Titre de transport

....................................................... 55 2.4.1. Affectation des charges du PCS par titre ....................................................................................... 56 2.4.2. Les charges non incorporables ...................................................................................................... 64 2.4.3. 2.5. LES REGLES D’AFFECTATION DES RECETTES DE TITRE III ....................................................................................... 65 Les redevances

Dossier n° 1 : La société anonyme Théodore 1) Voir annexe 5 2) Voir annexe 5 Calcul amortissement année N du Transit 24000*3*20/1200 = 1200 Calcul lot 1 et lot 2 des titres Gemma Lot 1 : 400 * 34 = 13600 Lot 2 : Prix d’un titre 29960/800 = 37,45 Prix des 600 titres 600 * 37,45 = 22470 Total des 2 lots : 13600+22470 = 36070 3) Enregistrement voir annexe 5 Valeur d’origine titres : 200*37,45 = 7490 Valeur actuelle : 200*36 = 7200 Dépréciation

consommateur final supporte tout le poids de cette taxe. Grever: on dit la TVA grève le prix de vente Échanges qu’elle rend le produit plus cher. I. REGLES GENERALES Le domaine d’application de la TVA est constitué par A / Opérations effectuées titre onéreux par un assujetti Cad les achats toujours imposables. Est composé des *livraisons de biens meubles corporels. ART 256 du CGI C’est le transfert du pouvoir de disposer de bien comme un propriétaire sachant que le bien sera obligatoirement

II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX Section I : le transport international

Introduction Générale Le transport en tant que phénoméne traduit le souci manifeste de l’homme de se mouvoir en vu de se déplacer lui , meme ou de déplacer une chose communément appellé dans le jargon des transports marchandise ou fret d’un endroit qu’on pourrait appellé «  X » à un autre endroit qu’on nommera « Y  » . C’est ainsi qu’en une suite logique d’événement le transport est devenu une activité liée au comportement humain. En effet , avec les grandes

réparations, l’équipement et le fonctionnement. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), ou bien une ou plusieurs communes, peuvent également créer, selon la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, à titre expérimental, des établissements publics d’enseignement primaire pour cinq ans maximum et avec l’accord de l’autorité académique. La commune intervient, par ailleurs, dans la définition de la carte scolaire ; • l’action économique : depuis la

proximité et à force d'opérations de communication Un rôle actif et croissant dans des domaines variés - L'État a transféré des compétences propres aux régions françaises dans les domaines de la planification et de l'aménagement du territoire, des transports (surtout ferro­viaires avec les TER), de la formation et de l'enseignement (les lycées et leur personnel, TOS) et du développement économique, social et culturel. Les régions y consacrent 75 % de leurs dépenses (camembert, p 51, n° 1). - Le dernier

d’augmentation ou de réduction de garantie) Chapitre 2 : Les contrat de transports Le contrat de transport est celui par lequel on réalise le déplacement des personnes et des biens. Notre étude portera d’une part sur le contrat de transport de marchandises ( section 1) et d’autre part sur le contrat de transport de personnes ( section 2) ; Section 1 : le contrat de transport de marchandises Il convient d’examiner dans cette section, la formation du contrat, l’exécution

COURS DE RELATIONS CONTRACTUELLES DE L’ENTREPRISE LICENCE PROFESSIONNELLE, FILIERE ECONOMIE TRANSPORT,LOGISTIQUE, SUPPLY CHAIN MANAGEMENT Pr Loubna EL OUAZZANI CHAHDI INTRODUCTION L’entreprise se présente comme un agent économique dont l’activité essentielle consiste à conclure des contrats avec des fournisseurs de biens et de services divers et des clients à qui elle fournit des biens et/ou des services. C’est ainsi que l’activité courante de l’entreprise est activée par une multitude

football. Les Suisses jouent aussi un rôle important dans l’introduction du football en France notamment à Marseille où le Stade Helvétique représente avant 1914 l’excellence footballistique. Le club composé de citoyens suisses s’adjuge en effet le titre de champion de France de l’Union des sociétés françaises de sports athlétiques (USFSA) en 1909 et 1911. Toutefois, la diffusion du football-association dans des villes et auprès d’un public plus modeste s’accompagne aussi de la nationalisation du