user icon

Aps la doucoise corrigés

265 mots 2 pages
Montre plus
|De : Cabinet Sogeco |A : M. MARINO |
|Pièces jointes : aucune |Date : 5 janvier 2008 |
|Objet : informations sur la TVA |
|Taux de TVA applicables aux deux domaines pratiqués par l’entreprise |
|Régime de TVA applicable de plein droit |
|Note de synthèse |
| |
|Taux de TVA : |
| |
|Pour le transport de voyageurs par voie fluviale : Article 4795 page 734 LEFEBVRE fiscal : « le taux réduit s’applique à tous les |
|transports de voyageurs quel que soit leur mode. » |
| |
|Pour la vente de boissons et de confiseries à bord : Article 4760-4761 page 727 LEFEBVRE Fiscal : « les ventes à consommer sur place qui|
|constituent des prestations de services sont soumises au taux normal quel que soit le taux des produits sur lesquels elles portent. Sont|
|ainsi visées d’une manière générale

en relation

  • Corrigé aps
    336 mots | 2 pages

    BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS FICHE D’ACTIVITÉ | | | |NOM, Prénoms du candidat : |ACTIVITE Turin | | | |INTITULE DE L’ACTIVITE : Entreprise TURIN Etude des méthodes d’analyse des coûts | |Durée : 9 heures | |Objectifs de l’activité : | | | |Etudier différentes méthodes d’analyse des coûts( coûts complets, coûts variables, coûts spécifiques, coûts d’imputation rationnelle) | |Comparer les résultats | |Analyser l’influence de la méthode de valorisation des stocks sur les résultats | |Contexte de l’activité : | | | |L’entreprise TURIN est une PME qui produit des pièces mécaniques pour le compte des grandes….

    montre plus
  • Nietzsche et marx
    599 mots | 3 pages

    7) Quels sont les avantages d’une….

    montre plus
  • Corrigé ulps
    5146 mots | 21 pages

    Corrigé UPSTI 2003Banque PT Corrigé SI 1 - 2003 Page 1 sur 25 Concours Banque filière PT : Epreuve de Sciences Industrielles I Filière PT Session 2003 Corrigé UPSTI Empilage et brossage de plaques négatives de batteries PARTIE A : CALCULS DE PREDETERMINATION A1 - Etude du grafcet de coordination des taches Question A1.1 A1.1 a- diagramme de Gantt T1 : Descendre les doigts T2 :….

    montre plus
  • Aps sanigaz corrige
    539 mots | 3 pages

    | |Rédiger une note de synthèse concernant les codes EAN13. | |Contexte de l'activité : | |Sanigaz Equipement est une jeune société créée par M. Muselier dont l’activité est la vente, en gros,….

    montre plus
  • Aps ghl corrigé
    501 mots | 3 pages

    BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D’ACTIVITÉ | | | |NOM, Prénoms du candidat : |ACTIVITÉ N° | | | |INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ : | |GRAND HÔTEL DU LAC | | | |Durée : 9 heures | |Objectif(s) de l’activité : | | | |- créer et paramétrer les dossiers nécessaires et la base d’articles (dossier de gestion commerciale et dossier comptable) | |- automatiser la facturation des prestations de l’hôtel | |- établir les documents commerciaux et les documents de synthèses | |Contexte de l’activité :….

    montre plus
  • Corrigé bac pro assp
    1951 mots | 8 pages

    Microsoft Word - lesitedubacproassp_e2_corrige_metropole_2020.docxBac Pro ASSP – épreuve E2 « Analyse de situation(s) professionnelle(s) » Métropole – Septembre 2020 (épreuve de juin annulée en raison de la pandémie de Covid‐19) Proposition de corrigé rédigé Il ne s’agit que d’une proposition de réponses justes, toute réponse adaptée et cohérente peut être acceptée par le jury. Nombre de points maximal attribué pour la réponse (/80) 1.1 Mr Coubertin a été admis au MAS « Les Fleurs » pour les raisons suivantes :….

    montre plus
  • Dossier éco droit sur la TVA
    652 mots | 3 pages

    LA TVA La TVA veut dire Taxe sur la valeure ajoutée et c'est un impôt indirect sur la consommation. La TVA a été mis en place en France le 10 avril 1954. La TVA est une recette du budget général de l'état. Dans les pays de l'Union Européenne le taux de cet impôt est fixé par chaque état national. Ceci explique qu'il existe dans chaque pays de l'Union Européenne une TVA avec un taux différent.….

    montre plus
  • Fiche activité aps
    565 mots | 3 pages

    Pour la comptabilisation des achats et des ventes (moi-même) : - Recherche des différents taux de TVA à travers la documentation fiscale, - Création de la société, des comptes de produis à partir de l’annexe 4, des comptes de TVA à partir des recherches effectuées, les modèles de….

    montre plus
  • Rapport de stage en ito
    2345 mots | 10 pages

    L’ITO Dans cette partie, nous présenterons de manière générale….

    montre plus
  • correction tatie matie matie
    771 mots | 4 pages

    Corrigé EVALUATION 1 « Tati » Maryse » - MSDGNCaractérisez l’organisation Tatie Maryse (6 points)CARACTERISTIQUES Elements entreprise + justificationTYPEEntreprise prv (à but lucratif)Statut juridique Société par action simplifiée FinalitésLucrative : faire du profit pour assurer la pérennité de l’entreprise sociétale : promouvoir la cuisine martiniquaise (social : veille au respect de ses collaborateurs) Nature de l’activité Vendre des livres de recettes, donner des cours de cuisines via internet ou en présentiel, promotion commercial de sa cuisine Secteur d’activité TERTIAIRE : prestation de services Champs d’action géographique NATIONAL : prestation cuisine sur la france (metropole et martinique)INTERNATIONAL : blog et recettes suivis « partout dans le monde »Ressources humaines 5 collaborateurs Ressources financièresAutofinancement, aide de l’etat Ressources matérielles Cuisine mobile, ustensiles et four…, ateliers de cuisine et livre de recettes Ressources immatérielles Blog , site internet, savoir-faire Taille Petite Entreprise ou petite et moyenne….

    montre plus
  • Cours de droit constitutionnel
    11791 mots | 48 pages

    Il ne s’agit pas seulement du général De….

    montre plus
  • Caligula
    490 mots | 2 pages

    Mais on se fait des….

    montre plus
  • Rapport de stage
    574 mots | 3 pages

    L'ETUDE Avant la TVA Il faut savoir que sont soumises à une opération de TVA : Les livraisons de biens - Les prestations de services La TVA est une taxe qui revient a l’État, il existe plusieurs taux de TVA : 19,6% , c'est le taux normal qui s'applique à la plupart des opérations comme exemple on peut citer : les parfums, les bijoux etc...….

    montre plus
  • SJHJR¨SDL
    626 mots | 3 pages

    Quelles modifications des taux de TVA en 2014 ? Publié le 02.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Depuis le 1er janvier 2014, les taux de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) sont modifiés, selon la loi de finances rectificatives pour 2013 (publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013) : le taux normal, qui s’applique à la majorité des biens et des prestations de service, passe de 19,6 % à 20 % ; le taux intermédiaire, qui concerne notamment la restauration, la vente de produits alimentaires préparés, les transports, les travaux de rénovation dans les logements anciens, est relevé de 7 % à 10 % ; le taux applicable en Corse passe de 8 % à 10 %.….

    montre plus
  • analyse des contraste dans Marivaux "ile des esclaves" et "la colonie"
    2153 mots | 9 pages

    Vu que les maîtres doivent apprendre ces qualités en étant esclaves cela….

    montre plus