Vigilance André Breton Commentaire

devoir est réalisée par un jury composé de professionnels de l’éducation spécialisée et de formateurs, dans les quinze jours suivants l’épreuve. Chaque correcteur a la charge d’une douzaine de copies. Toute note inférieure à 10 est justifiée par un commentaire sur les lacunes du devoir. Plus qu’une étude de situation, c’est une « mise en situation » qui est proposée aux candidats. En effet, à partir de quelques éléments sur une situation (cf. encart ci-dessous) et un cadre d’intervention, il s’agit de

FOURMENT François Maître de Conférences de Droit Privé M. ANDOLFATTO Dominique Maître de Conférences de Science Politique Mme DEFFAINS Nathalie Maître de Conférences de Droit Public Mme SIERPINSKI Batyah Maître de Conférences de Droit Public M. MOINE André Maître de Conférences de Droit Public Mlle LEBEL Christine Maître de Conférences de Droit Privé Mlle LE GUELLAFF Florence Maître de Conférences d’Histoire du Droit M. PY Bruno Maître de Conférences de Droit Privé M. BERNI Daniel Maître de Conférences

partielle de la directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 relative à certains aspects juridiques des services de la société de l’information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur (« directive sur le commerce électronique »). Les commentaires doctrinaux divergent quelque peu sur la portée profonde de cette décision, ce qui n’a guère d’importance ; ils tendent cependant à maintenir la fiction doctrinale d’un statut « parallèle » de la Constitution et le Droit communautaire par rapport

d’entreprise dans les sociétés de plus de 300 salariés, est un tableau de bord portant sur les trois dernières années. La Commission appuie la proposition de loi de G. Hage en appelant à un accroissement du rôle des instances sociales et à une plus grande vigilance du chef d’entreprise en matière de prévention du harcèlement. Enfin, elle dresse une typologie du harcèlement moral, défini comme « une atteinte aux droits des personnes et aux libertés individuelles dans l’entreprise ». Trois harcèlements sont identifiés

de ces entreprises industrielles est de 66 employés. Les entreprises avec des capitaux étrangers, employant 20,5 millions de personnes, sont pour l’essentiel des grosses PME (180 personnes en moyenne). • Les grandes sociétés, objets de bien des commentaires, ne sont pas et de loin les plus nombreuses. • Les sociétés du secteur tertiaire et des services, qui ont contribué ces dernières années à l’essentiel du développement de l’emploi (le secteur industriel ayant perdu des emplois), sont encore mal

de ces entreprises industrielles est de 66 employés. Les entreprises avec des capitaux étrangers, employant 20,5 millions de personnes, sont pour l’essentiel des grosses PME (180 personnes en moyenne). • Les grandes sociétés, objets de bien des commentaires, ne sont pas et de loin les plus nombreuses. • Les sociétés du secteur tertiaire et des services, qui ont contribué ces dernières années à l’essentiel du développement de l’emploi (le secteur industriel ayant perdu des emplois), sont encore mal

accepté de participer au jury de cette thèse. Enfin, mes derniers remerciements s’adressent à tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à ce travail : les doctorants de l’I2D, Herveline, Flavie, Brigitte, Fanny, Isabelle, et Mme le Professeur Andrée Brunet. 1 TABLE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS Adde : Addenda Al. : Alinéa Arch. phil. dr. : Archives de philosophie du droit Art. : Article Banque : Revue Banque Banque et droit : Revue Banque et droit Bull. : Bulletin des arrêts de la Cour de

pas grossier, intervint une fois de plus le duc de Gramont. — Monseigneur, «charbonnier est maître en sa cassine», répliqua l'irascible gentilhomme en fermant sa porte au nez de l'attroupement. Angélique se fraya un passage et s'éloigna sous les commentaires faussement apitoyés et les sourires ironiques. Un bras surgissant d'une porte la happa. — Madame, dit le marquis de La Vallière, il n'y a pas une femme dans Versailles qui ne souhaiterait recevoir de son époux l'autorisation que vous a donnée le

l'ennui. Pour eux, cette foule noire, lente et pressée, qui va, vient, serpente, tourne, retourne, monte, descend, et qui ne peut être comparée qu'à des fourmis sur leur tas de bois, n'est pas plus compréhensible que la Bourse pour un paysan bas-breton qui ignore l'existence du Grand-Livre. A de rares exceptions près, à Paris, les hommes ne se masquent point: un homme en domino paraît ridicule. En ceci le génie de la nation éclate. Les gens qui veulent cacher leur bonheur peuvent aller au bal