Un Aveu Involontaire

du passé gimple du verbe appeler, at" groupe, donc -ai. Un seul /pour ot'tenlr un son fermé. > Nette : adjeütif qualifiüatif, accord aveû voïx, féminin singulier. )> À : préposition suivie d'un inflnitif, psnser. ' , l> .Fler;du : participe passé employé avec l'auxiliaIre être, aücord en genre et en nombre aveü le suJ'gt, quï, mÎs pour nom, masculin singulier. )> Répétai : û'a personne du singulier du passé simple du verbe répéter, ü"' groupe, donc

contrats, les donations, les actes juridique unilatéraux (testaments), les conventions etc. → Un droit personnel voulu B-Les faits juridiques Ce sont des situations qui créent des effets de droit non souhaité : les maladresses, blessures involontaire. Ces faits peuvent aussi avoir une origine naturelle, puisque la naissance d'un enfant est un fait juridique, le décès, le mariage, la maladie etc. Chapitre 2 : Les droits extrapatrimoniaux. Les droits extra pat sont les droits qui sont

preuve parfaite au juge, il ne peut constater qu’on lui apporte la preuve, il n’a aucun de droit d’appréciation. A. Le principe : les preuves parfaites Il y a trois modes de preuve parfaits dont un est majeur (utilisé dans plus de 99% des cas) : Ecrit Aveu judiciaire Serment décisoire 1. L’écrit = preuve littéral. Art. 1341 du CC : « Il doit être passé acte devant notaires ou sous signatures privées de toutes choses excédant une somme ou une valeur fixée par décret, même pour dépôts volontaires, et il

procédés de preuves sont une instrumentalisation de la preuve: Une preuve peut être: - un écrit: authentique (si signé par un officier public, par exemple, un huissier), sous seing privé (si signé par les parties), électronique - un témoignage - un aveu: judiciaire (si fait devant un juge), extrajudiciaire (si fait devant un policier) - un serment décisoire: très peu utilisé, ça consiste à répondre à la question suivante: êtesvous le coupable ? Ces preuves sont soit parfaites (en vert), soit imparfaites

de la volonté des parties. On distingue : - les faits juridiques volontaires : évènement volontairement provoqué mais produisant des conséquences juridiques non recherchées (infraction au code de la route, la fraude) - les faits juridiques involontaires : évènement involontairement provoqué et produisant des conséquences juridiques non recherchées (naissance, accident, tempête) II – La charge de la preuve A – Cas général C’est à celui qui agit en justice de prouver le droit qu’il revendique

est un plus laid, plus méchant, plus immonde ! 34. Quoiqu’il ne pousse ni grands gestes ni grands cris, 35. Il ferait volontiers de la terre un débris 36. Et dans un bâillement avalerait le monde ; 37. C’est l'Ennui ! L'œil chargé d'un pleur involontaire, 38. II rêve d'échafauds en fumant son houka. 39. Tu le connais, lecteur, ce monstre délicat, 40.- Hypocrite lecteur, - mon semblable, - mon frère ! Charles Baudelaire, Les Fleurs du Mal, 1857 Lésine: Regarder aux dépenses, épargner sur quelque

culturelle : représentation d’Ubu roi d’Alfred Jarry au théâtre du Lucernaire (sortie facultative, en dehors du temps scolaire). ***** Séquence V L’aveu sur scène du XVIIème au XIXème siècle Problématique : Quelles sont les enjeux d’un aveu sur scène ? Quel rôle joue-t-il dans l’intrigue et dans la représentation ? Objet d’étude : Le texte théâtral et sa représentation, du XVIIème siècle à nos jours. Groupement de textes (lectures analytiques) : 1. Racine, Bérénice, acte I, scène 4

B - Les faits juridiques 1- DEFINITION : Un fait juridique est un événement volontaire ou non qui peut entraîner des conséquences juridiques. 2.CLASSIFICATION • Les faits juridiques involontaires Ils se produisent indépendamment de la volonté humaine. |EVENEMENTS INVOLONTAIRES |CONSEQUENCES JURIDIQUES | |Naturels |Une tempête fait

sens de la parole que son apparition, beaucoup moins l’amour de Phèdre que son aveu. La nomination du Mal l’épuise tout entier, Phèdre est une tragédie nominaliste. Dès le début ce n’est pas la culpabilité de Phèdre qui fait problème, c’est son silence. Elle dénoue ce silence 3 fois : * Devant Œnone (I, 3) : confession encore narcissique, Œnone est un double maternel de Phèdre. * Devant Hippolyte (II, 5) : aveu dramatique, elle représente son amour. * Devant Thésée (V, 7) : confession

et ce tableau, malgré l’éclat des couleurs, ressemble à quelques années de bonheur et de vertu que l’on trouverait éparses dans les annales des républiques naissantes ; mais, en décrivant cette vertueuse félicité, il la montre prête à finir ; et cet aveu est le dernier trait ajouté â la vraisemblance historique. Essaie-t-il une seconde peinture du bonheur social il le fait naître des vertus d’un monarque absolu, fiction qui serait un blasphème, si Marc-Aurèle n’avait pas régné. Montesquieu écrit