Troisième Guerre anglo-néerlandaise

doit être également soulignée, les dépenses locales en constituant les trois quarts aujourd’hui. Plus généralement, cette partie discutera l’impact des transferts de compétences sur l’augmentation des budgets locaux et leur structuration. Dans un troisième temps, le rapport situera les recettes fiscales des collectivités territoriales dans l’ensemble de leurs ressources59 : recettes de production, revenus patrimoniaux, dotations et subventions, emprunt. Les ressources fiscales, composantes de l’autonomie

l’UE. - Ce principe est mis en œuvre ( droit de vote des étrangers) par la loi du 19/03/04 B) Pouvoir du roi dans le domaine militaire Art 68 ancien (auj Art 67 al.2 C.) : « Le roi commande les force de terre et de mer » et qu’il « déclare la guerre » 1831: Léopold 1er prend personnellement, le commandement effectif des armées : il en résulte une coutume constitutionnelle. 1914-18. Albert 1er confirme en commandant seul l’armée 1940. Léopold III fait de même, mais rupture avec le gouvernement

s’imposent dans le monde entier. 1912 Louis Verdet crée la société Le Rhône et devient en deux ans le principal concurrent de Gnome avant d’être absorbé par celui-ci ; cette fusion donne naissance à la Société des moteurs Gnome & Rhône. Après la Première guerre mondiale, Gnome & Rhône est l’un des premiers fabricants mondiaux de moteurs d’avions. 1924 1945 Marcel Môme crée la Société d’applications générales d’électricité et de mécanique (Sagem) dont l’activité principale consiste en l’alimentation électrique

arrêts de la Cour de cassation Bull. I : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, première Chambre civile Bull. II : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, deuxième Chambre civile Bull. III : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, troisième Chambre civile Bull. IV : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre commerciale Bull. V : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale Bull. mixte : Bulletin chambre mixte Bull. Joly sociétés : Bulletin Joly sociétés (mensuel

ouvre la première succursale à Veauche, dans la Loire. Seulement trois ans après la création du Groupe, en 1901, les premiers produits à marque Casino sont lancés, inventant ainsi le concept de marque de distributeur. Jusqu’à la veille de la Seconde Guerre mondiale, le Groupe connaît une phase d’expansion rapide : en dix ans, plus de 500 points de vente sont ouverts. Son réseau, qui s’est d’abord développé dans la région stéphanoise et de Clermont-Ferrand, s’étend dans les années 1930 jusque sur la

anfractuosité : cavity ange : angel angélique : cherubic, heavenly, celestial, empyreal, elysian angers : angers anglais : English, Englishman, Sassenach angle : angle Angleterre : England French−english Dictionary 137 French−english (dictionnaire) anglo saxon : angio saxon angoissa : anguished angoissai : anguished angoissâmes : anguished angoissant : anguishing angoisse : agony, anguish, fear angoissé : anguished angoissée : anguished angoissées : anguished angoissent : anguish angoisser : anguish