étude Documentaire 1er Guerre Mondiale Et 3eme Republique

scolaire telles qu’elles sont prévues à l’article 10-1 du décret du 6 septembre 1990 susvisé ne peuvent avoir pour effet de modifier ni la durée totale annuelle des horaires d’enseignement, ni l’équilibre entre les domaines disciplinaires fixé à l’article 1er pour l’école élémentaire. Article 3 - L’enseignement de la langue régionale peut s’imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d’école ou selon les modalités définies par l’arrêté du 12 mai 2003 relatif à l’enseignement

telles qu’elles sont prévues à l’article 10-1 du décret du 6 septembre 1990 susvisé ne peuvent avoir pour effet de modifier ni la durée totale annuelle des horaires d’enseignement, ni l’équilibre entre les domaines disciplinaires fixé à l’article 1er pour l’école élémentaire. Article 3 - L’enseignement de la langue régionale peut s’imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d’école ou selon les modalités définies par l’arrêté du 12 mai 2003 relatif à l’enseignement

UNIVERSITE PEDAGOGIQUE NATIONALE FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES COMMERCIALES ET ADMINISTRATIVES DE L’APPLICABILITE DES NORMES COMPTABLES SUPRANATIONALES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO: CAS DU SYSTEME COMPTABLE OHADA MASSALA DILUKA Frederick Travail de fin de cycle présenté en vue de l’obtention du titre de gradué en Pédagogie appliqué Option : Sciences Commerciales Administratives et Directeur : KADY MWELWA MANIWA, Chef de travaux Année

 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT   INTRODUCTION :   Droit positif = Droit actuel   Histoire du droit : étude des sources pour comprendre comment elles sont apparues et evoluées.               4 sources du droit actuel : - La loi :  Règle posée par l'autorité publique c'est à dire l'état ou encore le législateur. Aujourd'hui la loi est écrite par les citoyens par l'intermédiaire de leur représentants (AN). Système politique : démocratie qui repose sur un postulat. La norme est faite par les

01 45 17 11 92 Secrétaire de direction : Anne-Claude Cenno - bureau 135 cenno@univ-paris12.fr, 01 45 17 11 91 bâtiment i, 2ème étage bureau 266 01 45 17 11 89 sec.masters-llsh@univ-paris12.fr Secrétariat des masters bureau 129, bâtiment i, 1er étage / 01 45 17 11 79 Ouverture : lundi, mardi, mercredi, jeudi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h00 vendredi de 9h à 12h30 (fermé le vendredi après-midi) Journée continue en juillet et en septembre. Les étudiants peuvent y retirer et effectuer : • les

colonial /PMO_013.doc INALCO 2003-2004 PLAN DU DOCUMENT COURS n° 1 Présentation générale L’histoire contemporaine et le Maghreb - Le travail bibliographique Le Maghreb pré-colonial La berbérité - Le XIXe siècle, le temps de la colonisation mondiale - Le Maghreb et la crise de l’ Empire ottoman Les idéologies coloniales, les premières résistances anti-coloniales La conquête de l’ Algérie Les populations de l’ Algérie, Musulmans, Juifs et Européens Tunisie, les premiers temps de la présence française

trop agressifs (Titeuf). Les organismes publics et parapublics comme l’INC, organisme public mais depuis 1981 et Mitterand, il est devenu parapublic car c’est une association d’activités commerciales et industrielles. Au départ le Président de la République nommait le Président de l’association INC -1- MARKETING mais Mitterand, en 1982, a déclaré qu’on subventionnerait moins mais qu’on produirait plus ce qui amena une indépendance financière par rapport à l’Etat. Son principal concurrent est l’UFC

mais aussi l’exposition des différentes missions qui m’ont été confiées au sein de Seaboard. On y trouve également dans ce dossier, une étude qui porte sur une analyse détaillée du secteur maritime de marchandises. Il s’agira donc d’étudier le transport maritime de marchandises dans le développement des échanges internationaux et de terminer par une étude de cas sur le transport maritime en Amérique latine et dans la Caraïbe. This file is a report stemming

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DE PROMOTION ET DE PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME Farouk KSENTINI (Sous la direction de) Etabli par : Abdelouahab MERDJANA Mahmoud BRAHAM Sid’Ahmed KEHAL RAPPORT ANNUEL 2012 Etat des Droits de l’Hommes en Algérie Table des matières Introduction .......................................................................................................................................... 1    Chapitre premier : Rétrospective

méfaits du tabac a été développée par l’information de la société sur les conséquences du tabagisme. Ainsi, récemment l’organisation mondiale de la santé (O.M.S) dans le préambule de sa convention-cadre pour la lutte antitabac du 21 mai 2003, qui est entrée en vigueur le 27 février 2005, a déclaré que « la propagation de l’épidémie du tabagisme est un problème mondial qui a des conséquences dévastatrices sanitaires, sociales, économiques,  environnementales ». De plus, des données scientifiques « irréfutables »