Audit fiscal

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  • Publié le : 27 avril 2011
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Fidèle a sa tradition de former des cadres polyvalents de haut niveau, capables d’anticiper, de répondre et de satisfaire aux exigences de la vie des affaires , L`ISCAE fait bénéficier des étudiants de stages en milieu professionnel tout au long de leur cursus
Il en résulte une parfaite implication des étudiants dans la réalisation des projets réels et une bonne intégration dans ledomaine de travail qui leur permette de rester l`élite des métiers de management et du commerce.
Le stage de fin d’études vient couronner les efforts de quatre années de formation dispensée selon un programme base sur un passage équilibre du général au spécifique.
Il permet la réalisation d’un projet utile a l`entreprise d`accueil et faisant objet d’un mémoire de fin d’études quipermettra a l’étudiant de développer son aptitude pour l`analyse stratégique et ses applications concrètes pour l`entreprise.

PREMIERE PARTIE : APPROCHE DE L’AUDIT FISCAL

INTRODUCTION……………………………………………………....6

Chapitre I : Audit Fiscal ……………………………………….………..11

1. Définition…………………………………………………………..…..12
2. Objectifs……………………………………………………….…….....13
3. Importance.……………………………………………………….….....15Chapitre II : Méthodologie de l’audit fiscal………………...……….…..17

.
1. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale………………..….20
2. Appréciation globale du contrôle interne….…………………………….24
3. Contrôle des opérations fiscales…………………………………………27
4. Rapport d`audit fiscal……………………………………………………27

DEUXIEME PARTIE: ESSAI D’APPLICATION DE L’AUDIT FISCAL AU CAS DE L’ONE

Chapitre I :Prise de connaissance générale de L`ONE …………………30

1. Fiche technique de L`office………………………………………………30
2. Département fiscalité de L`ONE……………………...………………….41

Chapitre II : l’étude du contrôle interne spécifique au domaine fiscal:…56

1. Questionnaire de contrôle interne fiscal…………………………………...56
2. Analyse du questionnaire ………………………………………………….64

Chapitre III : Vérifications des opérationsfiscales…………………… ….66

Etude détaillée de la TVA…………………………………………………66

▪ TVA Facturée………………………………………………………
▪ TVA récupérable……………………………………………………
▪ Questionnaire de contrôle de la régularité fiscale………………………..68

Chapitre IV : Rapport d`audit fiscal……………………………………..77

Conclusions………………………………………………………….…..79

Bibliographie…………………………………………………………..

Annexes…………………………………………………………..La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle dans la vie des entreprises appelées, plus que jamais à la manipuler au quotidien. En effet la fiscalité est une variable stratégique de l’entreprise et celle-ci se doit d’optimiser sa charge fiscale.

Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, nous constatons que celle-ci a connu un développementimportant induit principalement par la loi cadre numéro 3 – 83, portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus des mutations profondes et imposent régulièrement des changements et adaptations de cette discipline.

Compte tenu de ce nouveau contexte, nous constatons que la fiscalité dans sa nouvelle structure, se traduit égalementpar une certaine pression sur les opérateurs économiques qui se caractérise par sa permanence et son omniprésence, à tel point que chaque opération effectuée au niveau de l’entreprise croise l’impôt.

Cette influence régulière et envahissante exercée par la fiscalité sur l’entreprise peut être résumée dans le schéma suivant :
[pic]

Ces différents éléments imposent aujourd’hui àl’entreprise marocaine de nouvelles règles et contraintes fiscales dont les plus importantes peuvent être résumées dans les points suivants :

1. Un système d’imposition basé, dans la plupart des cas sur les déclarations spontanées du contribuable, chargé dans ce nouveau contexte d’établir lui-même ses déclarations et de verser l’impôt correspondant en respectant les délais prescrits .

2. Des...
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