Université Jean-Moulin-Lyon-III

culture des Amérindiens) * 1638 - Les Jésuites s'installent en Huronie (Mission Sainte-Marie des Hurons) * 1639 - Marie Guyart débarque à Québec avec les Ursulines (elles fondent l'Hôtel-Dieu) * 1642 - Ville-Marie est fondé par Maisonneuve + Jeanne-Marice pour permettre aux amérindiens & Français de vivre en harmonie * 1657 - Les Sulpiciens arrivent à Ville-Marie * 1658 - Congrégation Notre-Dame avec Marguerite Bourgeois (elles fondent les premiers écoles des filles) Rôle de l'Église

l’ancien chef milicien devant la cour d’assises des Yvelines « Les crimes de Touvier s’inscrivent dans l’histoire de France » p. 10-11 (Laurent Greilsamer, 17 avril 1994) • M. Chirac reconnaît la « faute collective » commise envers les juifs p. 11-12 (Jean-Baptiste de Montvalon, 18 juillet 1995) • Le « parti » et la Résistance p. 13 (Michel Lefebvre, 10 décembre 2006) • Jacques Chirac inaugure le musée Charlesde-Gaulle p. 13-14 (Raphaëlle Bacqué, 18 juin 2000) • A Oradour-sur-Glane, mémoires vives

de quelques-uns ne furent-ils pas mangés par les furieux meurtriers, dont les enfers ont horreur ? » ■ JEAN DE LÉRY, Histoire d’un voyage fait en la terre du Brésil, 1578. 1. Le massacre des protestants lors de la Saint-Barthélemy. 1. Doc. 3 et 4 Quelle coutume des Indiens du Brésil ces documents décrivent-ils ? 2. Quelle est la fonction du cannibalisme chez les Amérindiens ? 3. Comment Jean de Léry nuance-t-il l’horreur du cannibalisme brésilien ? la physionomie des Ottomans semblent pittoresques

elle est tellement importante que celui-ci ne peut pas la contrer. L’inaliénabilité des biens de la couronne a été imposée pour empêcher la dilapidation des biens de la couronne.               Par la suite, elle a été consacrée par l’édit de Moulins de 1566, selon lequel «les biens du domaine de la couronne sont indisponibles». En conséquence, qu’est-ce qui unit le souverain à ces biens du domaine de la couronne ? Son obligation de garde et d’entretien.               À la Révolution, l’état

Université Jean Moulin Lyon IIIFaculté de droitLicence 1 - Série B(2022-2023)Droit des personnesA. DEVERSAssistants :Laura BOURGEOISAurélien BUFFATRomane CANDOTTIChristophe DAVIDChloé FLEURENTLucas RICHIERElisa SOMATSéance 4 : Identification des personnes sexe et domicile I. Sujet cas pratique Charlotte s’est toujours questionnée sur son identité sexuelle. Depuis sa plus tendre enfance, elle s’est sentie plus garçon que fille. Elle vient de débuter une nouvelle carrière professionnelle

guerre de 100 ans après la défaite de la France, en 1418 la France signe un traité de Troie qui est pour elle un traité désastreux pour le roi puisque elle doit permettre au roi de devenir le roi de France. Les juristes vont s’agiter et l’un d’entre eux jean de terre rouge va dégager cette loi de l’indisponibilité de la couronne. La couronne n’appartient pas au roi. Elle appartient à l’état, le roi ne peut pas en disposer par traité, en l’amendent ou par testament. Les dispositions du traité de Troie sont

qu’institution et tant qu’incarnation de l’Etat. Deux principes juridiques protègent les biens qui composent ce domaine : - Le principe de l’inaliénabilité. Il a été posé une première fois par un édit de juin 1539 et réaffirmé solennellement par l’Edit de Moulins de 1566. Ce principe est reconnu en tant que loi fondamentale du royaume. Une limite cependant : l’inaliénabilité peut être révoquée par le roi. - Le principe de l’imprescriptibilité : un tiers ne peut pas revendiquer la propriété d’un bien du Domaine

Denis Szabo (1929- ) Criminologue, fondateur du Centre international de criminologie comparée (CICC) Université de Montréal (1978) CRIMINOLOGIE ET POLITIQUE CRIMINELLE Un document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, bénévole, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jean-marie_tremblay@uqac.ca Site web pédagogique : http://www.uqac.ca/jmt-sociologue/ Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://www.uqac

leurs fonctions ». Doc. 2 – Tribunal des conflits (TC), 8 février 1873, Blanco, n° 00012, Rec. p. 61. Vu l'exploit introductif d'instance, du 24 janvier 1872, par lequel Jean Blanco a fait assigner, devant le tribunal civil de Bordeaux, l'Etat en la personne du préfet de la Gironde, Adolphe Jean, Henri Berhand, Pierre Monet et Jean Vignerie, employés à la manufacture des tabacs, à Bordeaux, pour? attendu que, le 3 novembre 1871, sa fille Agnès Blanco, âgée de cinq ans et demi, passait sur la voie

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 3 Aide-mémoire 2009 : la défense de la France LA PENSEE STRATEGIQUE FRANÇAISE EN 2009 : DE LA REORGANISATION DES STRUCTURES AU SEIN DU MINISTERE DE LA DEFENSE AU PANORAMA GLOBAL Colonel Jean-Luc Lefebvre Faisant suite à la parution du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (LBDS) de juin 2008 qui clôturait un large débat stratégique sur la posture à adopter par la France pour les années à venir, l’année 2009 s’annonçait donc