Transformation De L Etat Et Impot

l’activité : - L’entreprise commerciale : son activité se résume en deux phases : Achat de marchandises et sa vente. - L’entreprise industrielle : son activité se caractérise par trois phases : L’approvisionnement en matière et fourniture, la transformation ou la fabrication des produits finis, la vente des produits finis. 2- Origine des ressources : - Pour une entreprise industrielle, le capital est apporté par une seule personne. - Pour les sociétés, le capital est fractionné en actions ou

comptabilité, la fiscalité, al paye, le droit. Aspect juridique dès 17ème siècle. Comptabilité=> pr aider le capitalisme. Le droit pour encadrer les actes de gestion. Role de l’Etat= les entreprise sont dans un univers où l’Etat a 1 role très important. Etat= gouvernement= pouvoir politique. Gouv prend des décisions pr influencer les agents économiques. Marketing= comportement du consommateur Finance= comportement de l’épargneur Gouv= prise de décision qui vont peut être modifier les habitudes des consommateurs

Objectif de l’entreprise qui détermine les moyens humains, matériels et financiers, qu’il va engager pour atteindre sont but. Recherche de profit : Une entreprise ne peut exister que si elle créer de la valeur ajouté du fait même de sa fonction de transformation, néanmoins le fait de limité l’entreprise à sa simple fonction économique c’est faire l’impasse sur un certain nombre d’aspect qui rendent plus complexe la définition de l’entreprise, car c’est également une entité autonome, une organisation sociale

à une partie qui vous intéresse en particulier, en utilisant le sommaire ci-dessous. • Introduction (ci-dessous) • Première partie : Les finances publiques et le pouvoir politique - Première sous partie : Les finances publiques et les transformations du pouvoir politique --| Chapitre 1 : Finances publiques et naissance du pouvoir politique --| Chapitre 2 : Droit public financier et naissance de la démocratie politique --| Chapitre 3 : Les finances publiques et la construction de l’Etat

......... 10 4. Aspects fiscales ...........................................................................................................11 4.1. Impôt sur les Bénéfices des Sociétés (IBS) ...............................................11 4.2. Réduction d'Impôt pour investissement ...................................................... 12 4.3. Impôt sur les revenus salariaux et assimilés .............................................. 12 4.4. Taxe Forfaitaire sur les Transferts .................

l'entreprise pour atteindre son objectif : produire des biens et des services en vue de les échanger. • L'acquisition des biens et des services entrant dans le processus de production : c'est la phase d'approvisionnement ; • La transformation des biens et des services pour aboutir à un produit fini : c'est la phase de production ; • La vente des produits finis : c'est la phase de commercialisation. Ce processus doit fonctionner de manière continue pour assurer un emploi

n’est pas homogène, car la production vendue est exprimée en prix de vente alors que la production stockée et la production immobilisée sont évaluées au coût de production. C’est un solde qui ne concerne que les entreprises industrielles de transformation de biens et services. Elle ne comprend pas les subventions qui pourraient être considérées comme un complément de prix. Certains indicateurs doivent être appréhendés tels : Evolution de la production : Si les évolutions du CA et de la VA sont

activités privées. - Keynésiens : marché insuffisant pour réguler le système capitaliste : intervention étatique nécessaire. I) Les économistes classiques Contemporains de la révolution industrielle - Economie en pleine transformation - Nécessite une organisation plus efficace des manufactures : division du travail pour accroître la productivité (=taylorisme) Smith : ex au travers de la manufacture d’épingles Economie = science de l’accumulation des richesses :

 L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE : Réalisé par : AYAD ISMAIL Encadré par : CHAOUI LAHCEN KHATIR HICHAM ELHOMMANI ALAL SOMMAIRE Remerciements Partie1 : Présentation -l’historique de la douane -la présentation et le rôle de la douane Partie2 : Service de l’Ordonnancement -Conduite en douane -Mise en douane et la déclaration en détail

par Etat (réquisitions) Entre 1918-20 : ε industrielles nationalisées + leur gestion centralisée au niveau de l’Etat 1919 : commerce privé aboli, remplacé par système de distribution étatisé 1920 : banques supprimées + lancement du programme d’électrification du pays 1921 : pdc° agric = 60% de celle de 1913, pdc° indus a chuté Mai 1921 : adoptent la NEP II. La NEP : 1921-1927/28 1. La question agricole 1921 : réquisitions imposées aux agriculteurs sont remplacées par un impôt 1928 :