Vénalité

HISTOIRE DU DROIT Vénalité (satış, satqınçılıq) des offices les magistrats (hakim) sont propriotaires (ev sahibliyi) de leurs charges (yük, məsul olmaq), ils sont donc inamovible (Sabit). Cela relative (nisbi, əlaqəli) beaucoup la théorie de l’absolutisme (mütləqiyyət) de la justice royal (kral) car finalement pour recouvrait (Əhatə) sont autonomies (muxtariyyət) il devait racheter (yenidən almaq, geri almaq) les charges, cela était illusoire

est transgression, par le corrompu qui a pactisé avec un corrupteur, des devoirs de sa charge. Elle a créé une rupture du système en place (dans le mot corruption il y a le radical rupt). La corruption est donc un usage malhonnête du pouvoir par vénalité. Cette définition très générale de la corruption peut convenir au sociologue, mais ce n'est pas celle du juriste. En droit, la corruption est une infraction pénale, un délit sanctionné par le Code pénal et du fait du principe de la légalité des

entre le roi et le peuple. Pour aller d'Amiens à paris cela prenait 2 jours. On a des échanges sociaux difficiles, dans la seconde moitié du 18ème siècle on refait les routes, on creuse des canaux, on cherche a améliorer la communication. La vénalité des offices → frein a l'absolutisme puisque l'essentiel des agents de l'état sont titulaires de leur offices qui sont devenus vénaux et héréditaires. Le roi a perdu la main mise sur ses agents publics qui sont indépendants. On a également le

pourrie », « dans un rire abominable ». De fait, la décomposition du corps de Nana, symbolise la décomposition du régime. La référence à la pourriture rappelle un thème développé tout au long du roman : celui de la contamination de la société par la vénalité. Tout s’achète et tout se vend, y compris l’amour, comme en témoigne la présence de ces prostituées dans la chambre. Zola développe ainsi toute une thématique de la corruption, qui est aussi celle de ce régime : « charognes tolérées » (allusion aux

servile de l’Occupation.      En 1941, dans ses prisons, Léon Blum écrivait : "On ne peut pas évoquer sans honte le tableau de la grande presse en France pendant ces vingt dernières années, et l’on ne saurait disconvenir sans mauvaise foi que sa vénalité presque générale, traduite à la fois par une déchéance morale et par une déchéance technique, n’ait été un foyer d’infection pour le pays tout entier." La génération de la Résistance est nourrie de ce dégoût. Elle sait que les chroniques financières

corps des juges, officiers de justice, s’organise sous le contrôle de la monarchie : la faculté de rendre la justice est une charge publique confiée par le roi à certains agents contre le paiement d’une taxe annuelle. On parle à ce sujet de la vénalité des offices, qui sont en outre transmissibles par héritage. Certains magistrats chargés de représenter le roi et de défendre l’accusation apparaissent au XIVe siècle avant de devenir au cours du XVe siècle des officiers de justice : il s’agit des

l’office, le roi conservant une sorte de nue-propriété. Cependant concernant les offices de finance, la vénalité des offices est apparues des le XIIe siècle dans la pratique et de façon tacite, la vénalité des offices de finances fut autorisée à partir de 1483. Concernant les offices de judicature, cette vénalité fut régulièrement interdite notamment au XVIe siècle mais en réalité la vénalité de ces offices se développa des le début de son interdiction. Le roi lui même cherchait à contourner cette

Maupeou, nommé chancelier en 1768, qui réussit à mater leur insurrection. En 1770, il brise la grève du Parlement de Paris en retirant leur charge aux parlementaires qui refusent de reprendre le travail et en les exilant. Il fait ensuite abolir la vénalité des charges judiciaires : les juges sont désormais des fonctionnaires, payés par l’État. A la mort de Louis XV, en 1774, la situation financière est tellement catastrophique et la royauté tombée dans un tel discrédit, que son entourage n’ose pas

" libertine par tempérament" et incapable de de changer : " Comme elle connaissait sa légèreté, elle ne s'engageait point à être fidèle" ( 275) ; mais aussi Justine, Agathe, Marguerite, Suzanne, la femme du pâtissier.. - Vénalité de la part de la doctoresse qui est ravie que Jacques habite chez elle que parce qu'il est source de revenus, au point qu'elle s'insurge quand Desglands fait transporter Jacques dans son château et le supplie d'intervenir pour que son mari puisse

les inégalités sociales : en 1715, les nobles représentent à peine ½ million sur 24 millions d’habitants (environ 2% de la population française) mais ils possèdent pratiquement tout : pouvoir, places, richesse et respectabilité. La pratique de la vénalité des charges (les fonctions administratives s’achètent et sont associées à des titres de noblesse) comme le fait de restreindre l’éducation aux plus riches empêchent quasiment toute élévation sociale. Les classes besogneuses vivent donc dans la