Arbitraire du juge pénal

6001 mots 25 pages
La justice trouve son essence même dans la notion de société. On compare souvent l’existence de la justice à l’image de Robinson Crusoé sur son île. Il devait avoir une certaine notion d’économie pour gérer ses ressources, cependant toute idée de justice lui était superflue voire inconnue. En effet, vivant seul, il n’avait à régler aucun rapport avec d’autres personnes ; de plus ses décisions ne pouvaient avoir de conséquences que pour lui seul. Qu’en est-il du droit, est-il la raison d’être de la Justice ou l’inverse ? Si aucun besoin de justice n’existait, quelle serait l’utilité de s’embarrasser de règles de droit. Robinson sur son île n’obéissait qu’à ses propres règles. le droit tout comme les organes et les gens de justice ne sont donc que des instruments pour mettre en œuvre le besoin de justice qu’a une société. Il est cependant difficile de définir la notion de justice par une définition courte. La justice peut s’exprimer de différentes façons. Il y a la justice distributive , la justice rétributive et la justice commutative .Ces trois formes permettent d’appliquer un droit pour chaque individu . La justice est en fait ce qui est idéalement juste, c’est à dire ce qui est conforme aux exigences de l’équité et de la raison. Le juge, pour rétablir cet équilibre, va s’appuyer sur des règles de droit et les appliquer. Les règles de droit peuvent être coutumières. C’est le droit coutumier qui fût la règle dans la partie nord de la France. Le sud de la France était un pays de droit écrit sous l’influence du droit romain. Le besoin d’avoir une justice qui suivit l’avènement de l’état unitaire entraina la codification des coutumes qui se fit en plusieurs étapes. Encore aujourd’hui, dans certaines juridictions on peut déroger à la loi par l’application de certaines coutumes.
La justice a deux fonctions. La première et l’essentielle est la fonction juridictionnelle. Cette fonction confère au juge le pouvoir d’édicter des actes juridictionnels qu’il est le seul à

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