Tramway de Grenoble

info@supco-amiens.fr ESC CLERMONT 4, bd Trudaine 63037 Clermont-Ferrand cedex 01 Tél : 04 73 98 24 24 info@esc-clermont.fr ESC DIJON 29, rue Sambin - BP 50608 21006 Dijon cedex Tél : 03 80 72 59 00 info@escdijon.com ESC GRENOBLE 12, rue Pierre Sémard BP 127 - 38003 Grenoble cedex 01 Tél : 04 76 70 60 13 info@esc-grenoble.com ESC LE HAVRE 30, rue de Richelieu 76087 Le Havre cedex Tél : 02 32 92 59 99 passerelle@esc-lehavre.fr ESC LILLE • Campus de Lille : Avenue Willy Brandt 59777

de l’action culturelle, Documentation française, Mai 2001 ou encore Ilôts Artistiques Urbains, nouveaux territoires de l’art en Rhône-Alpes, Lyon, DRAC, décembre 2002. 21 J-P SAEZ, Démocratisation/démocratie de la culture, éléments d’un débat, Grenoble, Observatoire des Politiques Culturelles, 2000. 22 J-M MONFORT, Accéder enfin à la propriété culturelle de nous-mêmes !, p.70, Hommes et migrations, n°1231, juin 2001. 14 Article 2 - De la diversité culturelle au pluralisme culturel Dans

psychiatrique « Lirond’ailes » Centre Hospitalier 34 000 Béziers Contact :Mr Buffat 04 67 59 32 00 RASED 215 Bd Pedro de Luna 34 070 Montpellier contact :Mme Barbut 04 67 42 10 06 Département 38 CMPP rue Général Ferrié Grenoble contact : Mme Fernandez 04 76 87 80 47 CMPP rue Bergès Grenoble contact : Mr Poussin 04 76 87 21 06 Cabinet libéral Florence Debord 38 av. Charles de Gaulle 38 120 St Egrève Département 40 Centre Hospitalier Layné Av Pierre de Coubertin 40 000 Mont De Marsan contact :Simone

........................................................... 23 CE 4 mars 1910, Thérond ........................................................................................................ 24 CE 11 mars 1910 Compagnie Générale Française des Tramways........................................... 25 CE, 3 février 1911, Anguet ...................................................................................................... 26 CE, 8 mars 1912, Lafage ........................................

............................................................. 23 CE 4 mars 1910, Thérond ........................................................................................................ 24 CE 11 mars 1910 Compagnie Générale Française des Tramways........................................... 25 CE, 3 février 1911, Anguet ...................................................................................................... 26 CE, 8 mars 1912, Lafage ..........................................

Tivoli 20 CE, 28 décembre 1906, Syndicat des patrons coiffeurs de Limoges 21 CE, 6 décembre 1907 Chemins de fer de l’Est et autres 22 CE, 19 février 1909, Abbé Olivier 23 CE 4 mars 1910, Thérond 24 CE 11 mars 1910 Compagnie Générale Française des Tramways 25 CE, 3 février 1911, Anguet 26 CE, 8 mars 1912, Lafage 27 CE 31 juillet 1912 Société des granits porphyroïdes des Vosges 28 CE, 4 avril 1914, Gomel 29 CE, 14 janvier 1916, Camino 30 CE 30 mars 1916 Compagnie Générale d’éclairage de Bordeaux

location (conditions des avantages fiscaux). Ces nouvelles résidences sont disséminées dans la ville, en fonction des opportunités foncières. Les quartiers attenants au campus sont très prisés, ainsi que les terrains situés le long de la future ligne de tramway reliant le centre-ville aux facultés. Ces opérations s’inscrivent en situation d’immeubles urbains, et cherchent à s’intégrer à leur environnement. Le nombre de logements par opération varie de 15 à 140. Les appartements proposés dans le cadre de

européenne. L’essentiel de la population est concentrée dans cette vallée : Lyon, Valence, Montélimar, Bourg en Bresse, Vienne. Densités de populations considérables aussi. En revanche densités de pop plus faibles à l’ouest (St Etienne, Roanne). Grenoble, Chambéry, Annecy : 2ème axe d’occupation de l’espace. Les espaces à dominante urbaine : la ville centre + sa banlieue + la couronne périurbaine. Il y a une dépendance en termes d’emplois : les communes périurbaines envoient 40% de la population

modification unilatérale des condition d’exécution d’un contrat à condition que l’intérêt générale ou les nécessité du service public l’exige (CE 10/1/1902 Compagni nouvelle du Gaz de (D) ZEVILLE LES ROUEN ; CE 21/3/1910 compagnie générale française de tramways. Ce pouvoir a été consacré solennellement et en des termes sans équivoque par l’arrêt union de transport public urbain et régionaux ( CE 2/2/1983 EMBA produit française 1984 p.45 ) Les règles générales applicable aux contrats administratifs

............................................................. 23 CE 4 mars 1910, Thérond ........................................................................................................ 24 CE 11 mars 1910 Compagnie Générale Française des Tramways........................................... 25 CE, 3 février 1911, Anguet ...................................................................................................... 26 CE, 8 mars 1912, Lafage ..........................................