Traité de Vilnius

s’appel le protocole de Vilnius. Transformation qui vise à adapter la COTIF, du faite qu’aujourd’hui en Europe, les exploitants ferroviaires ne sont plus propriétaire de leurs rails, ce qui est inédit dans le monde. Dans le système ancien, jusqu’à 2005/2006, il existait des Wagons de Réseau (WR) (wagons appartenant à des compagnies de chemin de fer), et des Wagons Particuliers (WP) (wagons de particuliers qui roulaient sur les rails des compagnies). Depuis le protocole de Vilnius, il n’y a plus de

La vie devant soi Romain Gary → Roman Kacew mieux connu Romain Gary → naît 1914 à Vilnius en Lituanie → issu d'une famille juive → père quitte le foyer ce qui amène sa mère à l'élever seule. → À quatorze ans Romain Gary s'installe à Nice avec sa mère → antisémitisme et d'un racisme croissants en France → 1935 appelé à faire son service militaire. → 1938 Romain Gary est incorporé dans l'aviation → 1940 Roman Kacew choisit de s'appeler « Gary », car cela signifie « brûle » en langue russe

allemande : L’Allemagne a été divisée en 4 zones d’occupation lors de la conférence de Potsdam. Or les zones évoluent soit vers un modèle libéral (zone américaine, britannique et française) soit vers un modèle soviétique. Conséquence : pas de traité de paix entre l’Allemagne et les Alliés, et surtout méfiance grandissante des Américains, alertés par les Allemands qui circulent librement entre les zones, des réalités soviétiques. Et cette prise de conscience s’accentue grâce à l’un des vainqueurs

différends insolubles exacerbent les divergences : 1/ La question de la frontière (OK pour l’ancienne ligne Curzon à l’Est, mais l’Oder-Neisse occidental réclamé par Staline n’est pas accepté par les Occidentaux et restera une frontière de fait, sans traité, pendant longtemps), 2/ La question du futur gouvernement. Staline voudrait imposer le “comité de Lublin” composé de prosoviétiques, alors que les occidentaux préfèreraient le gouvernement polonais en exil à Londres.  B/ QUAND ET COMMENT ECLATE LA

Le droit objectif – Les traités internationaux MÉTHODE ▫ Révision du cours et recherche du vocabulaire juridique ▫ Complément par la lecture d’un manuel ▫ Lecture du document de travaux dirigés ▫ Méthodologie de la dissertation EXERCICES ▫ Schéma de la hiérarchie (l’articulation) des normes internes et internationales ▫ Schémas des contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité des lois et règlements ▫ Dissertation : La Constitution est-elle supérieure aux Traités internationaux ? DOCUMENTS

Roma, Italy; NRI/University of Greenwich, UK; Oxford University,UK; Liverpool School of Medical Medicine, UK; University of Leeds, UK; Imperial College of London, UK; University of Utrecht, IMT, Anvers, Belgium; University Lund, Suede; University Vilnius, Lithuania; Tromso Museum, Norway; Univ. Barcelona, Spain; Univ. Lisbonne, Portugal; Univ. Neuchâtel, Switzerland ; University of Lausanne, Suisse ; IRSS et CIRDES, Burkina Faso ; CREC et IRSP, Benin ; OCEAC, Cameroon ; CIRMF, Gabon ; IHN, Maroc

agences et autres organes qui participent aux travaux de l’Union européenne. Elle se veut un guide utile, qui explique les mécanismes décisionnels actuels de l’UE. Union européenne Sommaire L’Union européenne — Présentation Les traités Les mécanismes décisionnels de l’Union Le Parlement européen: la voix des citoyens Le Conseil de l’Union européenne: la voix des État membres La Commission européenne: la défense de l’intérêt commun La Cour de justice: le respect du

différends insolubles exacerbent les divergences : 1/ La question de la frontière (OK pour l’ancienne ligne Curzon à l’Est, mais l’Oder-Neisse occidental réclamé par Staline n’est pas accepté par les Occidentaux et restera une frontière de fait, sans traité, pendant longtemps), 2/ La question du futur gouvernement. Staline voudrait imposer le “comité de Lublin” composé de prosoviétiques, alors que les occidentaux lui préfèrerait le gouvernement polonais en exil à Londres.Le probléme des nouveaux gouvernements

plus simple expression (les Turcs n’étaient majoritaires qu’au centre-ouest de l’Anatolie, la région de l’actuelle Ankara). La déportation des Arméniens (dans l’actuelle Syrie) s’accompagna de massacres plus ou moins systématiques, souvent “sous-traités” à d’autres minorités (notamment les Kurdes, nomades musulmans de langue iranienne), et se se fit dans des conditions telles qu’au moins un tiers de la population arménienne de Turquie mourut (les rescapés gagnèrent la France en 1918-1919, et ceux

siècle italien C) Le XVème siècle italien D) Un groupe de poètes du XVIème siècle 83. Vaclav Havel est ou a été : A) Président de la République tchèque B) Écrivain tchèque C) Romancier hongrois D) Prix Nobel de la paix 84. L’Édit de Nantes est un traité qui : A) A été promulgué sous le règne d’Henri IV B) A été promulgué en 1698 C) Établit la séparation de l’Église et de l’Etat D) Marque la fin des guerres de religion 85. L’hégire est : A) La langue arabe courante B) Un mouvement de libération palestinien