Vesoul

commune de Vesoul à propos de l’intervention surabondante d’un maire concernant le calendrier scolaire. La question de la régulation du calendrier scolaire relève du ministre de l’éducation nationale qui en fonction des textes prévoit les calendriers tous les 3 ans. Il est prévu pour tenir compte de situations locales, il est possible d’adapter ce calendrier. Les textes prévoient que les recteurs d’académie puissent adapter le calendrier en fonction des circonstances. Le maire de Vesoul a de manière

Univ. For., 50 : 183-190. Gérard A., 1990, “sculptures du retable de Grunewald au Musée Unterlinden de Colmar : traitement de désinsectisation”, “La conservation du bois dans le patrimoine culturel”, Journées d’études de la S.F.I.C.C., Besançon – Vesoul, 8-9-10 novembre 1990 : 139-145. Green F., Clausen C.A., 1999, “Production of polygalacturonase and increase of longitudinal gas permeability in Southern Pine by brown-rot and white-rot fingi”, Holzforshung, 53 : 563568 Hansmann C., Gindl W., Wimmer

Web : www.polesup-stbrieuc.org (Priv� sous contrat - Internat gar�ons-filles - Plan de classement : RSD 63226404) Dipl�me de comptabilit� et de gestion (temps plein - 3 ans) 25 Besan�on Universit� de Franche-Comt� IUT de Besan�on-Vesoul, site de Besan�on 30 avenue de l'Observatoire BP 1559 25009 Besan�on Cedex T�l. : 03 81 66 68 21 (ou 22) Fax : 03 81 66 68 01 Site Web : iut-bv.univ-fcomte.fr/ (Public - Externat uniquement - Plan de classement : RSP2 123905) Dipl�me

plaquettes forestières : FBE est une coopérative issue du regroupement trois coopératives de forestiers privés en Juin 2004 : Lorforêt (Lorraine Nord, siège à Sarrebourg), Cofolor (Lorraine Sud, siège à Épinal) et Forêts Comtoises (Franche-Comté, sièges à Vesoul et Montmorot -Jura-). Ce projet constituera en la mise en activité et l'achat de matériels pour la production de plaquettes forestières en forêt privée. L'unité mobile sera chargée de : - Récolter le bois de petites dimensions dans des opérations

nom, trafic de l'état civil,... → cause de nullité du mariage Erreur sur les qualités essentielles de la personne : erreur sans laquelle vous n'auriez pas épouser la personne (ex: attitude dolosive (dissimulation de son âge véritable); TIG de Vesoul 1989 : erreur sur les attitudes de l'épouse qui est sous tutelle (troubles mentaux conséquents dissimulés; cas d'atteinte à l'honorabilité du conjoint (13 Février 2001 TGI de Paris : monsieur qui épouse une personne qui se livre à la prostitution;

Haute-Normandie : forte externalisation de la production. Le Sud-Alsace : berceau historique de Peugeot ® 22 300 salariés. Il s’agit du 1er pôle auto français. Il regroupe 4 grands ensembles très proches et intégrés : Montbéliard, Mulhouse, Sochaux & Vesoul. Mixité fonctionnelle : puissants bureaux d’études, productions mécaniques et ateliers de montages. Usine PSA Montbéliard : 2ème usine de France avec 11 000 salariés. Le Nord-Pas-De-Calais : 16 usines de mécanique ou de montage ® 35 000 emplois directs

80026 Amiens Cedex 1 Tél. : 03 22 71 41 67 Autres implantations : Laon, Beauvais. académie de besançon CrdP : 5, rue des fusillés BP 1252 – 25004 Besançon Cedex Tél. : 03 81 25 02 60 Autres implantations : Montbéliard, Pontarlier, Lons-le-Saunier, Vesoul, Belfort. académie de bordeaux CrdP : 75, cours d’Alsace-Lorraine 33075 Bordeaux Cedex Tél. : 05 56 01 56 70 Autres implantations : Mérignac, Périgueux, Mont-de-Marsan, Agen, Pau. académie de Caen CrdP : 21, rue du Moulin-au-roy BP 5152 – 14070 Caen

sous-préfecture de HauteSaône (70) au XIXe siècle, ce qui lui a donné des attributs de centralité importants. Drainant plus de 20 000 personnes dans son bassin de vie, la ville de Lure souhaite conserver son rôle structurant. Située à 25 km de Belfort et de Vesoul, la ville de Lure et ses activités rayonnent sur un important bassin. Figure n° 2, Plan de situation de Lure (70) Aujourd’hui, les habitants de la Communauté de Communes du Pays de Lure veulent offrir une image plus dynamique au centre-ville

Rapport n°005487-01 Le ruissellement urbain et les inondations soudaines Page 13 oeuvre et exploité par la ville à partir de ses propres capteurs et d'informations météorologiques. Les villes de Marseille, de Bordeaux, du Havre, de Nancy ou de Vesoul relèvent plus ou moins du même type de dispositif où le rôle des informations produites par les SPC est secondaire. Les collectivités disposent généralement d'un réseau de pluviomètres en propre, de modèles pluie-débit et/ou de scénarios d'inondation

sapeurspompiers, 4 boulevard de la Marseillaise 68100 Mulhouse 03.89.40.91.72 03.89.43.20.27 69 Rhône 403 Cour Emile-Zola 1er étage 69100 Villeurbanne 04 72 61 87 13 udsp69@free.fr 70 Haute-Saône 176 rue Saint Martin BP 40005 70001 Vesoul Cedex 03 84 96 47 69 benoit.garret@mpsa.com 71 Saône-et-Loire Centre de secours Albert Dubost 8 rue Pasteur 71150 Chagny 09 61 49 14 24 secretariat@pompiers71.com 72 Sarthe 13 Boulevard Saint-Michel BP 35 72190 Coulaines 02 43 54 67