écart De Réévaluation Libre

stocks 342-2. - Titres 342-3. - Autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement 342-4. - Stocks 342-5. - Créances et dettes 342-6. - Provisions partielles 342-7. - Liquidités ou exigibilités immédiates en devises CHAPITRE V RÉÉVALUATION 350-1. - Immobilisations corporelles et financières CHAPITRE VI ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES ÉLÉMENTS D’ACTIF ET DE PASSIF DE NATURE PARTICULIÈRE Section 1 Actifs de nature particulière 361-1. - Frais d’établissement 361-2. - Primes

requalification pour le droit fiscal. Théorie qui permet à l’administration fiscale de requalifier les faits contenue dans un acte. Bien souvent il y a un montage trop habile. Il faut que l’habilité fiscale ne déborde pas en fraude. L’Administration fiscal écarte le montage en rétablissant les impôts qui aurait du être payer et en mettant une amende de 80% des impôts éludés. Certaines garanties formelles (visa du supérieur hiérarchique sur la notification de la rectification) Le législateur a crée le

normalisation comptables se font ressentir, en particulier pour les aspects liés aux comptes consolidées et aux opérations groupes. L’ouverture du capital des sociétés marocaines aux investisseurs étrangers, le processus de privatisation, les accords de libre échange notamment ceux conclus avec l’Union Européenne et les Etats Unis, sont autant de facteurs qui expliquent l’intérêt pour les sociétés marocaines de se convertir aux nouvelles normes. Outre la comparabilité, la neutralité et la transparence

pour que le patient accepte les soins indispensables. Si le refus de soins persiste, face à une éventuelle plainte pouvant survenir à la suite de Obligations parfois contradictoires Ces dispositions en faveur du droit des patients ne doivent pas écarter l’obligation de soins qui pèse sur le médecin. L’article 9 du Code de déontologie médicale impose à « tout médecin, qui se trouve en présence d’un malade ou d’un blessé en péril ou informé qu’un malade ou un blessé est en péril, de lui porter assistance

réglées, les écarts constatés par rapport aux montants pour lesquelles elles ont été initialement comptabilisées constituent des différences de change positives (gain) ou négatives (perte) qui doivent être prises en compte pour la détermination du résultat imposable de l’exercice au cours duquel elles sont constatées. En conséquence, lorsque ces créances libellées en monnaie étrangère ne sont pas encore réglées, il y a lieu de distinguer entre les situations suivantes : - les écarts positifs

bourse. Il varie selon l'offre et la demande, avec un système modérateur destiné à éviter que les cours ne soient trop erratiques. On nomme par convention valeur d'une action son cours de bourse. Ce cours se rapproche plus ou moins (avec de grands écarts possibles, puisque l'offre et la demande font loi) des estimations de valeur faites par des méthodes théoriques d'évaluation d'entreprise. Ces méthodes ne peuvent donner qu'un cours potentiel estimé (ce que certains appellent la « valeur intrinsèque »)

des balances des paiements. Malgré quelques secousses (fortes dévaluations notamment de la livre sterling et du franc français) – et grâce à plusieurs adaptations comme la création du pool de l'or, en mars 1961, afin de maintenir le prix du marché libre à un niveau proche du cours officiel (35 dollars l'once) –, le système se maintient sans accident majeur pendant plus de vingt ans. Sous l'égide du Fonds, le système général des droits de tirage permet d'aider les pays dont la balance des paiements

financière 99 99 100 102 102 104 105 108 114 119 9 L’ÉVALUATION DES ACTIFS (HORS INSTRUMENTS FINANCIERS) 1. 2. 3. 4. Les immobilisations incorporelles Les immobilisations corporelles Dépréciation d’actifs (ou pertes de valeur) Dépréciation des écarts d’acquisition 10 L’ÉVALUATION DES PASSIFS (HORS INSTRUMENTS FINANCIERS) 121 1. Engagements envers le personnel 2. Les avantages sur capitaux propres 3. Les provisions 121 127 129 132 132 133 141 144 146 149 11 LES INSTRUMENTS FINANCIERS

valeur La dépréciation des actifs De nouvelles zones de risque dans l’information financière 105 108 114 119 Les immobilisations incorporelles Les immobilisations corporelles Dépréciation d’actifs (ou pertes de valeur) Dépréciation des écarts d’acquisition L’ÉVALUATION DES PASSIFS (HORS INSTRUMENTS FINANCIERS) 121 1. Engagements envers le personnel 2. Les avantages sur capitaux propres 3. Les provisions © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 11 121 127 129

100 102 102 L’ÉVALUATION DES ACTIFS (HORS INSTRUMENTS FINANCIERS) 104 1. 2. 3. 4. 105 108 114 119 Les immobilisations incorporelles Les immobilisations corporelles Dépréciation d’actifs (ou pertes de valeur) Dépréciation des écarts d’acquisition L’ÉVALUATION DES PASSIFS (HORS INSTRUMENTS FINANCIERS) 121 1. Engagements envers le personnel 2. Les avantages sur capitaux propres 3. Les provisions 121 127 129 LES INSTRUMENTS FINANCIERS 132 132 133 141 144 146