Ville Et Seigneurie Du 10ème Au 13ème Siècle

Chapitre 2 : Le pluralisme juridique est les droits savant (10ème-15ème siècle).I) Les coutumesA) La formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement

Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des champs de blé s’approchaient mais semblait disparaitre et disait que la

Introduction Historique Au Droit Bibliographie : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne (Economie 4, Albert Rigaudiere), Intro historique au droit (Jean-Louis Thireau) Le programme s'étale de la fin Du Vème siècle jusqu'à 1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection

l’histoire, exemple le code civil date de 1804 (code de napoléon), mais il est composer de plus de 1000 ans d’expérience… Le droit à nécessairement une dimension historique. De façon général, les fondements de notre droit on été posé par Rome (il y a 25 siècle). L’histoire sert à comprendre comment le droit a été mis en œuvre, pourquoi tel règle est née… Le droit est objet de l’histoire. Cela permet une réflexion et peut susciter une réflexion qui permettra de se projeter vers l’avenir. Introduction:

qui vont s’installer. C’est la rencontre de ces trois cultures qui va donner naissance à un système juridique particulier => le système romano-canonique. Ce système juridique européen est sorti de l’Europe. Comment ? Avec la colonisation au 19ème siècle on a exporté ce système qu’on a implanté avec plus ou moins de facilité en demandant plus ou moins l’avis des populations dans différentes régions du monde qui connaissaient déjà d’autres systèmes juridiques. On constate aujourd’hui que ce rayonnement

français tire ses plus anciennes racines. L’antiquité s’achève à la fin du 5ème siècle, en 476, avec la chute de l’Empire romain d’Occident. S’ouvre ensuite une période de 10 siècles que les historiens appellent le Moyen-âge. Celui-ci prend fin en 1492, avec la découverte des Amériques par Christophe Colomb. L’époque moderne commence à la fin du 15ème siècle, vers 1500, et se poursuit jusqu’au début du 19ème siècle. On retient comme date d’achèvement de cette période celle de la Révolution française

des droits bien différents. LE HAUT MA (476-987) ou La période franque Mérovingiens : 476-751. Carolingiens : 751-987. L'EPOQUE FEODALE (987-1214) 987 : début de la dynastie capétienne 1214 : La bataille de Bouvines LE BAS MA (1214-milieu XVème siècle) C'est une période fondatrice du droit, et des Institutions. Les Institutions de l'Ancien Royaume se mettent en placent et vont perdurer jusqu'à la Révolution française. Toutefois cette période reste néfaste car elle a été marquée par des guerres

droit Introduction : Depuis toujours les historiens ont distingué dans l’histoire de la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet en 987 et qui s’acheva en 1453

Histoire du droit Au XIX siècle Flaubert écrit dans son Dictionnaire des idées reçues : « Le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est délicat car depuis 2 millénaires les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique

aux régions conquises et a accordé l’intégration d’autres cultures. Le lien religieux est un facteur de cohésion et a permis le principe d’unité politique. Rome subit une crise très grave à cause d’un problème social qui apparaît à partir du 2ème siècle après JC : les classes moyennes disparaissent. Il y a donc une fracture sociale qu’il est important de réparer. Plusieurs tentatives pour rétablir l’ordre aboutissent à l’échec. La solution vient du neveu et fils adoptif de César : Octave. §2