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MÉMOIRE S U R LES RI S QU E S JU RI D I QU E S D ES D S I dans un environnement mouvant, mondial et externalisé. Nicolas Pujol Université Paris X - Nanterre Septembre 2008 Master 2 Droit des nouve"es technologies et de la société de l’information. Les risques juridiques des DSI, dans un environnement mouvant, mondial et externalisé. 1/66 Glossaire APE : Activité Principale Exercée ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes CIGREF : Club Informatique

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises CYCLE SUPERIEUR de GESTION La création d’entreprise Cas de création d’un établissement de formation professionnelle privé Mémoire présenté pour l’obtention du diplôme du Cycle Supérieur de Gestion Par Saïda LASRY & F.Zahra EL HACHIMI ALAOUI Membres du jury : Président: Fadel DRISSI, professeur à l’ISCAE Suffragants : Ouaffa ZAIM GHANNAM, professeur à l’ISCAE Rachid MARBOUH, professeur à l’ISCAE Lahcen HANNAOUI

autres, aux questions de bioéthique. Le Dictionnaire Permanent Bioéthique et Biotechnologies (DPBB) écrit ainsi, dans son article « Droits fondamentaux » : « Le principe de dignité est, tout du moins en Europe continentale, le principe cardinal en matière de bioéthique. Indépendamment du débat sur le concept de personne humaine qu’il protège, le principe de dignité a vocation à protéger l’embryon, au moins, au nom de la personne qu’il est appelé à devenir et le mort, au nom de la personne qu’il

unifiée chez TUNISIE TELECOM 3 Table des matières Dédicaces........................................................................................................................................................................................... 2 Remerciements .................................................................................................................................................................................. 3 Table des matières...................................

présenté en deux tomes. Le premier, que vous avez sous les yeux, traite des outils de travail, alors que le deuxième exposera l’analyse des institutions juridiques essentielles. Le livre s’adresse au premier chef aux étudiants, notamment aux cycles supérieurs, qui veulent se servir de l’analyse économique du droit dans leur travail de recherche, mémoire ou thèse. Le juriste établi, intéressé par ce que cette approche propose comme analyse de son domaine, devrait également trouver ici les éléments pour

Montaigne (1533-1592) inventeur des Essais Édités dans leur première version en 1580, enrichis au fils des années, les Essais de Montaigne inaugurent une nouvelle forme littéraire annoncée dans l’avertissement au lecteur : « Je suis moi-même la matière de mon livre ». Recueil de réflexions sur son caractère et les épisodes de sa vie, il s’en dégage une philosophie du bonheur de portée universelle, car « chaque homme porte la forme entière de l’humaine condition ». Leur version définitive paraît

ses 0 07 trover juin 2 on s C 1 — Débat méro tion — nu collec & Coordination Sarah Botton Les multinationales de l’eau et les marchés du Sud : pourquoi Suez a-t-elle quitté Buenos Aires et La Paz ? Table ronde, lundi 13 novembre 2006, Ministère de l’Équipement, Paris Une initiative Gret-Latts, avec la participation de Coordination Sud et du Pnud Les multinationales de l’eau et les marchés du Sud : Pourquoi Suez a-t-elle quitté Buenos Aires et La Paz ? Sarah BOTTON (coord.) Bernard

___________ 38 1La clientèle et son évolution_______________________________________ 38 2La concurrence ________________________________________________ 38 3Examen des procédures de tarification ______________________________ 38 IV- LES CARACTERISTIQUES JURIDIQUES DE L'ENTREPRISE ______________ 39 1Examen des statuts ____________________________________________ 39 2Structure du capital ____________________________________________ 39 3Les principaux contrats et conventions_______________________________ 39

actuariels Compléments de tarification I.A.R.D. Régimes de retraite Analyse probabiliste des risques actuariels Modèles de survie en actuariat Tarification et réserves en assurance de personnes Évaluation des passifs et solvabilité en assurance I.A.R.D. Méthodes statistiques Tarification en assurance I.A.R.D. Mathématiques actuarielles vie I Mathématiques actuarielles vie II Modèles avancés en assurance de personnes Analyse et traitement collectif du risque Séminaire en actuariat Analyse

plus en sécurité en dehors de l’Algérie. L’espace d’une page j’avais envie de partager ces angoisses qui me hantaient et qui me hantent toujours ! Alors la seule dédicace que je pourrais faire en cette occasion serait A MA MERE. TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE .................................................................................................................. 17 I.1. L’EMERGENCE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ......................................................