Tribunal révolutionnaire

force des baïonnettes." Le roi finalement céda. Il permit aux députés de faire une constitution. Les États Généraux prirent le nom d'Assemblée constituante. Le Tribunal révolutionnaire a été un tribunal d'exception, institué par la convention, le 10 mars 1793 sous le nom de tribunal criminel extraordinaire, puis dénommé révolutionnaire par décret du 29 octobre 1793. Contraire aux principes de 1789 ,cette institution, considérée par ses auteurs comme essentiellement temporaire, fut réclamée impérieusement

convention Girondine. Elle se réuni le 20 septembre 1792 jusqu'au 9 juin 1793. Les girondins domine la convention car la France remporte enfin une première victoire avec la bataille de Valmy, symbolique car elle est remportée par les armées révolutionnaires mais aussi parce que des habitants ont rejoint les combattants. Et les girondins dominent la convention. Convention de 749 membres, on distingue trois groupes : Les girondins, soutenu par les provinces ils sont de la petite bourgeoisie

Désignée par certains comme un long épisode de massacres généralisés, par d’autres comme un indispensable prélude pour mener à bien la révolution, elle s’est caractérisée par une rare violence qui est « l’une des composantes de la mentalité révolutionnaire » (Michel Vovelle, La Révolution Française). Elle a été une véritable politique gouvernementale pendant plusieurs années, inscrite dans un cadre législatif et judicaire, mais a mis en sommeil la constitution de 1793. On pourrait définir la terreur

Molinari Lidia Histoire du droit et des institutions après 1789 Le gouvernement révolutionnaire  « Le gouvernement, même sous sa forme la meilleure, n'est jamais qu'un mal nécessaire, et dans son pire état, un mal intolérable. » Le gouvernement est l'organe investi du pouvoir exécutif dans le but de diriger un Etat. Dans les Etats modernes, c'est la Constitution qui définit les formes de désignation des membres du gouvernement c’est-à-dire les ministres. Le gouvernement défini l'orientation générale

mesures prises par la Législative sont sous la pression de la Commune, comme : * La suspension du roi, * L’autorisation donnée aux municipalités d'opérer des visites domiciliaires et de procéder aux arrestations, * Création d'un tribunal extraordinaire (17 août), * Bannissement des prêtres réfractaires et suppression des ordres enseignants et hospitaliers. À Paris, environ 3 000 suspects sont emprisonnés. La peur du « complot aristocratique », l'inquiétude devant l'invasion

Montagnards. * Désapprouvant les excès de la deuxième Terreur, Antoine Quentin Fouquier-Tinville * Magistrat et homme politique français * Picardie 1746 - Paris 1795 * Membre du jury d'accusation * Accusateur public du Tribunal révolutionnaire * Il contribua à multiplier le nombre des condamnés. Jean-Paul Marat * Homme politique français, medecin, journaliste * Boudry 1743 - Paris 1793 * De famille modeste * Il fonde en 1789 un journal, l'Ami du peuple

Renault aurait avoué s'être rendue chez Robespierre dans la rue Saint-Honoré. Cecile Renault ne s'expliqua ni sur ses motivations ni sur l'acte lui-même qui reposait uniquement sur la déclaration d'Agents du Comité de sureté générale et du Tribunal Révolutionnaire. Elle et sa famille furent condamnés à mort sans avoir non plus d'explications. Robespierre fut également la cible de collègues de la Convention. Puis, des conflits opposèrent les membre du Comité de salut public. Robespierre n'apparut

L'année 1793 qui débute par la mort du roi Louis XVI (le 21 janvier), est caractérisée par la mise en place des institutions répressives : le Tribunal révolutionnaire en mars et le Comité de salut public en avril. C'est le triomphe des Montagnards. Les députés girondins sont exclus, et plusieurs sont guillotinés. A l'appel de Robespierre, des sans-culottes parisiens guidés par Varlet et Roux, chef de fil des Enragés, encerclent la Convention et réclament la mise en accusation des députés de la Gironde

par son grand-père maternel. Après d'excellentes études au collège d'Arras et au collège Louis-le-grand de Paris, licencié en droit, il devient avocat et s'inscrit en 1781 au Conseil provincial d'Artois, occupant même un temps la charge de juge au tribunal épiscopal. Élu député du Tiers état aux États généraux de 1789, il devient bientôt l'une des principales figures des « démocrates » à l'Assemblée constituante, défendant l'abolition de l'esclavage et de la peine de mort, le droit de vote des gens

par son grand-père maternel. Après d'excellentes études au collège d'Arras et au collège Louis-le-Grand de Paris, licencié en droit, il devient avocat et s'inscrit en 1781 au Conseil provincial d'Artois, occupant même un temps la charge de juge au tribunal épiscopal. Élu député du Tiers état aux États généraux de 1789, il devient bientôt l'une des principales figures des « démocrates » à l'Assemblée constituante, défendant l'abolition de l'esclavage et de la peine de mort, le droit de vote des gens