Un Nouveau Droit Parlementaire Pierre Avril

Leon Blum (1872-1950) Il fit ses études au Lycée Henri IV. 1890, Léon Blum entre à l'École normale supérieure. 1891, Il est licencié en lettres. 1892, Il collabore à la Revue blanche. 1894, Il est licencié en droit. 1895, il est nommé Auditeur au Conseil d'État en décembre 1895. 1895, Il prend parti pour Alfred Dreyfus. 1897, Première rencontre avec jean Jaurès. 1899, il adhère au Parti socialiste (SFIO). Le 31 juillet 1914 Assassinat de Jean Jaurès. 1914, Il est nommé chef de cabinet de Marcel

ans de règne sous la dynastie des Bourbons, la France va subir a nouveau des révoltes instaurées par le peuple. Depuis lʼarrivée au pouvoir de Charles X en 1924 dominé par la pensée ultra, les oppositions au régime en place connaissent une forte montée en puissance. Le 18 mars 1830 en votant lʼAdresse dite «des 221», la chambre manifeste son inquiétude au roi. Charles X leur répond en dissolvant la chambre et en réaffirmant son droit a nommer lui seul les ministres. Sʼen suit une montée des oppositions

constitution de la 4eme République = 27 octobre 1946 3ème République = 1875 (3 textes qui sont constitution). En 1958, les constituants ont voulu marqué une rupture avec les régimes antérieurs (IIIeme et IV.ème qui avait un régime d'assemblée = régime parlementaire avec effacement du chef de l'Etat et du gouvernement. Pourquoi 1958 ? 2 événements : la crise Algérienne = « crise du 13 mai 1958 » le retour au pouvoir du général de Gaulle I/ La crise du 13 mai 1958 quels sont les raisons qui justifient

des gouvernants – qui est, paradoxalement, peu exploré par la science contemporaine du droit constitutionnel 2, alors qu’il est d’une importance cardinale pour la compréhension de l’intelligence des régimes politiques modernes. Faut-il rappeler le lien structurel entre, d’une part, le constitutionnalisme et l’idée de responsabilité politique 3 et, d’autre part, entre responsabilité politique et régime parlementaire 4 ? «L E FAIT DE S’INTERROGER 17 1. A. Le Divellec, « La responsabilité politique

tué par les Akouès qui lui reprochent de les avoir trahis auprès des colons français. Mais la chefferie reste dans la famille puisque le petit Djaa devient chef. Mais à 5 ans, il lui était impossible d'exercer le pouvoir que la mère confie à son nouveau mari, un certain Gbro Diby, le père du petit Djaa étant décédé après la naissance de Djaa Augustin, le frère cadet qui portera le nom du fétiche qu'Houphouët avait refusé, en n'observant pas son interdit: ne pas manger ni même toucher le manioc. Déjà

Effet= dissolution de la chambre des députés. Dissolution conduit à de nouvelles élections législatives en 1877. La campagne électorale se cristallise en entre mac Mahon et Gambetta. 14 octobre 1877 élections remportées par les républicains mais les droites progressent et obtiennent 208 sièges dont 104 reviennent aux bonapartistes. Après ces élections les relations entre Mac Mahon et les députés vont s’apaiser. Début 1879 une élection partielle permet de renouveler une partie du sénat qui deviendra

CD1 DROIT CONSTITUTIONNEL 2ème semestre Présentation générale de la Vème République La fin de la IVe République : La IVème République était confrontée au problème de la décolonisation, qu'elle ne parvenait pas à effectuer sans vagues. Dès lors, la classe politique va considérer que le retour aux affaires du général de Gaulle est la moins mauvaise des situations. Le Président de la République, René Coty, appelle le général de Gaulle à former le gouvernement, il s’entoure de dignitaires de la

L’Algérie forme trois départements français obtenant le 27 aout un régime particulier : Avec un gouverneur général, une assemblée algérienne de 120 membres votant le budget élus par une moitié européenne et l’autre musulman. Cela-dit ce nouveau régime refuse l’égalité des droits. Tous ces pays sont nationalistes politiquement mais le néo destour tunisien est soutenu par un syndicat ouvrier puissant tandis que le prolétariat industriel des villes est en plein boom économique. Alors lors des élections de

1994, La loi N° 18/95 du 29 septembre 1995, La loi N° 1/97 du 22 avril 1997, La loi N°14/2000 du 11 octobre 2000, Et la loi N° 13/2003 du 19 août 2003. Editée par la Direction Des Publications Officielles B.P. 563 – Tél. : 76.20.00 Libreville. -1- CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE GABONAISE Loi N° 3/91 du 26 mars 1991, Modifiée par la loi N° 1/94 du 18 mars 1994, La loi N° 18/95 du 29 septembre 1995, La loi N° 1/97 du 22 avril 1997, La loi N°14/2000 du 11 octobre 2000, Et la loi N° 13/2003

La Question de l’ Irlande: 1880-1914. PLAN: I) Une émancipation difficile... A- ...Autour d'une question ancienne ...(Home Rule) B- ...D'un homme nouveau... (Parnell) C- ...Et de la question agraire. II) Suivie d'une période de déchirements internes... A- 1885, l'année où tout bascula B- Double échec du Home Rule C- De la question agraire à la révolution culturelle III) La marche vers l’indépendance? A- De nouvelles