Télé Compensation

la monnaie de facturation 1. 1 Import / Export Clause d’indexation : fait varier le prix définitif en fonction de la variation de la devise par rapport a l’euro. 2. Autres techniques internes 2.1 Le termaillage Cf. photocopie 2.2 La compensation multilatérale des paiements (netting) IV. Techniques externes 1. Techniques qui font appel aux banques 1.2 Achats et ventes a terme +) Cout limite / rapidité / facilite - ) non adapte pour les risques incertains 2. Empreints et

un intérêt à leurs détenteurs. Elles font circuler la monnaie en offrant à leurs clients des instruments de paiement (chèques, virements, cartes de crédit) et en mettant en place un circuit informatisé de la circulation de la monnaie (chambre de compensation, distributeur point de vente, distributeur automatique de billets…). Elles font des prêts ou des crédits à leur clients en inscrivant dans leur compte à vue une somme d’argent qu’ils vont pouvoir utiliser pour financer leurs activités économiques

les mois-valeurs sont prisent en compte (VO > VI) donc constitution d’une provision, mais les plus-values (VE < VI) sont ignorées. La compensation entre plus-values et moins-values de titres de natures différentes, n’est pas permise. En revanche, pour les titres de même nature, mais achetés à des dates différentes et à des coûts différents ; cette compensation peut exister. Exercice 7 : A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l’état des TVP détenus par l’entreprise TYPETEX se présente

du fait de leur intermédiation, les propagateurs et les canaux de transmission de londe de choc :par exemple, certains magistrats ont lancé des appels pour dénoncer "l'existence de comptes non publiés de clients occultes", dans les chambres de compensation internationales telles que Clearstream, ce qu'ils ont appelé les « boîtes noires » de la mondialisation financière , Conclution La mondialisation financière contemporaine est d'une grande complexité , car elle regroupe un ensemble d'évolutions

Des participants Article 3 La Banque Centrale veille au bon fonctionnement et à la sécurité des systèmes de paiement. Elle prend toutes les mesures requises en vue d’organiser et d’assurer l’efficacité et la solidité des systèmes de paiement par compensation interbancaire et des autres systèmes de paiement au sein de l’Union et avec les pays tiers. Article 4 Les banques et établissements financiers visés aux articles 3 et 4 de la Loi portant Réglementation Bancaire peuvent participer à tout système

gestion des opérations (saisie, règlement/livraison...). * Chambre de compensation : elle comptabilise au jour le jour les opérations financières sur les places boursières et calcule les sommes d'argent qu'elle doit payer (règlement) et le nombre de titres qu'elle doit livrer (livraison) aux acheteurs et vendeurs. Le fait que toutes les opérations financières doivent être finalisées au sein d'une chambre de compensation permet d'assurer le contrôle de la régularité des transactions. * Algotrading

confiée au Conseil des marchés financiers : l’ancien article L 622-16-I du code monétaire et financier prévoyait que « les prestataires de services d’investissement, les membres d’un marché réglementé, les entreprises de marché et les chambres de compensation sont passibles des sanctions prononcées par le conseil des marchés financiers à raison des manquements à leurs obligations professionnelles, définies par les lois et règlements en vigueur »7. L’ancien article L 622-17 étendait la compétence du

l’égard du créancier mais l’est à l’égard du tiers solvens. Le tiers peut éventuellement être subrogé dans les droits du créancier accipiens. Les mesures de saisie on peut user du droit de gage général. L’astreinte n’est qu’indirecte. La compensation * Réciprocité * Fongibilité * Paiement simplifié : souvent extinction partielle à hauteur de la plus faible Simultanéité de l’extinction de deux obligations de même nature existant entre deux personnes réciproquement créancières

paiement sont des systèmes comprenant un ensemble d’instruments, de procédures et de règles coordonnés et interactifs entre eux pour le transfert de fonds par compensation ou non entre participants. Selon l’article 254 du règlement R02/03/ relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement, peuvent être participants : Les chambres de compensation, les contreparties centrales ainsi que toute personne morale habilitée à cet effet par la Banque des Etats de l’Afrique Centrale. L’architecture globale

........................ 3 2-5 Obligations de la Banque du tiré ........................................................................................................... 4 Article 3 : Les formats de fichiers d’échanges Banques –Centre de pré compensation Interbancaire ......... 4 Article 4 : les délais d’échanges................................................................................................................... 4 4.1 : Délais de traitement .......................................