Droit Compar 5 F Vrier

5234 mots 21 pages
Droit comparé Plusieurs familles de droit : droit romano germanique ; Common Law ; droit religieux ; droit soviétique ; droit traditionnel.

L’étude des systèmes juridique est une invitation à l’ouverture d’esprit, il existe d’autres systèmes de penser le droit que le notre. Le droit comparé est un instrument, un outil scientifique, qui permet l’apprentissage et la compréhension du droit et des droits. Il permet également de situer notre propre droit, le droit français. Il offre un regard différemment sur les phénomènes juridiques. Avoir une vision de comparatistes c’est une manière de tordre le cou à quelques idées reçues. Le droit n’est pas un phénomène rationnel.
En droit constitutionnel par exemple, on enseigne que le droit c’est l’Etat mais ce n’est pas tout à fait le cas. On verra qu’il y a une coutume qui existe, ou encore d’autres règles de droit qui n’émanent pas d’une autorité étatique. Il n’y a pas besoin d’Etat pour qu’il y ait du droit.
« Ubi societas ibi jus » = Là ou il y a société il y a le droit.
Santi Romano a écrit l’ordre juridique, c’est un théoricien qui explique la citation précédente. Il prend l’ex de la mafia qui est une petite société bien organisée, qui a ses propres règles. Le droit n’est donc pas seulement l’idée, les règles sont des règles qui peuvent être différentes de l’Etat.
Le juge est la bouche de la loi (Montesquieu), il est là pour mettre la loi en vie et parfois comble les lacunes de la loi.
La cour de Cassation il y a pleins d’exemples où elle créent des règles de droit qui s’appliquent du coup à tous.
Le juge pond des règles jurisprudentielles qui sont dans le sens inverse de la loi.
En Angleterre, les règles de droit ne sont pas élaborées par le Parlement mais sont fixées par la juridiction suprême anglaise.
Pourquoi le système juridique français ne fonctionnerait-il pas de la même manière ?

L’intérêt de la méthode comparative est de comprendre les évolutions de notre propre droit et de voir que celui ci est un

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