Urbanisme Et Droit De La Construction Au Maroc

l ROYAUME DU MAROC Module n°:16 notions generales de metre Secteur : BATIMENT Spécialité : Technicien dessinateur de batiment Niveau : TECHNICIEN REMERCIEMENT La DRIF remercie les personnes qui ont contribué à l’élaboration du présent document. Pour la supervision : M. Khalid BAROUTI Chef projet BTP Mme Najat IGGOUT Directeur du CDC M. Abdelaziz EL ADAOUI Chef

Garantir la disponibilité des ressources nécessaires au développement du Groupe 84 Capital humain L’intelligence collective au service de la performance 51 Annexes Comptes consolidés 2010 8 Principaux sites d’implantation d'OCP au Maroc Bassins miniers Usines chimiques Ports phosphatiers OCP Rapport annuel 2010 9 Présentation ESPAGNE U Tanger Oujda Rabat Casablanca El Jadida Jorf Lasfar Safi Essaouira Benguerir Youssoufia Marrakech Ouarzazate Agadir Fès Khouribga

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

1 Droit foncier Introduction Au sens large du terme, le Droit foncier signifie l’analyse, l’étude sur les textes et dispositions juridiques, la doctrine, la jurisprudence, à tout ce qui a un rapport avec l’immeuble, le mode des attributs de la propriété (usus fructus abusus). Parfois sur les droits réels (hypothèque, emphytéose), les charges qui pèsent sur la propriété (la servitude immobilière). Plusieurs branches sont issues du Droit foncier (Droit de construction, urbanisme, aménagement

- Indicateurs les plus utilisés au niveau international .5 1- Indicateurs Environnementaux 2- Indicateurs alternatifs au PIB 3- Indices sociaux et humains 4-L’usage des indicateurs AXE II - Indicateurs de developpement durable au Maroc I- Liste Nationale Des Indicateurs De Développement Durable II- Cadre thématique des indicateurs de développement durable A-Population et Société B-Espaces et Territoires C-Activités économiques et durabilité D-Environnement

DE L’ILOT OUVERT ............................................................................................. 5 I. PRESENTATION DE CHRISTIAN DE PORTZAMPARC ................................................................... 6 LE PROJET DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER DES HAUTES FORMES A PARIS. .............................................................................................................................. 8 ATLANPOLE, FUTURE TECHNOPOLE NANTAISE .........

la méditat° sur la rév° des empires Messianisme rév: l'expéd° en E. serait le prolongement de la régénération de l'Eur B. Le temps court : gestation de l’expédition (1798-1801) 1. L’Egypte Pb : pq la rév° fr , commencée ac la déclarat° des droits de l’ho se termine par une expéd° col doublée d’un affrontement ac le monde de l’Islam  discours des Lum et thématique des sciences et des arts ds leur terre d’origine -ésotérisme des Lum, fasc° pr un mystère : les hiéroglyphes (ex: la franc-maçonnerie

50 ANS DE DÉVELOPPEMENT HUMAIN & P E R S P E C T I V E S 2 0 2 5 Rapport sur les perspectives du Maroc à l’horizon 2025 : Pour un développement humain élevé Mohammed Tawfik MOULINE Anissa LAZRAK Cinquantenaire de l’Indépendance du Royaume du Maroc POUR UN DÉVELOPPEMENT HUMAIN ÉLEVÉ AU MAROC EN 2025 PERSONNES AYANT PARTICIPÉ Modérateur du groupe « Perspectives » Mohammed Tawfik MOULINE Membres du groupe « Perspectives » Rachid BENMOKHTAR BENABDALLAH Ahmed DRIOUCHI Anissa LAZRAK Assistante

ROYAUME DU MAROC PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2005 COMPTES SPECIAUX DU TRESOR i SOMMAIRE INTRODUCTION I. CADRE TRESOR JURIDIQUE REGISSANT LES COMPTES SPECIAUX DU 1 2 2 3 3 4 4 4 4 5 5 6 8 8 8 10 10 10 I.1 Objet des Comptes Spéciaux du Trésor I.2 Catégories des Comptes Spéciaux du Trésor I.2.1 Comptes d'affectation spéciale I.2.2 Comptes d'adhésion aux organismes internationaux I.2.3 Comptes d’avances I.2.4 Comptes de prêts I.2.5 Comptes d'opérations monétaires I.2

Actes du séminaire Prospective énergétique du Maroc Enjeux et défis AVANT-PROPOS Sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, le Haut Commissariat au Plan conduit une réflexion prospective dans le cadre d’une approche rénovée de planification du développement économique et social du Maroc, privilégiant une démarche à caractère stratégique. Cette réflexion, menée sous le titre « Prospective Maroc 2030 », vise à explorer les futurs possibles de notre pays et les soumettre