Ubi Societas Ubi Jus

un endroit donné et à un moment donné. Le droit est alors très restreint car on ne peut pas comparer avec d’autres normes. Il y a des normes non juridiques qui sont contraignantes comme la mode. Partie 1 : L’héritage de l’Antiquité « Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plus fameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de

droit est très vaste. Le droit va être présent dans tous les rapports humains. Ce qui caractérise le mieux la matière juridique est qu’il est indissociable de la société et ce lien entre droit et société a été traduit du latin : « Ubi societas, ibi jus ; ibi sociecas, ubi jus » Il n’y a pas de droit sans société, et pas de société sans droit. Le droit ne peut naitre que si une société existe. Un individu seul n’a pas besoin de normes juridiques parce qu’il n’est pas dans une relation sociale.Le droit

sat, satis assidu => adsiduus ua uum (ass-), frequens entis assiéger => circumvenio is ire i ventum assistance => ops opis f., auxilium ii n assister => adsum es esse fui (affui) assister à => intersum es esse fui - association => societas atis f. associé => socius ia ium assurance => fiducia iae f. assurément => nempe, profecto, equidem astre => sidus sideris n., astrum i n Athènes => Athenae arum f.pl Athéniens => Athenienses ium m athlète => athleta ae m.

que le droit c’est l’Etat mais ce n’est pas tout à fait le cas. On verra qu’il y a une coutume qui existe, ou encore d’autres règles de droit qui n’émanent pas d’une autorité étatique. Il n’y a pas besoin d’Etat pour qu’il y ait du droit. « Ubi societas ibi jus » = Là ou il y a société il y a le droit. Santi Romano a écrit l’ordre juridique, c’est un théoricien qui explique la citation précédente. Il prend l’ex de la mafia qui est une petite société bien organisée, qui a ses propres règles. Le droit

des réformes rend ce caractère de la règle de droit inexact ou du moins contestable. §3- La règle de droit a une FINALITE SOCIALE Elle règle les relations extérieures des hommes entre eux pour essayer de faire régner une paix sociale. Ubi societas, ibi jus (là ou il y a société, il y a droit). §4- La règle de droit a un CONTENU NORMATIF La règle de droit se caractérise par sa normativité. Elle prescrit quelque chose qui doit pouvoir être sanctionnée. En 2005, le Conseil constitutionnel en

lui-même pour racine, « jus - juris » « le droit » au sens de permission, dans le domaine religieux. Son étymon est parent avec le verbe « jurare », « jurer » qui désigne une parole sacrée, proclamée à haute voix. Proche, le mot « juge » renvoie au latin « judex » qui signifie « celui qui montre »1. Néanmoins, d'autres pistes étymologiques sont avancées. Dans Jus et le Code civil : Jus ou la cuisine romaine de la norme, Robert Jacob2 propose une étymologie formée à partir du mot « jus » (la sauce en latin)

année d’attente. L’étude comparative de l’arbitrage au Cambodge et en France est simplement de mieux comprendre les raisons derrière la création de ce type de tribunal selon les besoins de la société cambodgienne et française. Selon l’adage Ubi societas ibi jus, le droit est le produit de la société. Mais comme chaque société se varie de l’un de l’autre, le droit en est aussi. Donc on n’a pas tendance de recopier le system d’arbitrage française pour appliquer au Cambodge mais simplement de comparer

c’est-à-dire d’un groupement de personnes “ dont les cellules individuelles, ou même collectives, se trouvent reliées par un ou plusieurs phénomènes de solidarité exclusifs33 ”. Chaque société engendre d’une façon spontanée son ordre juridique : “ Ubi societas ibi jus ”. Il en est ainsi des sociétés organisées en Etats comme de la société internationale des Etats. Le droit ne surgit pas de l’abstrait ; il se forme dans un milieu social, dans une société. Plus qu’un pur ensemble de normes, il est “ un élément

règles . L’ontologie juridique ( l’étude de ce que le droit est ) souvent négligé par les juristes . Kant distinguait deux questions : - Quid Juris : Quelle est la solution en droit à ce problème ? C’est la question qui intéresse le juriste . - Quid Jus : Qu’est-ce que le droit ? Cette question relève de la philosophie . Selon les auteurs ( la doctrine ) , le droit est l’ensemble des règles objectives applicable aux hommes . Cette notion de règles correspond au Droit objectif par opposition aux Droits

général, abstrait et impersonnel, c’est ce qu’on appelle le droit objectif. Ainsi défini, le droit objectif, est l’instrument et l’expression d’une civilisation. En effet, il est inhérent à toutes sociétés. Il n’est pas de société sans droit, « Ubi societas ubi jus ». Tout groupement humain, quel qu’il soit, sécrète des droits. Il n’y a pas non plus de Droit sans société. Un individu seul a besoin d’une morale, d’une ligne de conduite mais pas de droits puisqu’il n’a pas de relations avec autrui. Le Droit