Adoption 2de

1056 mots 5 pages
L’adoption

Sommaire :
.Définition
.Famille D’accueil
.Enfants étrangés
.L’homoparentalité
.Trafique d’enfants

1. Définition.
L'adoption est une institution de droit de la famille par laquelle un lien de filiation est créé entre l'adopté et le ou les adoptants, qui ne sont pas ses parents biologiques. Selon les régimes légaux, l'adoption peut être simple, auquel cas certains liens subsistent entre l'adopté et sa famille biologique, ou plénière, ce qui a pour effet de supprimer tout lien préexistant avec cette dernière, à l'exception généralement de l'interdiction de mariage. 2. Famille d’accueille.
Il existe plusieurs famille d’accueille dans le monde. Une famille d’accueille, c’est une personne seule ou en couple qui accueille dans son foyer un ou plusieurs enfants en difficulté qui leur sont confiées. (Je n’ai pas encor trouve la suite)

3. Enfants étrangers
Conditions pour adopter un enfant originaire d'un pays étranger.
Elles sont identiques à celles pour adopter un enfant français (condition d'âge, agrément, etc.).
En principe, l'adoption d'un enfant étranger ne peut être accordée qu'en l'absence de solution pour lui dans son pays d'origine.
Il faut que la loi du pays de l'enfant autorise l'adoption.
Conditions de l'adoption
Elles sont soumises à la loi nationale de l'adoptant, ou à la loi qui régit l'union des deux époux. Cependant l'adoption ne peut être prononcée si la loi nationale de l'un ou l'autre époux l'interdit.
L'adoption d'un mineur étranger est impossible si la loi du pays d'origine la prohibe, sauf s'il est né et réside habituellement en France.
Quelle que soit la loi applicable, le consentement du représentant légal de l'enfant doit être libre, obtenu sans contrepartie, et éclairé sur les conséquences de l'adoption, en particulier sur celles de l'adoption plénière.
Les effets de l'adoption prononcée en France sont ceux de la loi française.
Effets

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