évolution V République Président Fonction Présidentielle

loin que l’on regarde dans l’Histoire du droit, on a toujours fait des comparaisons. On voit parfois les systèmes juridiques d’Athènes dont les citoyens avaient voyagé autour du monde avant de légiférer. Cela indique une première fonction de la comparaison : la fonction instrumentale. Cela a servi à légitimer les lois que l’on adopte, les institutions que l’on créé. Il y a une autre justification de la comparaison qui est le but expérimental. I- Les buts de la comparaison * Il y a

POLITIQUES COMPAREES PLAN DU COURS CHAPITRE 1. LES MECANISMES DE LA REPRESENTATION ET DE L’EXPRESSION POPULAIRE (électeurs, élections, élus). SECTION 1. Les électeurs §1. Les évolutions vers le suffrage universel §2. La définition du corps électoral A/. La question de la capacité : l’exclusion des “déviants” B/. La problème de la nationalité : le vote des étrangers SECTION 2. Les modes de scrutin §1. Le principe de liberté A/. Le secret du vote B/. Le droit au

l’organisation actuelle du pouvoir en Europe ) Les 3 fonctions L’Homme qui était à l’origine des recherches indoeruropéens en France s’appelle Goreges Dumézil , parlait 30 dialectes avait identifié ces 3 fonctions qui caractérisait 1 ere fonction celle de l’autorité magique et religieuse , celle qui donne du sens au monde , chez les seltes ce sont les druides , chez les indous ce sont les bramahn , ces gens la ont une couleur , le blanc La 2 eme fonction sont les guerriers , ceux qui vont mourir pour

I. La concentration de l’autorité A. De la république césarienne à l’empire Appuyé sur un très large soutien populaire, le prince-président souhaita rapidement réorganiser les pouvoirs à son profit. Ce sont les juristes Troplong et Rouher qui rédigèrent un projet de constitution en un temps record, projet largement inspiré de la constitution de l’an VIII. Le président signa le projet le 14 janvier 1852, il fut publié le 15. La constitution promulguée après le coup d’Etat de décembre 1851

c'est-à-dire qui visent l'interdiction ou la prohibition de certains actes, d'autres qui sont relatives aux institutions. Quand on lit règles constitutionnelles, certaines sont procédurales comme à propos de la manière avec laquelle on vote pour les présidentielles, et il y a des règles matérielles comme Droit de vote qui ne fait pas appel à une procédure. 3° Droit constitutionnel, c'est une discipline. Objet est de connaitre, comprendre, l'organisation des systèmes politiques. Signifie qu'en Droit Constitutionnel

l’administration qui met en application concrètement les décisions du pouvoir politique. Il y 2 types d’administration: collectivités territoriales (administration qui se caractérise par un territoire) et autorités fonctionnelles (se caractérise par une fonction, un service) -Les finances publiques ou droit financier: concerne la réglementation juridique de la gestion financière de l’Etat et des collectivités publiques intra étatique. En France, il y a une règle fondamentale du droit financier : autorisation

1975-2005 v Les années 1970 et 80 voient les derniers affrontements entre les deux blocs avec un regain de tension Est-Ouest dans les années 80 mais la chute du mur de Berlin en 1989 puis l’effondrement et la disparition de l’URSS en 1991 marquent la fin de la guerre froide et du monde bipolaire. v L’espoir surgit alors d’un nouvel ordre international capable d’assurer la paix dans le respect des droits de l’Homme sous la responsabilité de l’ONU dans un monde devenu multipolaire v Mais c’est

politiques et économiques incompatibles (pour les USA : ne doit pas conduire ncst à l’affrontement ; pour l’URSS : Staline convaincu qu’il est inévitable) : optimisme US visible dans la réduction des forces militaires de 11 M à 1,5 M d’hommes. - Evolution de la situation et dégradation des rapports = à l’ONU où le jeu des veto perturbe considérablement le fonctionnement de l’institution et laisse place aux règlements bilatéraux + place aussi à l’instabilité : ex. le problème avec l’Iran ou encore

majuscule) est un texte qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d’un État. Le droit constitutionnel est le tronc du droit. Le doyen Jean Carbonnier, dans l’ouvrage intitulé « droit et passion du droit sous la Vème république », dit « que le droit n’est pas le seul a régler, à rythmer la vie de la société, à imposer aux hommes une certaine unité de conduite ». Il parle des mœurs, il dit qu’il y a des règles de politesse, d’honneur, de langage, d’hygiène, manière de

lutte des classes, passage de société en société (mode de product°). 1 er mode de prod°è le communisme primitif: Cro- Magnon. Pas de classe donc pas de luttes sociales. Création de l’agriculture et de l’élevage = surplus. 2ème mode de prod°è évolution économique, esclavage coûte cher, donc moyen plus économique d’exploiter l’homme = le faire travailler avec pour simple obligation de le protéger. C’est le système féodal, où le Seigneur prend un certain pourcentage aux paysans en échange de leur