui restent de nature non juridique tels est le cas des usages

protection de la loi. La justification de ces dcisions, qui constitue le second moment, contraint laveu rticent de la passion au confident. Une nouvelle situation est cre par lannonce de la mort de Thse, du roi, du mari et du pre, cest--dire de lautorit qui frappait dinterdit la passion dHippolyte et dAricie comme celle de Phdre. Cest une ruse du destin ou plutt du dramaturge, qui reprsente symboliquement Iesprance illusoire de la passion car Iinterdit ne meurt jamais. Non seulement la fausse nouvelle