Transport de matières dangereuses

Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer direction départementale de l’Équipement de La Réunion Service des Ports et des Bases Aériennes PORT REUNION PORT EST ET PORT OUEST ( POINTE DES GALETS ) REGLEMENT GENERAL D'EXPLOITATION *** REFERENCES : CODE DES PORTS MARITIMES REGLEMENT GENERAL DE POLICE DES PORTS MARITIMES *** annexé à l’arrêté préfectoral n° 2353 en date du 7 septembre 2009 Règlement général d'exploitation Page N°1/14 PREAMBULE Le présent

structure/entreprise M.I.H.B est une PME. La forme juridique est une S.A.S L’entreprise comporte 220 effectifs. M.I.H.B fait 30 Millions d’euros de chiffres d’affaires. Techniques utilisées : injection mono / bi / tri matières, extrusion et soufflage 2 Activités de l’entreprise Les activités de l’entreprise sont l’Automobile, Electricité, Domotique et l’Emballage. 3 Présentation du service Production des pièces dans l’atelier

Gérance de Wagons de Grande Capacité, le spécialiste des transports massifs de pondéreux. 14 Réduire les coûts d’approvisionnement en utilisant toutes les possibilités offertes par la voie d’eau et le transport ferroviaire… Un objectif que s’est fixé l’Aciérie de Saint-Saulve, une usine du groupe Vallourec. Une véritable plate-forme multimodale est née sur les rives du canal de l’Escaut. UNE LOGIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Les transports représentent 66 % de la consommation de produits

particulier lors des efforts de contrôle administratif des clauses abusives il est aussi venu en fait contrarier la protection du cocontractant résultant des règles jurisprudentielles. Il est fortement influencé par les règles de droit européen en matière de protection du consommateur.Dans la régulation du marché le droit de la consommation vient parfois compléter le droit de la concurrence et dans d'autres circonstances il peut être avoir des objectifs opposés. Le droit de la consommation a été codifié

il reprend un certain nombre des principes de protection connus à ce jour. Pour plus d’information sur la sécurité des machines, se reporter à la bibliographie à la fin de l’ouvrage ou consulter le site Web : www.centredoc.csst.qc.ca. Table des matières Introduction 9 11 Section 1 Généralités 1.1 Plan du guide 11 1.2 Lois et règlements en vigueur 12 1.3 Définitions de termes utilisés dans le guide 14 19 Section 2 Principes généraux de gestion du risque 2.1 Appréciation du risque 20 2

ENVIRONNEMENT Les effets du commerce international sur l’environnement font suite à l'expansion rapide et massive du commerce international après la Seconde Guerre mondiale, favorisé par la libéralisation des échanges et la diminution des coûts de transport. Selon une étude de l’OMC, entre 1950 et 200, le volume du commerce mondial a été multiplié par 27, tandis que le PIB mondial a été multiplié par huit. La part du commerce international dans le PIB mondial est ainsi passée de 5,5 % à 20,5 %

cadre de vie. Le contexte actuel incite les collectivités territoriales à conduire des approches globales de l’environnement, ce qui nécessite de faire évoluer les modes d’organisations. Les pouvoirs publics doivent jouer un « rôle d’exemple » en matière de performance environnementales et intégrer la prise en compte de l’environnement dans leurs modalités de fonctionnement (rôle exemplaire d’ailleurs recommandé et adopté en février 1996 par le conseil des ministres de l’OCDE). Intérêt d’un plan

qu'il y a eu tellement de controverse que les medias on publié sur le fait que Ottawa a donner permission à un équipage de réduire à un conducteur. Les citoyens par la suite, remette en question la sécurité du fait que les trains transporte autant de matière dangereuse car ses trains passe dans la villes ou c'est occupé par des citoyens. L'étape de la politisation de l'enjeu Cette phase nous amène aux groupe de pression a vouloir des réponses. Après l'amplification des medias et les citoyens qui

CHAPITRE: PRESENTATION DE LA COMPAGNIE MAROCAINE DE NAVIGATION (COMANAV) Section 1: SECTEUR D’ACTIVITE . La mer est sans contexte l’élément le plus propice au transport des biens, des plus précieux au plus lourds, dans les conditions les moins onéreuses .Après avoir fait dans l’antiquité la fortune des peuples qui ont osé l’affronter les premiers, elle a assuré dans les temps modernes l’hégémonie des nations concurrentes

de la santé publique en 4 catégories :- les substances stupéfiantes (ex. héroïne, cocaïne, ecstasy, cannabis, etc.)- les substances psychotropes (anti-dépresseurs, tranquilisants, hypnotiques, etc.)- certains autres médicaments - les substances dangereuses (éther, acide, etc.) La production, la distribution et l’usage de ces substances sont soit sévèrement réglementés, soit pour certains comme les stupéfiants totalement interdits, à l’exception de l’usage médical. L’alcool et le tabac n’entrent pas