Analyse situation d'hygiène

399 mots 2 pages
Le Conseil du Roi.
On peut définir le Conseil du Roi comme un ensemble d’organes collégiaux, institutionnalisés et permanents chargés de préparer les décisions du Roi et de guider ses avis. Le Conseil du roi, est le premier organisme de décision sous l’Ancien Régime. On peut affirmer qu’il est au sommet de la vie politique du royaume. En principe unique et inséparable de la personne du roi, le Conseil n’a aucune autorité propre sans lui ; il n’est qu’un organe consultatif. Longtemps informel, il se diversifie à partir du XVIe s. où le « Conseil des Affaires » fait son apparition. Il est tenu par le roi et voués aux affaires les plus importantes, notamment celles relevant du domaine de la haute politique. De plus, nous avons aussi les Conseils dits de « gouvernement », au nombre de 5, présidées par le roi en personne. Nous avons :
-Le conseil d’en Haut : traitant essentiellement de grande politique et de diplomatie
-le conseil royale des finances : qui dirigeait en principe toute la politique économique et financiere du royaume et jugeait les affaires importantes en matière de contentieux financiers.
-le conseil des dépêches : chargé des affaires interieures du royaume

Mais les Conseils ont aussi une instance judiciaire et administrative (Conseil d’Etat privé, Finances et Direction). Le Conseil d’Etat privé, ou conseil des partis, faisait juger les procès civils dans des séances particulières. Le conseil d’éta et des finances quant à lui, réglait la question d’administration des finances ; étant en général sans difficultés, le roi n’avait pas à trancher.
La majorité des décisions prises par le Conseil prenaient la forme d’arrêts. On distingue les arrêts « simples » (rendus en principe en l’absence du roi, au cours des séances présidées par le chancelier), et les arrêts « en commandement », rendus en présence du roi.
Le roi ne gouverne pas seul. Il s’adjoint un certain nombre de personnes qui siègent au Conseil du roi, également appelé Conseil d’État,

en relation

  • Drt 1910
    981 mots | 4 pages
  • Analyse situation hygiene des mains
    762 mots | 4 pages
  • le contrôle fiscal au Maroc
    8726 mots | 35 pages
  • Analyse d'hygiène creche
    1253 mots | 6 pages
  • Analyse d'une situation d'hygiene
    1295 mots | 6 pages
  • Analyse situation hygiene
    1739 mots | 7 pages
  • Analyse d'une situation d'hygiène
    773 mots | 4 pages
  • Analyse d'une situation d'hygiene
    1357 mots | 6 pages
  • POUR UN REDRESSEMENT DES FINANCES PUBLIQUES FONDE SUR LA CONFIANCE MUTUELLE ET L’ENGAGEMENT DE CHACU
    27041 mots | 109 pages
  • Analyse pratique d'une situation d'hygiène
    980 mots | 4 pages
  • Analyse d hygiene
    1531 mots | 7 pages
  • De La Non Re Troactivite De La Loi Fiscale
    6898 mots | 28 pages
  • Cas pratique pacs-mariage-concubinage
    786 mots | 4 pages
  • la fraude fiscale
    279 mots | 2 pages
  • Afrique de louest
    561 mots | 3 pages