Vote En France 1814 1914

| |Constitution de l'an X - 1802 |texte |Ire République, Consulat à vie | |Constitution de l'an XII - 1804 |texte |Ier Empire | |Charte de 1814 |texte |Restauration | |Acte additionnel de 1815 |texte |Cent-Jours | |Charte de 1830 |texte

est structuré dans une hiérarchie statique et dynamique. Toutes les normes doivent puisées leur fondement de validité dans la norme supérieure. Lundi 9 Octobre 2006 Selon Tocqueville, c'est la révolution qui a créé la Nation, Voltaire disait qu'en France, on "changeait plus souvent de coutume que de monture": c'est donc la Révolution qui créa la Nation. Selon Hans Kelsen, l'Etat est un ensemble juridique: un ensemble de normes hiérarchisé dynamiquement. La notion de Constitution est apparue dans

Le XIXème siècle marque aussi les premières tentatives d’organisation de la société européenne avec la mise en place du Directoire européen puis en 1814 du système de la Sainte Alliance par lequel les quatre grands pays européens (Angleterre, Autriche, Prusse et Russie) décident de se concerter pour garantir la paix en Europe. Le Congrès de Vienne (1814) symbolise bien la reconstruction politique de l’Europe sous la tutelle des quatre grands pays cités. A partir de 1823, le directoire européen prendra

dès lors se prémunir contre l’État, la collectivité. Forme de synthèse souhaitée entre les 2 modèles. Risque vu par Constant : captation du pouvoir par les représentants. B : Le Constitutionnalisme moderne. Constitutionnalisme moderne (jusqu’à 1914.)/contemporain. A1 : Constitutionnalisme démocratique. Pouvait apparaître comme un oxymore. A l’époque de la révolution américaine : le libéralisme et la démocratie était jugée incompatible (ex : suffrage censitaire, maintien de l’esclavage). Pourquoi

l’importance de la psychologique collective. Dans l’entre deux guerres un très fort pacifisme en France c’est aussi le cas des chefs français. Il faut prendre aussi en considération les représentations de l’autre considérée comme une négation de l’autre, cela a concerné la France de même pendant la seconde guerre mondiale, la question de comment sortir des conflits. ( Par exemple les situations entre la France et l’Allemagne, Chine Japon ). L’importance de la mémoire, l’idée de commémoration ( le moment

devenir le symbole des Etats Unis. => Hégémonie américaine. Dès 1910, le 1er PIB mondial = USA. Cela reflète la puissance économique et financière de ce pays. Mais le plan financier bascule en 1917. La France et la Grande Bretagne prêter de l’argent aux USA. Inversement, en 1917, c’est la France et la Grande Bretagne qui demande de l’argent aux USA. Le cinéma est le 1er développement Français par une industrie Américaine. Naissance de la radio en 1920 : ⇨ Capacité a reproduire

historiquement les relations internationales, page 1 2- L’héritage de la Révolution française, page 4 3- Empires et Nations, 1815-1871, page 7 4- Expansion européenne dans le monde au 19e siècle, page 11 5- Le système européen et son évolution, 1871-1914, page 14 6- La Première Guerre Mondiale, page 19 7- Le Nouvel Ordre Mondiale des années 1920, page 24 8- L’internationale communiste, page 29 9- Les fascismes en Europe, page 34 10- Japon dans les relations internationales, de fin 19e à 1939, page

Instabilité du système industriel - Mobilité social Modèle rhénan : - Développement industriel à long terme - Stabilité des banques dans l’industrie - Communauté d’intérêt (entre patrons et ouvriers) et stabilité des embauches dans l’entreprise France>entre les 2 systèmes. Organisations interne des entreprises >autre chose que modèles Distinction capitalisme commercial et capitalisme industriel Difficulté de saisir la naissance précise du capitalisme -XV :M. Beaud, notion d ‘accumulation

............................................................. 65 §3 L’examen et le vote des textes en séance plénière .............................................................................................. 66 A] La discussion générale............................................................................................................................................. 66 B] La discussion et le vote des amendements....................................................................

la discussion des textes 69 A] La variété des commissions 69 1] Les commissions permanentes 70 2] Les commissions législatives spéciales 71 B] L’inscription à l’ordre du jour 72 §3 L’examen et le vote des textes en séance plénière 73 A] La discussion générale 73 B] La discussion et le vote des amendements 73 C] Les incidents de procédure 75 §4 La navette législative 75 §5 La promulgation des textes et leur publication 77 Section 2 : Les procédures législatives spéciales 77 §1 Les