Venelles

des vieux, déments, qui roulent des yeux fous et déposent des prières, d’une voix secrète, dans les fissures des façades. Oh, la ville de trop de vivants, la ville hagarde d’elle-même, pleine, trop pleine, de faim et d’épuisement. En suivant les venelles au hasard, il finit par découvrir, devant lui, un canal. Partout, le long du cours d’eau, des barques sont à quai, attachées les unes aux autres. Montagne de légumes ou tas de tissus, on y vend de tout. L’eau du canal est souillée. Il voit des corps

constitutionnel a confirmé la valeur constitutionnelle de ce principe dans une décision du 23 mai 1979 relative à la NC. Bien plus tard, le conseil d’Etat a qualifié le principe de libre administration de liberté fondamentale. 18 janvier 2001 : commune de Venelles. Par conséquent, les C T peuvent invoquer en justice les atteintes portées à cette liberté par l’administration devant le juge administratif. La révision d e2003 a renforcé ce principe en le dotant de nouveaux attributs. §1. Une liberté

libertés fondamentales aux droits des individus, et là le CE n’a pas limité ces libertés fondamentales aux droits des individus mais il a étendu cette notion aux garanties/droits accordées aux collectivités publiques (dans l’arrêt CE 2001, « Communes de Venelles et Morbelli » : il a estimé que le principe de libre administration des CT est au nombre des libertés fondamentales auxquelles le législateur a ainsi entendu accordé une protection juridictionnelle particulière). Exemples concrets : on a considéré

droit public suppose des restrictions, eu égard à l’intérêt général auquel elles s’identifient. Les collectivités territoriales peuvent invoquer la liberté fondamentale de s’administrer librement par des conseils élus (ce, Ord. réf., Commune de Venelles, 18 janv. 2001). Le Conseil d’État leur reconnaît la possibilité de revendiquer, dans l’ordre juridique interne, les droits et libertés inscrits dans la cedh (Département de l’Indre, 29 juill. 1994 ; Ville d’Annecy, 29 janv. 2003), mais estime que

des référés se prononce dans un délai de 48 h. C’est la grande innovation de la loi de 2000. Conditions : Il faut une atteinte à une liberté fondamentale, c’est-à-dire à une liberté constitutionnellement garantie. CE 18 janvier 2001, Commune de Venelles, GAJA : le principe de libre administration des collectivités locales est au nombre des libertés fondamentales auxquelles le législateur à entendu apporté une protection juridictionnelle particulière. Condition d’urgence Atteinte grave et manifestement

conditions essentielles d'exercice d'une liberté publique ou d'un droit constitutionnellement garanti. Ce pouvoir de dérogation a été accordé pour renforcer la libre administration des collectivités territoriale. ARRET 18 JANVIER 2001 COMMUNE DE VENELLES SECTION CONTENTIEU: procédure du référé liberté procédure dans laquelle était mise en cause le refus du maire de convoquer le conseil municipal pour désigner les délégués communaux au conseil de la communauté d'agglomération ( regroupement des communes)

plus masculins ou plus féminins. Aux hommes les espaces publics, rues, places, vérandas de maisons et de mosquées, aires de jeux habituelles, ou de discussions quotidiennes, le lieu d’abattage de viande ; aux femmes les cours et les maisons, les venelles semi-publiques des quartiers, le marché »[119] Espace de vie, de relations sociales, « la cour est l’espace privé familial, très accessible à tous les familiers et conviviaux : parents, voisins proches. Lieu de travail des femmes, il est ouvert

individuelle. En revanche, une possession collective peut déboucher sur l'acquisition d'une propriété collective. Arrêt de la troisième chambre civile de la cour de cassation, 15 février 1972 : il était en cause une possession collective d'une venelle qui débouche sur l'usucapion d'un droit de copropriété. Les actes accomplis par le possesseur peuvent traduire son intention de se comporter non pas en propriétaire du bien, mais seulement en qualité de titulaire d'un autre droit réel sur ce bien

se laisser enfermer par ce périmètre déterminé par le Conseil C. Le juge administratif veut affirmer sa propre autonomie dans la détermination de ce champ. La première implication de la procédure découle d’un arrêt du 18 janvier 2001 Commune de Venelles (libre administration des collectivités locales). Le juge semble prendre en compte : - nature de la liberté en cause - protection qui lui est conféré Le juge ne veut pas s’arrêter aux distinctions classiques entre les droits et les libertés

de ses succès passés. Certes, il a pensé au western de Fenimore Cooper publié en 1826, traduit en France vers 1830, et qui inspira Eugène Sue aussi bien que le Balzac de ‘’Splendeurs et misères des courtisanes’’. La comparaison implicite entre les venelles du vieux Paris et les forêts du Nouveau Monde est une des origines du projet, et le titre est plus évocateur que ‘’Les nuits de Paris’’, initialement prévu. Certes, Dumas avait lu ‘’Les mystères de Paris’’ (dont le héros, le prince Rodolphe, ressemble