Université de Montréal

Dissertation L’acte d’accusation direct va-t-il à l’encontre du droit à une défense pleine et entière? Université de Montréal Faculté de droit Automne 2010 Table des matières Table des matières 2 Introduction 3 La nature de l’acte d’accusation direct et son lien avec l’enquête préliminaire 4 L’incompétence constitutionnelle du juge de paix 5 Quand exception rime avec discrétion 8 Conclusion 11 Références 12 Table législative 12 Table jurisprudentielle 12 Bibliographie

University, The Brooklyn Center; 2009. Álvarez , Yerenna. Analisis en la percepción de barreras de exportación hacia Haiti en pequeños y medianos exportadores dominicanos. [M.A., dissertation] Santo Domingo : PUCMM-RSTA / Panteon Sorbonne université Paris I , 2009. Bartlett, Sharon Meilahn. Foundering men, thriving women: Gender, politics, and the crisis of masculinity in Haiti and Algeria. [Ph.D. dissertation]. Etats-Unis -- Iowa: The University of Iowa; 2009. Directrices: Curtius,

SPORTIF NOTRE-DAME-DE-GRÂCE Arthur Duhamel Sana Ladhar Julie Robert Parent Le projet du complexe sportif de Notre-Dame-de-Grâce, livré en 2010, s’inscrit dans la volonté de l’Arrondissement de Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce et de la Ville de Montréal d’offrir des équipements adéquats répondants aux besoins des usagers. Une piscine extérieure située dans le parc Benny nécessitait des réparations majeures ; ainsi, l’Arrondissement a saisi l’opportunité pour y construire un complexe sportif plutôt

ou autrement reproduits sans son autorisation. The author retains ownership of the copyright in this thesis. Neither the thesis nor substantial extracts kom it may be printed or otherwise reproduced without the author's permission. Universite de Montreal Facult6 des etudes superieures Cette these intitulge : LES FIGURES DU P O ~ T ESAINT-DENYS GARNEAU D A M LE DISCOURS CRITIQUE de 1937 5 1993 presentke par Sylvain Gag& : a 6t6 6valuee par un jury compos6 des personnes suivantes

Commentaire d’arrêt Roncarelli c. Duplessis Droit constitutionnel 1, FEP présenté à Marc Brissette par Christine Poulin Université de Montréal 2010-02-23 J’ai choisi l’arrêt Roncarelli c Duplessis car le sujet touché est pour moi, très important. Un élu est supposé être protégé par l’impunité parlementaire toutefois cet arrêt démontre qu’il y a des limites à l’action d’un élu parlementaire. À l’intérieur de ce cas très particulier, un membre du gouvernement et même le

infirmières, Université Laval MEMBRES DU COMITÉ M. Daniel Auger, Direction de la santé publique, Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie Mme Diane Boudreault, M.Sc., ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport Dr Raynald Cloutier, Direction de la santé publique, Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord Dr François Croteau*, Hôpital Santa Cabrini, Clinique médicale 3000, Montréal M. Pierre Gauthier*, Ph.D., Faculté d’éducation physique et sportive, Université de Sherbrooke

Université de Montréal L’effet des lois sur l’évasion fiscale : une synthèse systématique des recherches évaluatives Par Maude Blanchette École de Criminologie Faculté des arts et des sciences Mémoire présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l’obtention du grade de Maîtrise en criminologie Août, 2009 ©, Maude Blanchette, 2009 ii Université de Montréal Faculté des études supérieures Ce mémoire intitulé : L’effet des lois sur l’évasion fiscale : une

Tremblay, Direction des communications, CSST Impression J. B. Deschamps Collaboration spéciale Diane Riopel, ing., docteure, professeure titulaire, École Polytechnique de Montréal Clément Croteau, terminologue, Office québécois de la langue française Sigurd Hinojosa, étudiant à la maîtrise en traduction, Université de Montréal Denis Lefebvre, ing., M. Sc. A., CivilDesign inc. Claudette Lefebvre, Direction des communications, CSST © Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec Dépôt

UNIVERSITÉ CHARLES DE GAULLE – LILLE 3 ÉCOLE DOCTORALE ACCES - Équipe Théodile - EA 1764 UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL FACULTÉ DES ÉTUDES SUPÉRIEURES – Équipe GRICEA Thèse de Doctorat Sciences de l’éducation APPRENDRE À LIRE EN CONTEXTE DE MALTRAITANCE FAMILIALE Contribution à une analyse des facteurs favorisant ou entravant l’accès au savoir-lire d’enfants maltraités TOME I Élisabeth LESIEUX Thèse dirigée par Yves REUTER / Manon THÉORÊT Soutenue le 19 juin 2007 Jury : Pr. Christine

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE Mouloud MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire En vue de l'obtention du diplôme De Magister en Sciences Economiques Option: Management des Entreprises Thème La problématique d’évaluation du risque de crédit des PME par la banque en Algérie Présenté par : MADOUCHE Yacine