états Généraux Guy Coquille

comtes qui n’avaient pas à recevoir de services d’innocents, et il les envoya par tout son royaume pour qu’ils rendent la justice aux églises, aux veuves, aux orphelins, aux pauvres et à tout le peuple. Et au mois d’octobre, il réunit un concile général au lieu susdit, et là il fit relire aux évêques ainsi qu’aux prêtres et aux diacres tous les canons que le saint concile reçut et les décrets des pontifes et il ordonna qu’ils soient pleinement publiés par devant tous les évêques, prêtres et diacres

l’Ingénieur sera le moteur d’un groupe de collaborateurs qui attendront beaucoup de qualités chez leur meneur • élargir le domaine de ses connaissances en dehors du domaine de sa spécialité, par exemple en langues, en économie ou en communication en général • accepter l’idée qu’une formation continuée ne peut qu’apporter un plus à sa formation initiale Le réexamen des contenus des programmes des études à la faveur du processus de Bologne sera l’occasion d’intégrer ces aspects. De plus, nos

Vèmes., ils sont confrontés à l’arrivée des Huns qui viennent de la Mongolie, ils vont être le facteur déclenchant du carambolage. Les Huns ont rencontré les peuples germains qui ont fui. L’irruption des germains en Gaule sous la poussée des Huns est générale. Les Vandales installés dans la péninsule Ibérique sont poussés par les Wisigoths et se retrouvent du côté de la Tunisie actuelle. Les Angles et les Saxons partent du côté des îles britanniques. Ces peuples germaniques ne sont pas venus pour détruire

vont apparaître de nombreuses institutions royales qui s’enracinent dans la période féodale . Ces institutions royales naissent des périodes prospérité et de crises comme par exemple la Guerre de Cent Ans qui permet le renforcement du pouvoir des Etats Généraux . Après la bataille de Castillons , le pays revident à la prospérité économique . Le roi , dès le 15e siècle devient souverain . Le 16e siècle est une période de nouveauté et on prépare la monarchie absolue . Cependant le 16e siècle est aussi

secrétaire dirige un département: il apparait au milieu du 16ème, il y a un partage nécessaire au regard du nombre des affaires à traiter, une répartition géographique du département. ( ex: affaire intérieure et extérieure) Il n’y a pas de direction général, sur un problème de même nature, deux secrétaires peuvent prendre deux décisions différentes. Spécialisation: on ne supprime pas on répartit. Système mixte au 18ème, l’administration du royaume repose sur une répartition géographique et sur une répartition

1789, on recense environ 65 grandes coutumes sur l’ensemble du royaume, mais subsistent néanmoins environ 400 coutumes locales. En effet, chaque pays, chaque habitant, tient à sa coutume, et lorsqu’à une époque donnée on a voulu imposer une coutume générale, il y a eu des formes de résistance: Quand la grande coutume s’est formée, les petites se sont « réveillées » car craignaient de voir disparaître leur droit. 2. Pays de droit coutumier et pays de droit écrit : Le droit coutumier est oral

Présentation générale........................................................................................76 Fonctionnement et organisation.......................................................................76 Statut et conventionnement...................................................................................................76 Ressources humaines............................................................................................................76 Budget général prévisionnel

et elle a réussi. La révolution française, pour créer un nouveau droit, s’est fondée sur un modèle ancien qui est la civilisation grecque de l’Antiquité et sur la république romaine. Elle a utilisé des systèmes politiques du passé. Le droit, en général, n’aime pas beaucoup les révolutions, les changements soudains. Le but du droit est de régler les relations humaines de façon stable, durable et prévisible, ce que les hommes ont toujours voulu dans l’histoire. Il fallait prévoir les conséquences

l'instabilité constitutionnelle tandis que la 2nde est marquée par une certaine stabilité constitutionnelle. Chapitre 1: La période d'instabilité constitutionnelle Cette 1ère période commence en 1789 avec la transformation progressive des Etats généraux en assemblées nationales puis en assemblées constituantes, et se termine avec la IIIème République, en 1870 dans les faits ou plus exactement en 1875 selon les textes constitutionnels. Cette période est une période d'instabilité constitutionnelle

publie en même temps la réponse qu’il va adresser au pape. Il est certain du soutien de ses évêques, des seigneurs, de la bourgeoisie etc. PREMIERS ETATS-GENERAUX : En avril 1302, il convoque les représentants du clergé, les représentants de la noblesse et les représentants de la bourgeoisie. Il convoque les Etats-généraux. Les Etats-généraux sont les représentants de ce que l’on appellera plus tard la nation. Avant que ne s’ouvre cette assemblée, le chancelier (Pierre Flotte) prononce un discours