Ville Et Seigneurie Du 10ème Au 13ème Siècle

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé, alors que les voisins

contextes généraux De point de vue politique : la société se caractérise par une véritable disparition du pouvoir central, pouvoir attribuer par les seigneurs. Le roi =exerce son autorité que dans l’île de France (son petit territoire a lui). 11eme siècle début du moyen âge expansion du pouvoir seigneurial .Début de la féodalité, et du lien vassalique qui va caractériser toute cette période. De point de vue économique : ont constate une régression beaucoup de terres cultivée retournent à la friche

seulement l’affaire des techniciens et c’est justement l’histoire du droit qui rétablie ces contextes dans lesquels notre intelligence du droit se forme. Il faut opposer les sociétés démocratiques aux sociétés aristocratiques qui restent pendant des siècles dans le même état. Tocqueville dit que chez ces peuples aristocratiques, cette immobilité rend toutes les générations contemporaines. Le monde contemporain détruit ce lien qu’il y avait entre ces générations. Nous perdons progressivement le sens

affaiblissent les carolingiens, elles ne sont pas les seules responsables de sa disparition. Il y a aussi des problemes internes, trop vaste, sous-administré et victime de la faiblesse des souverains. 10eme siecle : siecle difficile mais consideré comme un « siecle de fer et de plomb ». Le 10eme siecle est important car la carte de l’Europe se redessine et on voit de nouvelles familles apparaître. // si les carolingiens sont epu à peu evincés du pouvoir, le modele carolingiens reste tout de meme vivace

d’argile, on a retrouvé beaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents juridiques, c’est l’apparition du droit cunéiforme. On sait qu’il a existé vers 2400 avant JC, le code de la ville de Lagash ou encore celui de -1750 qui se nomme le code d’Hammurabi qui fut retrouvé entier en 1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a

d'autres civilisations. I.L'EGYPTE Du point de vue juridique on connaît peu de chose car l'Égypte ne nous a pas livré de Code, de livres juridiques, seulement des actes de la pratique. A.L'évolution générale des droits égyptiens Histoire de 40 siècles : évolution du droit avec des phases de progrès et de régression (période de féodalité). Le droit égyptien est le premier système juridique développé de l'humanité pour deux raisons : - des institutions juridiques très précoces ; - l'Égypte

politique, les Chrétiens refusèrent d’exercer des fonctions administratives, judiciaires, militaires, car ses fonctions impliquaient de prêter un serment de fidélité à l’empereur et aux Dieux protecteurs de Rome. Les Chrétiens furent persécutés au IIIè siècle, mais malgré les répressions, la conversion a continué. La collaboration entre l’église et l’état se renforce autour d’une même finalité, le bien de l’homme. En principe, il existe une collaboration mutuelle, l’empire soutient l’église par sa législation

était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi que les merovingiens (Vème siècle au VIIIème siècle). Le droit doit donc servie à l’intérêt général ; il est le pilier de la société. Un certain nombre d’institutions sont mise en place pour faire respecter la finalité du droit et qui parfois agissent

l’économie et de la société française d’Ancien Régime L’époque Moderne est un dépassement de l’époque féodale et de ses principes de féodalité. Cependant, un décalage va s’inverser : au 16ème siècle et au 17ème siècle, l’Etat est en avance sur la société ainsi que sur l’économie. Mais à partir du 18ème siècle, c’est la croissance économique fulgurante qui va peu à peu dépasser elle-même l’Etat : la France devient la première puissance commerciale et industrielle du monde à cette époque. C’est l’impossibilité