Transfert Souveraineté Du Roi A La Nation

Politique Contemporaine Matière à option avec épreuve réduite à des questions. Elle change de statut et devient matière à TD avec le même genre d'épreuve à la fin du semestre. Ce cours d'HPC vient compléter les 2 cours d'histoire du 1er semestre. Ces cours ont permis d'appréhender la formation de la France sur le plan territorial mais étatique aussi avec l'émergence du pv royal et l'émergence d'une théorie royale, la formation du juridique (loi et coutume). Un aspect a été peu abordé : l'aspect social

INSTITUTIONS DE L’OCCIDENT Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Les conceptions de communauté supérieure en Occident pendant l’Antiquité Grecque. Avec des cités Etats qui refusent de reconnaître d’autres cités. Dès l’Antiquité ces cités Etats (Sparte, Athènes) s’appuient sur une constitution écrite qui règle la vie de la cité : un élément d’unité : le patriotisme grec (conscience d’appartenir à une communauté) cela exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre

PLAN I/ Constitution et institutions de l’Occident Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Chapitre 2 : Elément d’unité en Occident à la fin du Moyen âge Chapitre 3 : Les institutions de rassemblements (Eglise, l’Empire, « l’Europe ») II/ Autorité publique dans les institutions Chapitre 1 : Les principes Chapitre 2 : La justification de l’autorité publique Chapitre 3 : L’adoption des principes de l’autorité publique aux diverses formes politiques III/ Les institutions de

Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La souveraineté Séance n° 1 L’Université, la méthode, le droit constitutionnel I L’universite Document 1 : Simon LEYS, Une idée de l’Université, Commentaire, n° 114, volume 29, 2006, p. 470-472 Document 1 bis : John-Henry Newman, L’idée d’université, Ed. Ad Solem, 2007, Extraits de la sixième conférence, p. 255 à 282. II La methode Document 2 : Conseils de méthode : Philippe Ardent, Préparation à l’examen, Droit constitutionnel

va se transformer en un mécanisme juridique cohérent. Le droit institutionel sert à décrire les institutions, leurs rapports etc.. 2 types d'institutions en géneral : les institutions règle : ensemble de règle de droit formalisant une donnée de la vie sociale ; et les institutions organes qui repose sur un mécanisme particluier (ex : parlement) repose sur du concret, physiquement présent. A la base des organes il y a des règles, les choses peuvent parfois se confondre. Au niveau international on

sur la période de la révolution française à aujourd‘hui. On va s’intéresser au 19è. Ce 19è début à l’été 1789 jusqu’à la 1ere Guerre Mondiale. Période de 125 ans. L’histoire politique ; le terme politique est former par le terme grec polis qui signifie la cité. Dès le 14è on lui donne un autre sens, et le vocabulaire politique devient plus précis et désigne tout ce qui a rapport avec les affaires public et le gouvernement de l’état. On va s’intéresser à toutes les expériences constitutionnelles

résume le politique. Dans cet ensemble on retrouve deux catégories de notions, une première catégorie de notions comporte des institutions, des principes invariables. L’état est un concept invariable quant à son existence car autrement, il n’y aurait ni ordre, ni justice mais variable quant à sa constitution. Le principe de la séparation des pouvoirs est un fondement démocratique pour améliorer le fonctionnement des institutions. Chapitre 1er : Notion d’Etat L’Etat est une institution artificielle

gouvernement, mais le gouvernement, l’exécutif est à l’origine des lois contemporain, il propose des textes qui vont être discutés et amender par le Parlement. L’exécutif = acteur essentielle pour la loi, il va exécuter la loi, l’appliquer. Le gouvernement n’est pas législateur mais le Parlement est le législateur par excellence, le peuple est éventuellement législateur. La loi est une des normes, un des actes juridiques qui formes les lois, mais il y a aussi les décrets, les règlements, actes administratifs

rapport de force et le contexte, par laquelle l’acteur A à « la possibilité d’obtenir que B ce qu’il n’aurait pas fait de lui-même et qui est conforme aux intimations ou aux suggestions de A ». (Boudon et Bourricaud, 1982, dictionnaire critique de la sociologie) Qd ce type particulier de pouvoir, qui est le pouvoir politique, est institutionnalisé, il s’incarne habituellement ds l’État. « le processus du transfert de pouvoir d’une personne physique à une personne abstraite » Hasting, 1996 = possède une

Partie I : Les temps fondateurs : la Révolution et l’Empire (1789-1815) ( Révolution : « Avènement de la loi, résurrection du droit, réaction de la justice » : Jules Michelet. Ces propos traduisent : l’exaltation des français à l’égard de leur Révolution qu’ils considèrent souvent comme la naissance d’institutions et d’un droit entièrement nouveaux. La période : S’ouvre en mai 1789 (avec la révolution française) - Se clôt en 1815 (avec l’échec des 100 jours + L’abdication définitive de Napoléon)