Histoire du droit
Qu’est-ce que le droit ? C’est l’art du juste et du bon. C’est une formule de Celse. Le droit n’est pas une science, ni une technique. Le droit est au service de quelque chose de supérieur. Il y a une approche d’Aristote. Ulpien : « le droit est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien. ». Il y a une idée de proportionnalité. Le droit est issu du droit romain et s’inspire de la Grèce. Le droit se réduirait aux normes. Cela réduirait le droit à une science et à une technique. Il y a une approche philosophique et il y a une approche positiviste. Le droit serait le produit de relations sociales. Le droit est alors l’expression de rapport de forces. Le droit est l’expression de la justice à un endroit donné et à un moment donné. Le droit est alors très restreint car on ne peut pas comparer avec d’autres normes. Il y a des normes non juridiques qui sont contraignantes comme la mode.
Partie 1 : L’héritage de l’Antiquité
« Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plus fameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de Babylone. Dans la Bible, il y a un certain nombre d’éléments sur le droit des hébreux. Toutes ces sociétés n’ont pas construit de réflexion sur le droit. Il n’y a pas eu d’influence de ces sortes de droits antiques sur notre droit actuel. Notre droit actuel a pour source le droit romain.
Section 1 : le cadre politique
Les Grecs avaient l’idée d’une communauté de civilisation. Les Grecs n’avaient pas d’unité politique. Le monde grec est formé de la juxtaposition de cités indépendantes. Parmi ces cités, il y a Athènes. Chaque ville est une entité politique indépendante. Rome fonctionnait sur le même modèle. La seule différence est l’expansionnisme pour les cités grecques. La domination de la ville de Rome est le mot empire. La domination