Instruments financiers : la comptabilisation des dérivés Séance du 29 Avril 2009

Sommaire
I. II. III.

Les dérivés Les dérivés incorporés en IFRS Introduction à la comptabilité de couverture

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Généralités Les instruments financiers (IAS 32)
• Un instrument financier est un contrat qui, pour l’une des parties est à l’origine d’un actif financier et, pour l’autre, à l’origine soit d’une dette financière, soit d’un instrument de capitaux propres.
– des créances et dettes nées de l’exploitation de l’entreprise (comptes clients/fournisseurs) ; – les immobilisations financières (prêts, les participations financières) ; – les portefeuilles de titres (actions, obligations) ; – les principaux moyens de financement (emprunts) ; – des instruments de gestion des risques financiers (les instruments financiers à terme et dérivés).

Instruments de capitaux propres (IAS 32)
• Une instrument de capitaux propres est un contrat qui porte un intérêt résiduel dans les actifs après déduction de ses passifs
• Actions ordinaires • Actions préférentielles • Options d’achat d’actions

• Att ! Si obligation de livrer de la trésorerie ou un autre actif financier, l’instrument est qualifié de dette financière.

Dette ou capitaux propres ?
• Une obligation perpétuelle (sans date d’échéance) • Une action remboursable à l’initiative du porteur • Une option d’achat permettant d’obtenir des actions

Instruments composés
• Certains instruments financiers non dérivés comportent deux composantes : un élément de dette et un élément de capitaux propres • Enregistrement comptable : les deux éléments sont présentés séparément en capitaux propres et en dette • Un instrument composé n’est pas un instrument dérivé. • Exemple : une obligation convertible en actions

Définition générale
• Un dérivé est un contrat passé aujourd’hui entre un vendeur et un acheteur et portant sur une transaction qui sera effectuée à une date futur. • Exemple : le transfert d’une somme en US$ à