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Instruments financiers : la
comptabilisation des dérivés Séance du 29 Avril 2009

Sommaire
I. II. III.

Les dérivés Les dérivés incorporés en IFRS Introduction à la comptabilité de couverture

2

Généralités Les instruments financiers (IAS 32)
• Un instrument financier est un contrat qui, pour l’une des parties est à l’origine d’un actif financier et, pour l’autre, à l’origine soitd’une dette financière, soit d’un instrument de capitaux propres.
– des créances et dettes nées de l’exploitation de l’entreprise (comptes clients/fournisseurs) ; – les immobilisations financières (prêts, les participations financières) ; – les portefeuilles de titres (actions, obligations) ; – les principaux moyens de financement (emprunts) ; – des instruments de gestion des risques financiers (lesinstruments financiers à terme et dérivés).

Instruments de capitaux propres (IAS 32)
• Une instrument de capitaux propres est un contrat qui porte un intérêt résiduel dans les actifs après déduction de ses passifs
• Actions ordinaires • Actions préférentielles • Options d’achat d’actions

• Att ! Si obligation de livrer de la trésorerie ou un autre actif financier, l’instrument estqualifié de dette financière.

Dette ou capitaux propres ?
• Une obligation perpétuelle (sans date d’échéance) • Une action remboursable à l’initiative du porteur • Une option d’achat permettant d’obtenir des actions

Instruments composés
• Certains instruments financiers non dérivés comportent deux composantes : un élément de dette et un élément de capitaux propres • Enregistrement comptable :les deux éléments sont présentés séparément en capitaux propres et en dette • Un instrument composé n’est pas un instrument dérivé. • Exemple : une obligation convertible en actions

Définition générale
• Un dérivé est un contrat passé aujourd’hui entre un vendeur et un acheteur et portant sur une transaction qui sera effectuée à une date futur. • Exemple : le transfert d’une somme en US$ à untaux de change futur US$/€ spécifié . • http://www.isda.org/

Dérivés
• • • • • SWAP OPTION FUTURE FORWARD AUTRES

Air-France KLM
800 600 400
millions €

745

384 223 234 46

420 143 94 11 -66 -288 26 170 12 29 -66 -1 -98 -146

200 0 -18 -200 -400

-373 -533 -504 -502

-427

-600 Q1- Q206 06 Q3- Q4- Q1- Q2- Q3- Q4- Q106 06 07 07 07 07 08

Q2- Q3- Q4- Q1- Q208 08 08 09 09Variation de juste valeur des actifs et passifs financiers

Résultat net des activités poursuivies

IFRS : Dérivés
• Un instrument financier dérivé se caractérise par trois conditions (IAS 39) : – sa valeur fluctue en fonction de la variation d’un élément de base sous-jacent (taux d’intérêt, cours d’une action, cours d’une devise, cours d’une matière première, notation,….) auquel il seréfère ; – ne nécessite aucune mise initiale ou alors la mise de fonds requise lors de la conclusion du contrat est négligeable par rapport à celle que nécessiterait l’achat d’autres instruments financiers évoluant de manière identique aux conditions du marché ; – est réglé à une ou plusieurs dates futures.
• L’expiration d’une option est un réglement

Les instruments financiers dérivés Uninstrument financier dérivé peut être soit :
un engagement ferme pour lequel les deux parties au contrat s’engagent à régler/livrer un sousjacent aux échéances prévues dans le contrat. un contrat optionnel par lequel l’acheteur de l’option a le droit de régler/livrer un sous-jacent aux échéances prévues au contrat.

De plus, est considéré comme un dérivé tout contrat même s’il porte sur unsous-jacent autre qu’un instrument financier, s’il est utilisé afin de tirer parti des fluctuations de cours ou de générer une marge d’arbitragiste.

EADS,RA 2009, p.

Principe
• Tous les instruments dérivés sont enregistrés en juste valeur • Exception : à l’échéance le dérivé donne lieu à la livraison d’un instrument de capitaux propres dont la juste valeur n’est pas évaluable.

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